Entretien des espaces verts naturels et sportifs de Pays de Montbéliard Agglomération

Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard

La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts naturels et sportifs de Pays de Montbéliard Agglomération.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-03 Avis de marché
2014-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un maximum propre à chaque lot passé en application de l'article 77 du code des marchés publics tels que :— lot 1 : maximum 220 000 EUR HT,— lot 2 : maximum 250 000 EUR HT,— lot 3 : maximum 80 000 EUR HT,— lot 4 : maximum 80 000 EUR HT,— lot 5 : maximum 200 000 EUR HT,— lot 6 : maximum 200 000 EUR HT,— lot 7 : maximum 100 000 EUR HT,— lot 8 : maximum 60 000 EUR HT.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: camille.pepiot@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318904 📞
Fax: +33 381318967 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-03 📅
Date limite de soumission: 2014-03-21 📅
Date de publication: 2014-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 026-041402
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la sélection des candidatures sont : — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles. Les valeurs exprimées pour la pondération des critères s'entendent en pourcentages. Le détail du système de notation est décrit dans l'article 5 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante : http://capm.marcoweb.fr et les candidats pourront remettre une offre dématérialisée à cette même adresse. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé auprès du service commande publique : — du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 Les candidats transmettent dans ce cas, leur offre sous pli cacheté portant les mentions : "Entretien des espaces verts naturels et sportifs de Pays de Montbéliard Agglomération - lot no... - ne pas ouvrir". Renseignements d'ordre technique : Pays de Montbéliard Agglomération Direction bâtiments - patrimoine - régies d'entretien Service construction et entretien du patrimoine 8 avenue des Alliés BP 98407 25208 Montbéliard Cedex Aline Valfrey E-Mail : aline.valfrey@agglo-montbeliard.fr Tél. +33 381318479 Frédéric Starck Tél. +33 381318924 e-mail : frederic.starck@agglo-montbeliard.fr Unité monétaire utilisée : euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts naturels et sportifs de Pays de Montbéliard Agglomération.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien des surfaces d'accompagnement des bâtiments de PMA, du pôle universitaire et des zones industrielles.
Numéro du lot: 2
Brève description: Surfaces à caractère naturel aménagées et base de loisirs de Brognard.
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des voies vertes et de leurs abords.
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des ouvrages de protection contre les crues.
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien des surfaces à vocation sportives.
Informations complémentaires sur les lots: Surfaces des plateaux EPS et abords gymnases et jeux des Pouges
Numéro du lot: 6
Brève description: Fauchage des surfaces à entretien occasionnel.
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien du patrimoine arboré.
Numéro du lot: 8
Brève description: Réalisation de décors et entretien des espaces fleuris.
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un maximum propre à chaque lot passé en application de l'article 77 du code des marchés publics tels que :
— lot 1 : maximum 220 000 EUR HT,
— lot 2 : maximum 250 000 EUR HT,
— lot 3 : maximum 80 000 EUR HT,
— lot 4 : maximum 80 000 EUR HT,
— lot 5 : maximum 200 000 EUR HT,
— lot 6 : maximum 200 000 EUR HT,
— lot 7 : maximum 100 000 EUR HT,
— lot 8 : maximum 60 000 EUR HT.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :
a) condamnation définitive : - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L.2339-2 à L.2339-4, L.2339-9, L.2339-11-1 à L.2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne ; -ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal;
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b) lutte contre le travail illégal : - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.8221-1, L.8221-3, L.8221-5, L.8231-1, L.8241-1, L.8251-1 et L.8251-2 du code du travail, pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne; - pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L.8272-4, R.8272-10 et R.8272-11 du code du travail,
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c) obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés : pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédent celle au cours de laquelle à lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
d) liquidation judiciaire : ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L.640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L.653-1 à L.653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
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e) redressement judiciaire : ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L.631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
