Services de transports en commun occasionnels routiers de personnes

Commune de Fleury-les-Aubrais

Services de transports en commun occasionnels routiers de personnes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CARS Dunois

Qui ?

• Commune de Fleury-les-Aubrais

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-06	Avis de marché
2011-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: BP 12200
Code postal: 45402
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.fleurylesaubrais.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.assurances@ville-fleurylesaubrais.fr 📧
Téléphone: +33 238719371 📞
Fax: +33 238719320 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-06 📅
Date limite de soumission: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 129-214507
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Marché à bons de commandes avec mini et maxi annuels conclu pour une durée d'un an et renouvelable au maximum 2 fois. Modalités de retrait des documents: à la direction de la commande publique, sur le site de la ville ou par mail sur demande. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat et à l'appui de l'offre: Se conformer au règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Services de transports en commun occasionnels routiers de personnes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de locations avec chauffeurs.
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de locations sans chauffeurs.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 11S0030-00

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget principal (ressources propres et/ou externes).

Paiement: délai de paiement conforme à l'article 98 du code des marchés publics (30 jours par virement administratif). Prix du marché: prix unitaires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Fleury-les-Aubrais
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.fleurylesaubrais.fr 🌏
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: 9 rue Philippe Fabre d'Eglantine
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
URL pour informations complémentaires: http://www.ville-fleurylesaubrais.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-fleurylesaubrais.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0030-00
Informations complémentaires

Marché à bons de commandes avec mini et maxi annuels conclu pour une durée d'un an et renouvelable au maximum 2 fois.

Modalités de retrait des documents: à la direction de la commande publique, sur le site de la ville ou par mail sur demande.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat et à l'appui de l'offre:

Se conformer au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admisnitratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Source: OJS 2011/S 129-214507 (2011-07-06)

Avis d'attribution de marché (2011-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-388907
Se réfère à l'avis: 2011/S 129-214507
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Annonce n° 278, BOAMP 133 B du 9.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-31 📅
Nom: CARS Dunois
Adresse postale: 14 rue Charles Sanglier
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Source: OJS 2011/S 240-388907 (2011-12-13)

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