Avis de marché (2011-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
“A titre indicatif et non contractuel, le montant annuel du marché est de 90 000 EUR HT.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français
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Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code:
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France
🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 12 rue de Lübeck
Code postal: 75784
Commune postale: Paris Cedex 16
Contact
Courrier électronique:
marchespublics@cnc.fr 📧
Téléphone:
+33 144343774 📞
Fax: +33 144341372
📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-08 📅
Date limite de soumission: 2011-08-18 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-219994
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“Accord-cadre: il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.”
Source: OJS 2011/S 132-219994 (2011-07-08)