2014-04-02   Travaux (lots no2 à 21) pour la restructuration complète du bâtiment K est sur le campus Porte des Alpes à Bron (Université Lumière Lyon 2 – DAJIM)
marchés de travaux (lots nº 02 à 21) pour la restructuration complète du Bâtiment K est sur le Campus Porte des Alpes à Bron Voir la passation de marché »
2014-03-31   Marché à bons de commande relatif aux prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales, des... (Communauté d'agglomération ACCM)
Les prestations du lot no2 comprennent en particulier : — prestations d'entretien, de curage et pompage des bassins de rétention du réseau pluvial ainsi que l'évacuation et l'élimination des résidus de curage — prestations complémentaires de démoustication et de pose de clôture — un service d'astreinte est prévu Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Idverde
2014-03-31   Débroussaillage et entretien des espaces verts – années 2015-2018 (CA du pays de Martigues)
Le marché de prestation de service arrive à expiration le 31 décembre 2014. Il convient de lancer une nouvelle consultation pour les années 2015 à 2018. La prestation concerne les travaux de débroussaillage pour la prévention des risques incendie sur les sites de traitement des déchets de Valentoulin à Port-de-Bouc et du Vallon-du-Fou à Martigues, ainsi que des travaux d'entretien des espaces verts sur différents sites de la communauté d'agglomération du Pays de Martigues. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Établissements Lairi
2014-03-31   Réhabilitation de la digue de la sente des rivières à Montivilliers par mise en oeuvre d'une paroi étanche par jet grouting (Communauté de l'agglomération havraise)
réhabilitation de la digue de la sente des rivières à Montivilliers par mise en oeuvre d'une paroi étanche par jet grouting. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Keller Fondations Spectiales
2014-03-28   Construction d'une maison de l'enfance et de 16 logements en location à Saint Joachim rue Joliot Curie - rue Marcel... (Silène)
Construction d'une maison de l'enfance et de 16 logements en location à Saint Joachim rue Joliot Curie - rue Marcel Desbois - square Desbois - rue Pauline Kergomard. Les terrasses de Pendille. Voir la passation de marché »
2014-03-27   Prestations d'études géotechniques (Syndicat mixte de la Vallée de l'Orge)
Le présent marché comprend toutes les fournitures, le matériel et la main-d'oeuvre, en vue d'effectuer toutes interventions de reconnaissance géotechnique : — à l'extérieur d'un collecteur d'assainissement en service, — pour la création de nouveau réseau d'assainissement ou ouvrages associés (postes de relèvement, chambres....), — pour la création de pistes, — pour la création de stations d'épuration, — pour s'assurer de la stabilité de digue, — pour des carottages et analyses qualitatives des couches … Voir la passation de marché »
2014-03-27   RD1215 - déviation de Saint Aubin Le Taillan. Communes de Le Taillan - Saint Aubin de Médoc - le Pian Médoc - arsac... (Conseil général de la Gironde)
Rd1215 - déviation de Saint Aubin Le Taillan. Communes de Le Taillan - Saint Aubin de Médoc - le Pian Médoc - arsac Pr 7+700 (RD 1215) au PR 9+180 (RD 1215e1) Dégagement des emprises. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Tardy
2014-03-20   Travaux d'aménagement de la confluence Leysse-Hyères à Chambéry (tronçon nº 1 – première tranche) (Chambéry métropole)
Travaux d'aménagement de la confluence Leysse-Hyères à Chambéry (tronçon nº 1 – première tranche). Voir la passation de marché »
2014-03-18   quartier Orgeval - aménagement des espaces publics (phase 2) (Ville de Reims)
Travaux d'aménagement des espaces publics sur le secteur ' Charles Roche' (phase 2) du quartier Orgeval à Reims. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eiffage travaux publics Est SAS champagne travaux publics
2014-03-18   Travaux d'extension et de réhabilitation de l'internat de l'institut des métiers et des techniques (CCI de Grenoble)