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f) situation fiscale et sociale : avoir, au 31 décembre de l'année précédent celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;
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g) marché non concerné par cette rubrique ;
h) que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
autres documents à fournir :
— lot 7 : attestation en capacité d'élagage de l'entreprise + pour chaque intervenant une attestation de formation aux techniques d'élagage, d'accès et de positionnement au moyen de cordes
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité d'avance contre constitution d'une garantie à première demande.
Possibilité de cession ou nantissement des créances résultant du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Article 86 à 111 du code des marchés publics
— modalités de règlement de compte: système informatique marco,
— délai global de paiement: 30 jours,
— modalités de financement: crédits propres,
— prix révisable mensuellement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Clause d'insertion par l'économique selon les stipulations de l'article 14 du CMP :
— lot 1 : entretien des surfaces d'accompagnement des bâtiments de PMA, du pôle universitaire et des ZI : 100 heures,
— lot 2 : entretien des espaces verts naturels aménagés : 100 heures,
— lot 5 : entretien des surfaces à vocation sportive : 100 heures,
— lot 8 : Réalisation de décors et entretien des espaces fleuris : 40 heures.
Une offre qui ne satisferait pas ces conditions serait déclarée irrégulière, conformément à l'article 35-i-1 du CMP.
Clause environnementale selon les stipulations de l'article 14 du CMP. Se référer aux dispositions du CCAP et du CCTP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Coûts des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Camille Pepiot
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération
Point de contact: Service commande publique
Mlle Camille Pepiot
URL pour informations complémentaires: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Commune postale: Montbeliard Cedex
Courrier électronique: dce.demat@agglo-montbeliard.fr 📧
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://capm.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la sélection des candidatures sont :
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Les valeurs exprimées pour la pondération des critères s'entendent en pourcentages.
Le détail du système de notation est décrit dans l'article 5 du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante : http://capm.marcoweb.fr et les candidats pourront remettre une offre dématérialisée à cette même adresse.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé auprès du service commande publique :
— du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Les candidats transmettent dans ce cas, leur offre sous pli cacheté portant les mentions : "Entretien des espaces verts naturels et sportifs de Pays de Montbéliard Agglomération - lot no... - ne pas ouvrir".
Renseignements d'ordre technique :
Pays de Montbéliard Agglomération
Direction bâtiments - patrimoine - régies d'entretien
Service construction et entretien du patrimoine
8 avenue des Alliés
BP 98407
25208 Montbéliard Cedex
Aline Valfrey
Tél. +33 381318479
Frédéric Starck
Tél. +33 381318924
Unité monétaire utilisée : euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération, service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318904 📞
Fax: +33 381318967 📠
Source: OJS 2014/S 026-041402 (2014-02-03)
Avis d'attribution de marché (2014-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 190 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-04 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-270113
Se réfère à l'avis: 2014/S 26-041402
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont pour 1 année. Les marchés sont conclus pour 1 an reconductibles 3 ans. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-11 📅
Nom: ID Verde SAS
Adresse postale: Agence de Montbéliard – ZI du Charmontet – BP 81455
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25211

2️⃣
Commune postale: Montbéliard cedex

3️⃣
Commune postale: Montbéliard Cedex

4️⃣

5️⃣
Nom: Techno Vert SAS
Adresse postale: Zone artisanale – Plein Coeur
Commune postale: Taillecourt
Code postal: 25400

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-12 📅
Nom: L'Arbre en Tête
Adresse postale: Le Bourg – 17 rue de Montchevrier
Commune postale: Peseux
Code postal: 25190

8️⃣
Nom: Les Serres Drezet
Adresse postale: 3 impasse des Fleurs
Commune postale: Bethoncourt
Code postal: 25200

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération – Service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés – BP 98407
Source: OJS 2014/S 150-270113 (2014-08-04)
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Fournisseurs:
ID Verde SAS L'Arbre en Tête Les Serres Drezet Techno Vert SAS
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de démolition, travaux de... Travaux de préparation et de dégagement... Travaux de débroussaillage Travaux de construction complète ou... Travaux de construction d'ouvrages... Ouvrages de régularisation des cours... Ouvrages de protection contre les inondations