2011-08-04Mise en place de prestations de type taxis pour la CCIP (CCI Paris)
Prestations de type taxis pour la CCIP.
Ces prestations sont réparties en 2 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct.
L''accord-cadre cité aux rubriques II.1.3 et II.1.4 est en droit français un marché à bons de commande avec montant minimum et sans maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics et en droit communautaire un accord-cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la directive européenne n° 2004-18 du 31.3.2004.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Skippy
2011-08-02Transport en cars pour les années 2012 à 2015 (Ville d'Aubervilliers)
Le présent marché a pour objet la mise à disposition avec chauffeur, de cars de 30, 55 et 60 places pour le transport d'enfants et/ou d'adultes. Il est conclu pour une période allant du 1.1.2012 au 31.12.2012 et est renouvelable, par reconduction expresse, par périodes successives d'un an, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Il s'achèvera au plus tard le 31.12.2015.
Le marché est passé à prix unitaires, sur la base des prestations réellement exécutées et du bordereau des prix unitaires. Le marché …
Voir la passation de marché »
2011-07-29Transport des personnes handicapées (Ville de Saint-Étienne)
L'Objet du marché est de donner aux personnes handicapées domiciliées à Saint-Étienne et demeurant dans l'incapacité d'utiliser le réseau ordinaire des transports en commun, la possibilité de bénéficier de modes de transports palliatifs adaptés à leurs handicaps.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:gihpRadio Taxis
2011-07-27Transport tout public en autocar pour la commune et le CCAS de Bourgoin-Jallieu (Commune de Bourgoin-Jallieu)
Marché à bons de commande pour transport tout public en autocar commune et CCAS de Bourgoin-Jallieu.
Il s'agit d'un marché à bons de commande d'une durée de 2 ans (1.1.2012 au 31.12.2013), renouvelable expressément une fois pour une durée également de 2 ans.
Pour le groupement de commande les montants minimum et maximum pour la durée du marché (2 ans) sont: minimum euro HT: 240 000, maximum euro HT: 440 000.
Les seuils minimum et maximum sont identiques en cas de reconduction.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Cars Annequin
2011-07-26Transport scolaire janvier 2012 (Conseil général du Cher)
Transport scolaire-janvier 2012.
La présente consultation est un accord cadre au sens communautaire constituée de 2 lots. L'exécution des lots s'effectuera au moyen de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum selon l'article 77 du code des marchés publics.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions du code des marchés publics et notamment ses articles 10, 33, 40, 57 à 59, 76 du code des marchés publics.
Compte tenu de l'objet des marchés, l'appel d'offres ouvert est organisé …
Voir la passation de marché »
2011-07-19Location bus avec chauffeur (Commune du Tampon)
Il s'agit principalement de sorties d'associations et 3e jeunesse; sorties occasionnelles et évènementielles de la collectivité.
Les prestations sont réparties en 2 lots:
Lot 1: sorties des associations et 3ème jeunesse.
Lot 2: sorties occasionnelles et évènementielles.
Voir la passation de marché »
2011-07-19Organisation du transport scolaire des élèves du département de l'Essonne en circuits spéciaux - lots 16, 22 et 27 (Conseil général de l'Essonne)
La consultation concerne l'organisation du transport scolaire des élèves du département de l'Essonne en circuits spéciaux pour les lots 16, 22 et 27. Les prestations consistent dans le transport des élèves de leur point d'arrêt à leur lieu de scolarisation dans le cas où le service de ligne régulière n'existe pas. L'opération est décomposée en 50 lots dont 47 ont été attribués lors d'une précédente consultation. La présente consultation concerne les lots 16, 22 et 27, les marchés seront attribués par lot …
Voir la passation de marché »
2011-07-18Transports d'enfants en 2012 (Ville de Tours)
Transports d'enfants en 2012.
Marché à bon de commande avec mini et maxi et un seul opérateur par lot (art 77) au sens du droit interne. Pour la jurisprudence européenne les marchés à bons de commande sont considérés comme des accords cadres.
Voir la passation de marché »
2011-07-07Plan de transport de fin d'année 2011 (Coliposte)
130 lignes de transports routier de colis sur le territoire national du lundi au samedi marchés conclus pour une durée allant du 3.10.2011 au 23.12.2011. La poste se reserve la possibilité d'attribuer les lignes à un ou plusieurs transporteurs.
Les questionnaires d'information seront communiqués avec le dossier de consultation et le retour des piéces administratives se fera avec les offres de prix.
Voir la passation de marché »
2011-07-06Marché de transport sur l'aire de la communauté de communes de la région d'Audruicq (CC - CIAS - de la région d'Audruicq)
La communauté de communes de la région d'Audruicq fait appel à des prestataires pour réaliser le transport d'élèves pour les services suivants:
— prestations récurrentes: transports des élèves en direction de la piscine intercommunale située à Audruicq,
— prestations "Occasionnelles" liées à des manifestations comme la fête de la science, le cross de la jeunesse, la visite du collège aux élèves de CM2 des écoles primaires ... Cette mission peut aussi consister dans le transport d'adultes.
Voir la passation de marché »
2011-07-05Service "transport routier" (Réseau ferré de France)
Dans le cadre de l'organisation de ses flux routiers, RFF recherche un ou plusieurs prestataires pouvant réaliser des prestations de transport sur l'ensemble du territoire national principalement. Seront transportés par route tous les produits industriels ou autres nécessaires au bon fonctionnement du réseau ferré.
Voir la passation de marché »