2023-08-11fournitures Scolaires Et Para-Scolaires Pour Les Besoins De La Ville D'Istres (commune d istres)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire sans montants annuels minimum mais avec montants annuels maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à 2162-5 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019.les bons de commande et/ou commandes …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Papeteries Pichon
2023-07-13fournitures scolaires de papeterie et loisirs créatifs (Ville de Saint-Chamond)
la présente consultation a pour objet la passation d'un marché concernant l'approvisionnement en fournitures scolaires de papeterie et loisirs créatifs dans les structures enfance jeunesse de la ville de Saint Chamond (écoles, crèches, accueils collectifs de mineurs municipaux, centre social municipal).La présente consultation est menée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R.2124-2 et R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique.Le marché est un accord-cadre à …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:alpha bureau sas
2023-06-22acquisition d'articles scolaires (Commune de Charenton-le-Pont)
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de
Produits de papeterie scolaire et de matériel pédagogique pour les différents services de la Ville
De Charenton-Le-Pont, notamment les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs
Et les établissements petite enfance (multi-accueils). Forme de l'accord-cadre : à bons de
Commande avec minimum et maximum. L'Accord-Cadre est divisé en 2 lots. Attribution d'un
Accord-Cadre unique pour chaque lot
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2023-06-20groupement de commandes Ville du Havre et Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - acquisition de matériels... (Ville du Havre)
- Montants et forme de l'accord-cadre: La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum annuel (H.T.). Les prestations faisant l'objet de ce groupement de commandes sont susceptibles de varier dans les limites spécifiés à l'article 2-4-montants et forme de l'accord-cadre du règlement de la consultation.- Pour l'ensemble des lots : l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une …
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2023-06-05fourniture, Livraison Et Gestion De Commandes De Fournitures Scolaires (Amiens métropole)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 160 000.0 Euro(S)Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 1 000 000.0 Euro(S)L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants comprennent la totalité des périodes de reconduction
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