Transports communaux
Ville de Montbonnot-Saint-Martin
Transports scolaires quotidiens et exceptionnels, transports divers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-04 | Avis de marché |
| 2012-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: allée du Parc de Miribel, BP 35
Code postal: 38330
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Contact
Adresse Internet: http://www.montbonnot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.achat@montbonnot.fr 📧
Téléphone: +33 476905636 📞
Fax: +33 476908275 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 127-211281
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports scolaires quotidiens et exceptionnels, transports divers.
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports scolaires quotidiens et exceptionnels.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique % (40)
2. Prix de la prestation % (35)
3. Engagement sur les moyens mis en place pour assurer le respect des horaires, apprécié à partir du mémoire technique et de lettres de recommandation d'autres communes relatives à ce point % (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbonnot-Saint-Martin
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montbonnot.fr 🌏
Nom: Service administratif
Adresse postale: allée du chateau de Miribel, BP 35
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 127-211281 (2011-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: allée du Parc de Miribel, BP 35
Code postal: 38330
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Contact
Adresse Internet: http://www.montbonnot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.achat@montbonnot.fr 📧
Téléphone: +33 476905636 📞
Fax: +33 476908275 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 127-211281
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.montbonnot.fr.
Marché à bons de commande.
Durée du marché: 12 mois à compter du 1.1.2012. Renouvellement 1 fois pour 12 mois.
Renseignements administratifs:
Mairie de Montbonnot-Saint-Martin, Mme Marchand, allée du Château de Miribel, BP 35, 38330 Montbonnot-Saint-Martin, FRANCE.
Tél: +33 476905636, fax: +33 476908275.
Courriel: v.marchand@montbonnot.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports scolaires quotidiens et exceptionnels, transports divers.
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports scolaires quotidiens et exceptionnels.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transports divers (navette personnes âgées, déplacements du centre de loisirs du mercredi, autres).
Description des options: 1 reconduction éventuelle pour 12 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de la commune. Paiement par mandat administratif à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique % (40)
2. Prix de la prestation % (35)
3. Engagement sur les moyens mis en place pour assurer le respect des horaires, apprécié à partir du mémoire technique et de lettres de recommandation d'autres communes relatives à ce point % (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbonnot-Saint-Martin
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montbonnot.fr 🌏
Nom: Service administratif
Adresse postale: allée du chateau de Miribel, BP 35
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.montbonnot.fr.
Marché à bons de commande.
Durée du marché: 12 mois à compter du 1.1.2012. Renouvellement 1 fois pour 12 mois.
Renseignements administratifs:
Mairie de Montbonnot-Saint-Martin, Mme Marchand, allée du Château de Miribel, BP 35, 38330 Montbonnot-Saint-Martin, FRANCE.
Tél: +33 476905636, fax: +33 476908275.
Courriel: v.marchand@montbonnot.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le tribunal administratif de Grenoble, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.
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Avis d'attribution de marché (2012-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Montbonnot-Saint-Martin
Adresse postale: allée du parc de Miribel BP 35
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-006837
Se réfère à l'avis: 2011/S 127-211281
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-03 📅
Nom: SARL Jean Perraud et Fils
Adresse postale: 441 avenue du Peuras
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire, maire
Source: OJS 2012/S 005-006837 (2012-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Montbonnot-Saint-Martin
Adresse postale: allée du parc de Miribel BP 35
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-006837
Se réfère à l'avis: 2011/S 127-211281
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.montbonnot.fr Marché à bon de commande. Le montant maximum HT indiqué est celui d'une année.
Annonce no105, BOAMP 130 B du 6.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-03 📅
Nom: SARL Jean Perraud et Fils
Adresse postale: 441 avenue du Peuras
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire, maire
Source: OJS 2012/S 005-006837 (2012-01-06)
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