Travaux d'extension et de réhabilitation de l'internat de l'institut des métiers et des techniques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ERG Établissements Ciolfi SAS ICS Maydeco SARL Teixeira – SDFP SAS ACAF SDEE
2014-03-18   Construction d'un centre aquatique (Commune de Vaulx-en-Velin)
le projet s'appuiera sur une multiplication des lieux de pratique afin de favoriser la souplesse de fonctionnement et sur des dimensions de bassin qui permettent la pratique sportive dans deux bassins normés indépendants de 25 m soit : - un bassin de natation de 25x15 m homologué, - un bassin multifonction, apprentissage et détente bassin de 25x10m, - un bassin de loisir permettant les jeux d'eaux et animations ludiques, - une pataugeoire, - des gradins. il est à noter que la halle bassins sera … Voir la passation de marché »
2014-03-14   Travaux pour la construction du centre aquatique couvert du couserans à Saint-Girons (opération 55003) (SPL Midi-Pyrénées Construction)
Les travaux décomposés en 22 lots et en une tranche ferme et 1 tranche conditionnelle concernent la construction d'un centre aquatique comprenant la réalisation d'un hall bassins associant 2 zones dont une zone sportive comprenant un bassin 4 couloirs (25mx10m), une zone loisirs/ forme et un espace bien être (hammam, sauna, spa, douches, salle détente); un espace extérieur (solarium); des locaux administratifs (accueil, bureaux, etc.) ainsi que la construction de locaux techniques. A titre prévisionnel … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: a et t europe spa Charpentes Goubie SA Duclos SARL Eiffage construction Midi Pyrénées Entreprise de serrurerie Toulousaine Entreprise Malet mandataire (autre membre... Géotechnique et travaux spéciaux Geotechnique et travaux spéciaux SAS Herve thermique sas Ineo Midi-Pyrenees Languedoc Roussillon Kuentz Sas MDC Dumortier SARL Menuiserie Soueix Leroux Murillo sarl Navic OEM terminals et smart objects Oliveira Rogel SARL sauna Vikna Snidaro Soprema entreprises SAS SPIE Sud-Ouest Techni Céram
2014-03-14   Concession d'amenagement pour la réalisation de la ZAC de la Pologne (Ville de Villeneuve-Saint-Georges)
Concession d'aménagement de la ZAC de la Pologne en vue de la réalisation d'un projet urbain sur un foncier d'environ 7 ha maîtrisé en partie par la ville de Villeneuve-St-Georges et le SAF 94 - le programme prévisionnel de l'opération est d'environ 56 000 m2 de SDP (34 000 m2 de logements et 17 000 m2 de commerces et un équipement) La réalisation se fera aux frais, risques et périls du concessionnaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SADEV 94
2014-03-06   Construction d'une plateforme de serres de recherche en biologie végétale - relance 5 lot (Université Joseph Fourier)
Construction d'une plateforme de serres de recherche en biologie végétale - relance 5 lots. Voir la passation de marché »
2014-03-06   réaménagement du parc départemental Pierre Lagravère à Colombes - 2ème phase : la promenade bleue (Conseil général Hauts-de-Seine)
les travaux ont pour objet la restructuration de la promenade "Bleue" en bord de Seine pour la séparer du parc par la création notamment d'un fossé équipé d'une clôture en son fond, de plusieurs accès munis de portails bordés de murs gabion et ce sur une longueur d'environ 1 700 m. les travaux sont répartis en trois lots, traités par marchés séparés : - lot no1 : Terrassements-Vrd-Gabions - lot no2 : Serrurerie - clôtures - lot no3 : Plantations Les végétaux seront fournis par le Maître d'ouvrage. la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eiffage travaux publics reseaux Groupement d'entreprises SRBG/Espace Déco
2014-03-06   2014-040 (Ports Normands Associés)
équipement du plateau nautique dans le port de Cherbourg: — lot 1: génie civil – estacade de mise à l'eau, — lot 2: voiries et réseaux divers. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Charier GC, Agence Semen Colas IDF Agence de Cherbourg
