fourniture, livraison, installation et mise en service des equipements alimentaires pour les cfar campus de la cmar paca

CMAR PACA

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements alimentaires pour les besoins des Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) de la CMAR Paca.
Les prestations sont divisées en neuf (9) lots à attribution séparée.
L'accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R.2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en quantité pour la durée totale de l'accord-cadre. Les quantités maximums prévues sont indiquées dans le CCTP et le BPU de chacun des lots du présent accord-cadre.
L'accord-cadre est passé pour une durée de huit (8) mois à compter de sa notification. Il n'est pas reconductible.
Date prévisionnelle de notification : octobre 2023

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CMAR PACA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-12	Avis de marché
2023-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine
Numéro de référence: 2023 AOO 18 CMAR
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements alimentaires pour les besoins des Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) de la CMAR Paca. Les prestations sont divisées en neuf (9) lots à attribution séparée. L'accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R.2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en quantité pour la durée totale de l'accord-cadre. Les quantités maximums prévues sont indiquées dans le CCTP et le BPU de chacun des lots du présent accord-cadre. L'accord-cadre est passé pour une durée de huit (8) mois à compter de sa notification. Il n'est pas reconductible. Date prévisionnelle de notification : octobre 2023

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel pédagogique 📦
Équipement de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Vaucluse 🏙️
Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cmar paca
Adresse postale: 5 Boulevard Pèbre
Code postal: 13008
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.cmar-paca.fr/ 🌏
Courrier électronique: a.braastad@cmar-paca.fr 📧
Téléphone: +33 491322472 📞
URL des documents: https://cmar-paca.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://cmar-paca.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-12 📅
Date limite de soumission: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 135-431547
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

pour ce lot, la visite du CFAR Campus Le Beausset est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 3-8 du Règlement de consultation

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont divisées en neuf (9) lots à attribution séparée.

L'accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R.2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en quantité pour la durée totale de l'accord-cadre. Les quantités maximums prévues sont indiquées dans le CCTP et le BPU de chacun des lots du présent accord-cadre.

L'accord-cadre est passé pour une durée de huit (8) mois à compter de sa notification. Il n'est pas reconductible.

Date prévisionnelle de notification : octobre 2023

Valeur totale estimée: 307 820 EUR 💰
Intitulé du lot: condensateur
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent lot à pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'un condensateur tropicalisé hermétique pour les besoins du CFAR Le Beausset

Valeur estimée hors TVA: 17 512 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Informations complémentaires:

pour ce lot, la visite du CFAR Campus Le Beausset est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 3-8 du Règlement de consultation

Intitulé du lot: gros Matériel froid
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent lot à pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'un surgélateur conservateur pour les besoins du CFAR d'avignon

Valeur estimée hors TVA: 36 967 EUR 💰
Informations complémentaires:

pour ce lot, la visite du CFAR Campus d'avignon est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 3-8 du Règlement de consultation

Intitulé du lot: petit matériel froid
Numéro du lot: 3
Brève description:

le présent lot à pour objet la fourniture, livraison, l'installation et la mise en service de petit matériel froid pour les besoins des CFAR d'avignon, de Gap et de Saint Laurent du Var

Valeur estimée hors TVA: 36 485 EUR 💰
Informations complémentaires:

la visite de l'ensemble des CFAR Campus du lot est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 3-8 du Règlement de consultation

Intitulé du lot: mobilier / Rangement
Numéro du lot: 4
Brève description:

le présent lot à pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier et rangement de cuisine pour les besoins des CFAR d'avignon, de Gap, Les Arcs et Le Beausset

Valeur estimée hors TVA: 23 407 EUR 💰
Informations complémentaires:

pour ce lot, seule la visite du CFAR Campus de Gap est exigée conformément aux dispositions de l'article 3-8 du Règlement de consultation

Intitulé du lot: matériel de boulangerie pâtisserie
Numéro du lot: 5
Brève description:

le présent lot à pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de pétrins pour les besoins des CFAR Les Arcs et Le Beausset

Valeur estimée hors TVA: 49 702 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel de Boucherie Charcuterie
Numéro du lot: 6
Brève description:

le présent lot à pour objet la fourniture et la livraison de matériel de boucherie charcuterie pour les besoins des CFAR de Gap et Saint Maximin

Valeur estimée hors TVA: 27 494 EUR 💰
Intitulé du lot: equipement électrique de cuisine
Numéro du lot: 7
Brève description:

le présent lot à pour objet la fourniture et la livraison d'équipements électriques de cuisine pour les CFAR d'avignon, Saint Maximin, Le Beausset et Les Arcs

