Entretien annuel des sites ENS (fauche, taille, débroussaillage, nettoyage)
Conseil général des Côtes d'Armor
Entretien annuel des sites ENS (fauche, taille, débroussaillage, nettoyage).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de débroussaillage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Adresse postale: Conseil général Côtes d'Armor, DAERN SRENP, 9 place du Général de Gaulle, CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cg22.fr 📧
Téléphone: +33 296624654 📞
Fax: +33 296622789 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-25 📅
Date limite de soumission: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-071768
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien annuel des sites ENS (fauche, taille, débroussaillage, nettoyage).
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Plateau du Rohou – Ploubazlanec
Brève description: Plateau du Rohou – Ploubazlanec
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Pointe de Guilben, pointe de Bilfot – Paimpol/Plouëzec
Brève description: Pointe de Guilben, pointe de Bilfot – Paimpol/Plouëzec
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Marais de Trestel – Trévou Tréguignec
Brève description: Marais de Trestel – Trévou Tréguignec
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Bois de Caurel et Kériven – Caurel
Brève description: Bois de Caurel et Kériven – Caurel
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Landes de Locarn – Locarn
Brève description: Landes de Locarn – Locarn
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Landes de Saint-Maudez – Plourac'h
Brève description: Landes de Saint-Maudez – Plourac'h
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0011
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Côtes d'Armor
Nom: Département des Côtes d'Armor
Adresse postale: Conseil général des Côtes d'Armor, DAERN SRENP, 9 place du Général de Gaulle, CS 42731
Point de contact: Fabienne Athanase
Téléphone: +33 296776884 📞
Courrier électronique: athanasefabienne@cg22.fr 📧
Fax: +33 269622789 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général Côtes d'Armor DAERN, 9 place du Général de Gaulle, CS 42371
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général Côtes d'Armor DAERN SRENP, 9 place du Général de Gaulle, CS 42371
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif
Adresse postale: tribunal adminsitratif, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de réglement à l'amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Comité consultatif de reglement à l'amiable BP 33545
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240479068 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 043-071768 (2014-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de débroussaillage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Adresse postale: Conseil général Côtes d'Armor, DAERN SRENP, 9 place du Général de Gaulle, CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cg22.fr 📧
Téléphone: +33 296624654 📞
Fax: +33 296622789 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-25 📅
Date limite de soumission: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-071768
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.2.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien annuel des sites ENS (fauche, taille, débroussaillage, nettoyage).
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Plateau du Rohou – Ploubazlanec
Brève description: Plateau du Rohou – Ploubazlanec
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Pointe de Guilben, pointe de Bilfot – Paimpol/Plouëzec
Brève description: Pointe de Guilben, pointe de Bilfot – Paimpol/Plouëzec
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Marais de Trestel – Trévou Tréguignec
Brève description: Marais de Trestel – Trévou Tréguignec
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Bois de Caurel et Kériven – Caurel
Brève description: Bois de Caurel et Kériven – Caurel
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Landes de Locarn – Locarn
Brève description: Landes de Locarn – Locarn
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Landes de Saint-Maudez – Plourac'h
Brève description: Landes de Saint-Maudez – Plourac'h
Description des options:
Nombre de reconductions possibles : 3.
— durée de la période de reconduction : 1 an(s),
— durée maximale de l'affaire : 4 an(s),
— date limite de fin de l'affaire : 1.6.2018.
Numéro de référence: 14S0011
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Garanties financières:
— garanties techniques,
— garanties professionnelles.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement : budget du département – ressources propres – emprunts – mode de paiement : virement bancaire – délai de paiement : 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Côtes d'Armor
Nom: Département des Côtes d'Armor
Adresse postale: Conseil général des Côtes d'Armor, DAERN SRENP, 9 place du Général de Gaulle, CS 42731
Point de contact: Fabienne Athanase
Téléphone: +33 296776884 📞
Courrier électronique: athanasefabienne@cg22.fr 📧
Fax: +33 269622789 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général Côtes d'Armor DAERN, 9 place du Général de Gaulle, CS 42371
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général Côtes d'Armor DAERN SRENP, 9 place du Général de Gaulle, CS 42371
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0011
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.2.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif
Adresse postale: tribunal adminsitratif, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de réglement à l'amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Comité consultatif de reglement à l'amiable BP 33545
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240479068 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 043-071768 (2014-02-25)
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