2014-03-05   Travaux de réalisation d'un puits et d'une galerie de reconnaissance en vue de la réalisation de tests géotechniques... (Société du Grand Paris)
Travaux comprenant : la réalisation de sondages et d'essais de reconnaissance d'une part, et d'autre part la réalisation d'un puits et d'une galerie de reconnaissance qui feront l'objet d'une section instrumentée et d'essais géotechniques type essais à la plaque. L'ensemble de ces reconnaissances a pour but de caractériser le milieu en vue de la construction de la future gare d'Arcueil/Cachan du Grand Paris Express ligne rouge 15 sud. Voir la passation de marché »
2014-03-05   Accord-cadre de travaux de voirie pour les aménagements et le gros entretien de l'espace public (Ville de Cournon-d'Auvergne)
Aucune variante, ni prestation supplémentaire sont autorisées pour l'accord-cadre. En revanche, l'ouverture ou non aux variantes sera définie pour chaque marché subséquent. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eiffage
2014-02-28   Écoquartier de Remire-Montjoly phase 1 Travaux (Etablissement public d'aménagement en Guyane)
Écoquartier de Remire-Montjoly phase 1 Travaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Getelec Guyane Ribal TP
2014-02-27   Travaux forestiers et d'entretien des espaces verts sur le domaine public du réseau national structurant des... (DIR Méditerranée)
travaux forestiers et d'entretien des espaces verts sur le domaine public du réseau national structurant des Bouches-Du -Rhône et du Var de la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EURL Rieu Satal
2014-02-25   Terminal 2014 site France travaux de démolition, de voirie, assainissement, réseaux, systèmes de péage et de génie... (Eurotunnel)
La partie du projet Terminal 2014 côté France est située sur le terminal fret desservie par la sortie 42a de l'autoroute A16, qui contrairement au côté UK est implanté sur un site distinct de celui du terminal passagers (sortie 42b). Eurotunnel a décidé de réorganiser les zones d'accès , de réception des poids lourds par un réaménagement complet du Terminal actuel. Voir la passation de marché »
2014-02-25   Entretien annuel des sites ENS (fauche, taille, débroussaillage, nettoyage) (Conseil général des Côtes d'Armor)
Entretien annuel des sites ENS (fauche, taille, débroussaillage, nettoyage). Voir la passation de marché »
2014-02-21   20144007 (Ville de Lannion)
fournitures et travaux de bâtiments - prestations diverses - marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bill Mat Bretagne Matériaux Cegelec Portes de Bretagne CMB Dispano Feralco Environnement FMO Infructueux Le Verge Christian Raub Lannion Peinture raub miroiterie REXEL SATP
2014-02-21   Travaux d'extension d'une zone de stockage de déchets - terrassement - étanchéité (Semardel-DAJ-RPL)
Travaux d'extension d'une zone de stockage de déchets - terrassement - étanchéité. Voir la passation de marché »
2014-02-20   Marche de viabilisation, ZAC des florides – phase 2 (Communauté Urbaine MPM)
Aménagement des voiries, réseaux divers et paysagers de la deuxième phase et mise en oeuvre de l'éclairage public des première et seconde phases de la ZAC des Florides sur la Commune de Marignane. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agilis SAS Espace vert du littoral/Paysages méditerranéens Eurovia/TP Spada/Rampa TP sans suite
2014-02-18   Adaptation base travaux (SNCF – direction des achats de l'infrastructure)
Travaux de génie civil, voirie et hydraulique: — les études d'exécution, — les opérations d'implantation et de repérage, — la fourniture de tous les matériaux à pied d'oeuvre, — les travaux de terrassement et de remblaiement, — les travaux proprement dits (pose de buses BA, ainsi que tous les raccordements entre tous les dispositifs), — les essais et les contrôles, — l'établissement des dossiers de récolement des ouvrages, — l'évacuation et la mise en dépôt définitif y compris frais de décharge et de … Voir la passation de marché »