Valeur estimée hors TVA: 44 060 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel Glacier
Numéro du lot: 8
Brève description:

le présent lot à pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et mise en service d'une turbine pour les besoins du CFAR de Gap

Valeur estimée hors TVA: 9 982 EUR 💰
Intitulé du lot: four boulanger
Numéro du lot: 9
Brève description:

le présent lot à pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et mise en service de Fours boulanger pour les besoins des CFAR de Saint Laurent du Var et Les Arcs

Valeur estimée hors TVA: 62 211 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

138 allée des Primevères Lieu-Dit le Regayet 83 330 le beausset

12 Boulevard Saint-Roch, 84000 Avignon

84000 AVIGNON - 06700 saint laurent du var - 05000 GAP

84000 AVIGNON - 05000 GAP - 83460 les arcs - 83330 le beausset

83460 les arcs - 83330 le beausset

05000 GAP - 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BEAUME

84000 AVIGNON - 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BEAUME - 83460 les arcs - 83330 le beausset

10 route de Graffinel 05000 GAP

06 700 saint laurent du var - 83460 les arcs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une déclaration de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement,

pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement : cette habilitation pourra être fournie par un formulaire Dc1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire.

- En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141 - 11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

- les délégations de pouvoir ou délégation de signature si le signataire des documents n'est pas le gérant

Situation économique et financière:

une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet de l'accord-cadre au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent)

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;

- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la bonne exécution de l'accord-cadre ;

- liste des principales références en marchés publics ou privés avec indication de leur montant ;

- pour le Lot 1 Condensateur, le Lot 2 Gros matériel froid, le Lot 3 Petit matériel froid, et le lot 8 Matériel glacier, l'attestation de capacité à manipuler les fluides frigorigènes ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002087800240
Autre type de pouvoir adjudicateur: Chambre consulaire
Contact
Point de contact: Astrid BRAASTAD
Adresse du profil d'acheteur: https://cmar-paca.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30250_952148.html 🌏
URL des documents: https://cmar-paca.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

précisions concernant les critères de jugement des offres (article 6-2 du Règlement de la consultation) :1º) Valeur technique : 60 % (Note sur 10 coeff 0,6)la valeur technique de l'offre sera appréciée au regard de la documentation technique, du cadre de réponse et des sous-critères suivants :- qualité des équipements, appréciées au regard des fiches techniques (qualités, performances, adéquation des équipements avec son usage pédagogique et professionnel) : 40 %- délais de livraison, d'installation et de mise en service proposés le cas échéant : 15 %- services associés (Garantie et service après-vente) : 5%2º) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0,4)formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /Prix de l'offre analysée)la notation du prix sera analysée sur la base du montant total du BPU

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat

- référé contractuel : prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja

- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat,no358994,

" Département Tarn et Garonne ").

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Adresse postale: place Félix Baret
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2023/S 135-431547 (2023-07-12)

Avis d'attribution de marché (2023-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 249 398 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-682293
Se réfère à l'avis: 2023/S 135-431547
Numéro JO-S: 217

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-30 📅
Nom: provence froid
Adresse postale: za la tranche
Commune postale: Villeneuve
Code postal: 04180
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 12 595 EUR 💰
Nom: sas tout technique
Adresse postale: zi Camp Laurent - 53 montée batterie de la Montagne
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83550
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 23 440 EUR 💰
Nom: sas provence froid
Adresse postale: za La tranche
Valeur totale du marché: 32 307 EUR 💰
Adresse postale: za La Tranche
Valeur totale du marché: 17 120 EUR 💰
Nom: fregonara sa
Adresse postale: 415 rue du Grand Gigognan - zI de Courtine
Commune postale: Avignon
Code postal: 84093
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 41 439 EUR 💰
Nom: serafec
Adresse postale: domaine Saint Claire - 91 rue André Ampère
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Valeur totale du marché: 21 340 EUR 💰
Nom: sas biralux distribution
Adresse postale: za Le Ridor
Commune postale: Plemet
Code postal: 22210
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 36 540 EUR 💰
3 757 EUR 💰
Adresse postale: zi Camp Laurent - 53 Montée batterie de la Montagne
Valeur totale du marché: 60 860 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
6
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé contractuel : prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja

Source: OJS 2023/S 217-682293 (2023-11-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration (>20)

Équipement de cuisine (13)