Travaux d'aménagement de la confluence Leysse-Hyères à Chambéry (tronçon nº 1 – première tranche)

Chambéry métropole

Travaux d'aménagement de la confluence Leysse-Hyères à Chambéry (tronçon nº 1 – première tranche).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-20 Avis de marché
2014-04-25 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Quantité ou étendue:
Délai global prévisionnel d'exécution des travaux: de juin 2014 à mi-2016 au plus tard.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry Métropole
Adresse postale: 106 allée des Blachères – CS 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery-metropole.fr 🌏
Téléphone: +33 479968606 📞
Fax: +33 479968639 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-20 📅
Date limite de soumission: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-100287
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Maître d'oeuvre de l'opération: groupement compagnie nationale du Rhône (mandataire) / Hydrolac / Profils Etudes. Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.chambery-metropole.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'aménagement de la confluence Leysse-Hyères à Chambéry (tronçon nº 1 – première tranche).
Numéro du lot: 1
Brève description: Gestion de la végétation.
Quantité ou étendue: Le présent lot comporte une tranche ferme (Leysse couverte – pont SNCF) et 4 tranches conditionnelles (découpage géographique en quatre secteurs depuis le pont SNCF jusqu'à l'aval du pont A 43).
Informations complémentaires sur les lots:
Consistance des travaux: déboisement, débroussaillage et préparation des terrains (préparation des emprises d'une superficie de 18 000 mètres carrés; nettoyage de zone boisée avec dessouchage à proximité de l'eau pour 150 ha…
… environ).Délai cumulé toutes tranches: 9 mois maximum.
… environ).
Délai cumulé toutes tranches: 9 mois maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Génie civil – terrassements – voiries et réseaux divers.
Quantité ou étendue: le présent lot comporte une tranche ferme (P14 à P68) et trois tranches conditionnelles (secteur du pont des Allobroges)
Informations complémentaires sur les lots:
Consistance des travaux: réseaux / VRD en berges (terrassement en tranchées, mise en oeuvre de réseaux humides, réalisation des ouvrages de raccordement, remise en état des terrains et des voiries) ; aménagement de pistes cyclables et de chemins d'exploitation; génie civil et terrassements (déblais pour 48 400 m3, remblais pour 39 530 m3, enrochements sur berges, confortement des ouvrages de franchissement, stabilisation du…
… lit).Délai cumulé toutes tranches: 26 mois maximum.
… lit).
Délai cumulé toutes tranches: 26 mois maximum.
Numéro du lot: 3
Brève description: Enrobés – couche de réglage.
Quantité ou étendue: le présent lot comporte une tranche ferme (P58 à P69) et deux tranches conditionnelles (P21 à P27 et P39 à P52).
Informations complémentaires sur les lots:
Consistance des travaux: réalisation des couches de réglage et application des enrobés pour pistes cyclables; réalisation de bandes d'espaces piétons…
… engazonnées.Délai cumulé toutes tranches: 6 mois maximum.
… engazonnées.
Délai cumulé toutes tranches: 6 mois maximum.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Chacun des 3 lots du marché comporte une tranche ferme et plusieurs tranches conditionnelles.
Numéro de référence: 2014-13

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— formulaire DC2 (déclaration du candidat, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il sera appliqué pour chaque lot une retenue de garantie de 5 % sur le montant de chacun des acomptes et du solde. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution bancaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres de Chambéry Métropole (section d'investissement du budget général).
Marché à prix unitaires actualisables et/ou révisables.
Règlement par mandat administratif et virement.
Délai global de paiement: 30 jours à réception de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement: forme conjointe (avec mandataire solidaire) ou solidaire.
Autres conditions particulières:
Il sera prévu dans le marché l'obligation de faire réaliser par des personnes issues de publics en difficulté un certain nombre d'heures de travail nécessaires à l'exécution des travaux.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (40)
3. Délai d'exécution (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Nom: Chambéry Métropole – direction de la gestion des cours d'eau
Adresse postale: 350 quai Charles Ravet
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Point de contact: M. Jean-Pierre Pasquon
Téléphone: +33 479718484 📞
Fax: +33 479718485 📠
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-13
Informations complémentaires
Maître d'oeuvre de l'opération: groupement compagnie nationale du Rhône (mandataire) / Hydrolac / Profils Etudes.
Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 060-100287 (2014-03-20)
Informations complémentaires (2014-04-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-25 📅
Date limite de soumission: 2014-05-07 📅
Date de publication: 2014-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 084-145385
Se réfère à l'avis: 2014/S 60-100287
Numéro JO-S: 84
Source: OJS 2014/S 084-145385 (2014-04-25)
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