2014-02-14   Marché de travaux de comblement et de consolidation souterraines, concernant la construction d'un data center sur... (RATP)
Le présent marché a pour objet des travaux de comblement et de consolidation souterraines pour l'opération de création du Data Center de la RATP situé à Bagneux. L'opération consiste en la construction du Data Center, sur la parcelle cadastrée D124, utilisée aujourd'hui par un parking en surface de 2 700 m² environ, délimité à l'Est par l'avenue jean Jaurès, à l'Ouest par la voie des Suisses. A titre d'information, l'emprise au sol du futur bâtiment est d'environ 1 300 m². Voir la passation de marché »
2014-02-14   Mission de géotechnicien dans le cadre de la restructuration et réhabilitation du site – phase 2 (bâtiment Pierre... (Conseil régional de Haute-Normandie)
La présente consultation concerne : mission de géotechnicien dans le cadre de la restructuration et réhabilitation du site – phase 2 (bâtiment Pierre Corneille) au lycée Pierre Corneille à Rouen. Le maître d'ouvrage confie au prestataire une mission de géotechnicien qui permettra à l'équipe de maîtrise d'oeuvre de compléter les études nécessaires à la finalisation du PRO de la phase 2 concernant la restructuration du bâtiment Corneille Voir la passation de marché »
2014-02-14   Travaux de mise en accessibilité et de rénovation de la voie verte de l'Avesnois entre Ferrière-la-Petite et... (Conseil général du Nord)
Travaux de mise en accessibilité et de rénovation de la voie verte de l'Avesnois entre Ferrière-la-Petite et Ferrière-la-Grande. Le Département du Nord a aménagé en 2007 l'ancienne voie ferrée Ferrière-la-Grande-Glageon en Voie Verte de l'Avesnois. Dans le cadre du programme Interreg innorando pour tous, le Département du Nord s'est engagé à améliorer l'aménagement de certains site espaces naturels sensibles et voies vertes afin d'assurer une meilleure accessibilité aux Personnes à mobilité réduite … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Soreve SAS (mandataire) /...
2014-02-13   Marché à bon de commande travaux de genie-civil et voirie (Mairie de Villeneuve-Loubet)
Les travaux à exécuter peuvent comporter les prestations suivantes : - installation du chantier - signalisation de chantier et de police de la circulation - application des règles de sécurité - implantation et piquetage des ouvrages. - interventions en journée sur voiries communale - interventions en journée sur voiries départementale - interventions de nuit sur voiries - location de feux tricolore - pose de bordures hautes ou balises séparatives de voies - débroussaillage - nettoyage - évacuation des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Roatta TP sans suite
2014-02-13   Marchés à bons de commande pour les travaux de voirie, réseaux et aménagements définitifs de l'avenue N. Simone... (SERM)
Travaux de voirie, réseaux et aménagements définitifs de l'avenue N. Simone tranches 2 et 3 nord et rue J. Miro de la ZAC Port Marianne. Voir la passation de marché »
2014-02-13   Ecocite jardin des maraichers – Dijon. Réalisation des travaux de VRD et d'aménagement de la 1ère tranche des... (SPLAAD société publique locale aménagement de l'agglomération dijonnaise (SPLAAD))
Marché alloti de travaux de VRD et d'aménagement des espaces publics et paysagers de l'Ecocité jardin des maraichers (1 ère partie : 9Ha, 700 logements), comprenant une tranche ferme et 4 tranches conditionnelles. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et 29 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005. Voir la passation de marché »
2014-02-07   Conclusion d'une promesse synallagmatique de vente avec charges d'intérêt général pour l'aménagement de l'opération Pont Neuf (Ville de Nieppe)
