acquisition de fournitures de bureau, de matériels scolaires et activités manuelles

Luberon Monts de Vaucluse

acquisition de fournitures de bureau, de matériels scolaires et activités manuelles, en groupement de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-30.

Qui ?

• Luberon Monts de Vaucluse

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de papeterie et autres articles en papier › Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires
• Fournitures de bureau › Papeterie
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
• Papier et carton traités › Papier d'impression
• Tableaux › Fournitures de bureau ou accessoires

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-30	Avis de marché
2023-09-14	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau ou accessoires
Numéro de référence: 23AFFS01
Brève description:

acquisition de fournitures de bureau, de matériels scolaires et activités manuelles, en groupement de commande

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: luberon monts de vaucluse
Adresse postale: 315, avenue Saint Baldou
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Adresse Internet: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: e.ferreri@c-lmv.fr 📧
Téléphone: +33 490788230 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_EBOhH7Xn6R 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_fiIdSpm8zN 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date limite de soumission: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-533005
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

le montant estimé correspond au montant maximum annuel en euro(s) HT cumulé pour l'ensemble des membres du groupement de commandes.Des échantillons sont demandés dans l'offre.Le marché comporte des clauses d'exécution environnementale

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 450 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: acquisition de fournitures de bureau (petites fournitures et ramettes de papiers)
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition de petites fournitures de bureau et ramettes de papiers
Valeur estimée hors TVA: 86 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

chaque lot du présent accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle. Pour chaque pouvoir adjudicateur, la reconduction est tacite. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 30 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: acquisition de matériels scolaires et d'activités manuelles
Numéro du lot: 2
Brève description: acquisition de matériels scolaires et d'activités manuelles
Valeur estimée hors TVA: 114 250 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant estimé correspond au montant maximum annuel en euro(s) HT cumulé pour l'ensemble des membres du groupement de commandes.Le marché comporte des clauses d'exécution environnementale

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire LMV

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: lmv
Informations complémentaires:

en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, la date susmentionnée n'est qu'une date prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200.040.442.00010
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Cavaillon
Adresse postale: hôtel de ville
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Cheval Blanc
Commune postale: Cheval Blanc
Code postal: 84460
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Gordes
Commune postale: Gordes
Code postal: 84220
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Robion
Commune postale: Robion
Code postal: 84440
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal d''action sociale de Cavaillon
Adresse postale: 74 rue du comtat
Contact
Point de contact: Direction Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: accueil@ville-cavaillon.fr 📧
Adresse Internet: https://www.cavaillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: dgs@ville-chevalblanc.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ville-chevalblanc.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat@gordes-village.com 📧
Adresse Internet: https://www.gordes-village.com/ 🌏
Courrier électronique: comptabilite@mairie-robion.fr 📧
Adresse Internet: https://www.robion-mairie.com/ 🌏
Courrier électronique: nellymercier@ccas-cavaillon.fr 📧
Adresse Internet: https://www.cavaillon.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_EBOhH7Xn6R 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3ème trimestre 2026

le mode de règlement est le virement bancaire à 30 jours à compter de la réception de la facture.Financement sur les ressources propres de la collectivité.Les prestations seront réglées conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions contractuelles. Les prix sont révisables dans les conditions du marché.Les offres seront remises par voie dématérialisée dans les conditions fixées au règlement de consultation.Lors du téléchargement du dossier de consultation, il est recommandé à l'entreprise de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l'organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de la tenir informée des modifications éventuelles intervenant en cours d'une procédure (ajout d'une pièce au DCE, envoi d'une liste de réponses aux questions reçues. . .)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010, F -
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://Nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 169-533005 (2023-08-30)

Informations complémentaires (2023-09-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-564309
Se réfère à l'avis: 2023/S 169-533005
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

le rectificatif concerne une erreur de calcul dans le montant annuel du lot 1 et dans le montant global annuel

Source: OJS 2023/S 180-564309 (2023-09-14)

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