conclusion d'une promesse synallagmatique de vente avec charges d'intérêt général pour l'aménagement de l'opération Pont Neuf le site de projet est situé dans la partie est de la commune de Nieppe, au sud de la rd 933 et à proximité immédiate de La Lys. il est délimité par : - la rue de La Lys à l'Ouest, - La Lys et l'espace Coeur de Nature qui sera aménagé à l'Est, le chemin des Près au Sud, - l'épaisseur bâtie de la rue d'Armentières au Nord. Voir la passation de marché »
2014-02-06   Entretien des espaces verts de la ville (Ville de Vitrolles)
Le présent appel d'offre concerne l'entretien courant des espaces verts situés sur le domaine public et privé de la commune de Vitrolles. Il est décomposé en 5 lots selon un découpage géographique et des prestations spécifiques de la manière suivante : n° 13 O 010 : secteur Nord. n° 13 O 011 : secteur Centre. n° 13 O 012 : secteur Sud. n° 13 O 013 : fauchage / débroussaillage (bords de voiries et des terrains peu ou non aménagés de l'ensemble de la commune). n° 13 O 014 : espaces verts de " la résidence … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: En raison d'absence d'offres, la CAO... Espace Environnement Espaces verts meridionaux (EVM) IPS contact@sa-triangle.com Iss Espaces Verts
2014-02-03   Travaux de voiries et d'améenagements pour l'achevement de la troisieme phase du tramway de Bordeaux fin 301 (Communauté urbaine de Bordeaux)
Le présent marché Fin301 s'inscrit dans le cadre de la troisième phase de réalisation du réseau de tramway de l'agglomération Bordelaise qui consiste en : — l'extension des lignes a, b et C du tramway, — la création de la ligne Tram-train du Médoc (TTM), — la mise en oeuvre de terminus partiels sur les lignes existantes. Ces travaux de voiries et d'aménagements du tramway sont situés sur le tracé et au voisinage de 5 extensions définies ci-dessous, des Services Partiels et du Tram-train du Médoc. Ligne a … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eiffage Travaux Publics Sud Ouest
2014-02-03   Entretien des espaces verts naturels et sportifs de Pays de Montbéliard Agglomération (Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard)
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts naturels et sportifs de Pays de Montbéliard Agglomération. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ID Verde SAS L'Arbre en Tête Les Serres Drezet Techno Vert SAS
2014-01-31   Marché de travaux Les Grandes Bergeries, Les Terrasses de Chevreul (Dijon Habitat)
Marché de travaux de construction d'un ensemble immobilier d'habitat collectif d'environ 69 logements répartis en 4 bâtiments de hauteur R+3 positionnés en alternance, à savoir habitat collectif et habitat en accession intégrant un stationnement enterré. Voir la passation de marché »
2014-01-30   Nouvel AAPC suite à la déclaration infructueuse des lots 1,4,5,6,7 et 8 pour l'aménagement intérieur, mobilier et... (Ville de Saint-Laurent-du-Maroni)
Le présent marché a pour objet l'opération de travaux : aménagement intérieur, mobilier et scénographique du centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine et des gardes corps dans les cases simples et doubles du camp de la transportation classé monument historique, à Saint-Laurent du Maroni. Ce marché ne concerne que les lots 1,4,5,6,7 et 8. Voir la passation de marché »
2014-01-29   Belfort - Aménagement d'aires de stockage et construction d'un quai pour une base travaux rue Jean de la Fontaine (SNCF – Direction des achats de l'infrastructure DTAI NEN)
Travaux de terrassement, d'aménagement de 3 aires de stockage, d'un parc matériel, de préparation d'une plateforme pour pose de voie ferrée, de pose d'enrobé de chaussée lourde, de construction d'un quai, de raccordement en eau de 2 points d'eau. Le projet se situe sur le ban de la commune de Belfort dans le quartier de La Pépinière parcelle no526 Quantité ou étendue du marché : Le projet consiste à créer une base travaux pour le projet de régénération des postes d'aiguillages de Belfort. Il comprend … Voir la passation de marché »
2014-01-28   concession d'aménagement pour la requalification du site du forum (Commune de Seignosse)
choix du concessionnaire chargé de l'aménagement de l'opération d'aménagement de la requalification du Forum situé dans le quartier du Penon à Seignosse et passation du traité de concession correspondant, dans le respect des dispositions des articles L300-4 et suivants et R 300-4 et R.300-11 du Code de l'urbanisme. Le projet consiste à recomposer un espace actuellement à vocation commerciale situé en bord de mer par la création d'un nouveau quartier composé du repositionnement des commerces existants et … Voir la passation de marché »
2014-01-27   Marchés de travaux pour la restructuration et l'extension de l'ehpad de Montier-en-Der (Centre hospitalier – EHPAD Montier)
Le CH-EHPAD de Montier-en-Der engage une opération de restructuration et l'extension de son établissement. Les travaux se dérouleront en site occupé. De ce fait, le phasage des travaux est organisé selon le fonctionnement des services de l'hôpital et les interventions en neuf/dans l'existant. Les travaux se répartissent en 17 lots. Voir la passation de marché »
2014-01-22   10130/mt/2014 (Oppidea)
ZAC de Borderouge-10130 - quartier de la Maourine. Réalisation de la phase 2 de l'opération Carré de la Maourine de la ZAC de Borderouge. Ces travaux portent sur la réalisation des lots d'aménagements (hors réseaux secs). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eiffage Travaux Publics Sud Ouest Groupement Antoine-MPE-ESBTP mandataire...
2014-01-20   Débroussaillage région de Paris Nord (marché à lots) (SNCF – DTAI IDF-MN Travaux)
Débroussaillage aux abords des lignes ferroviaires gérées par l'Infra pôle de Paris Nord. Marché à lots (1 lot travaux par engins rail-route et 4 lots géographiques pour travaux manuels ou engins mécaniques routiers sur les secteurs de Paris, St-Denis, Le Bourget, Creil) Durée du marché pour chaque lot: 36 mois. Voir la passation de marché »
2014-01-20   Travaux de demolition et amenagement de surface a l'ecole maternelle Zunino 2 (Ville de La Garde)
La présente consultation a pour objet des travaux de démolition de bâtiments, d'aménagement de surfaces, de maçonnerie et de réseaux divers sur le site de l'école maternelle Zunino 2. Voir la passation de marché »
2014-01-16   Restructuration et extension de la Manufacture des Oeillets à Ivry-sur-Seine, en vue de l'implantation du centre... (Ville d'Ivry-sur-Seine)
Restructuration et extension de la Manufacture des Oeillets à Ivry-sur-Seine, en vue de l'implantation du centre dramatique national du Val-de-Marne, situé au 25/29 rue Raspail à Ivry-sur-Seine. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AMG-Fechoz SAS Caire SAS CIDE ELEC SAS Master Industrie Saga Entreprise SAS TECH AUDIO
2014-01-15   accord-cadre relatif aux travaux de retrait ou d'encapsulage des matériaux ou produits, équipements, matériels ou... (CHU de Nantes)
Accord-cadre relatif aux travaux de retrait ou d'encapsulage des matériaux ou produits, équipements, matériels ou articles contenant de l'amiante pour le CHU de Nantes – bordereau nº 15 – désamiantage. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Occamiante
2014-01-14   Travaux forestiers relatifs aux obligations légales de débroussaillement (Communauté Urbaine MPM)
appel d'offres ouvert passé conformément aux art. 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics (Cmp). Ce marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004. Le marché est passé pour une durée totale de 48 mois à compter de sa notification. Le terme " … Voir la passation de marché »
2014-01-14   Prestations de désherbage et débroussaillement de la voie publique (Communauté Urbaine MPM)
Appel d'offres ouvert passé conformément aux art. 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics (CMP). Ce marché à bons de commande au sens de l'art. 77 du CMP, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31/03/2004. Le marché est passé pour une durée totale de 48 mois à compter de sa notification. Le terme "Attribution" au sens … Voir la passation de marché »