acquisition De Livres, Matériels Pédagogiques Et Petits Matériels De Fonctionnement Pour Les écoles Maternelles Et Elementaires De La Ville De Le Port
Caisse des écoles de la ville du Port
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp).L'Accord-Cadre est sans montant minimum et avec un maximum.L'accord-cadre prend effet à sa date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que cela n'excède quatre (4) ans.L'accord-cadre est alloti.L'accord-cadre n'est pas décomposé en tranche
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Numéro de référence: F-Pf-1316413 Oa
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse des écoles de la ville du Port
Adresse postale: service Commande publique, hôtel de Ville, 9 rue Renaudiere De Vaux
Code postal: 97821
Commune postale: Le Port
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-port.re 🌏
Courrier électronique: marches@ville-port.re 📧
Téléphone: +33 262424690 📞
Fax: +33 262424681 📠
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-419751
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
il s'agit de jeux, matériel sportifs, supports pédagogiques, etc
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livre Scolaire Et Non Scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: achat et livraison de livre scolaire et non scolaire
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: materiels Pedagogiques
Numéro du lot: 2
Brève description: achat et livraison de matériels pédagogiques
Informations complémentaires: il s'agit de jeux, matériel sportifs, supports pédagogiques, etc
Intitulé du lot: petits Materiels De Fonctionnement
Numéro du lot: 3
Brève description: achat et livraison de petits matériels de fonctionnement
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires: il s'agit essentiellement d'articles assimilés à de la fourniture de bureau
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville De Le Port 97420 - le Port
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: service de la Commande Publique de la Mairie de Le Port
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26974031200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville De Le Port
Adresse postale: service Achats-Marchés, hôtel de Ville
Téléphone: +33 262428700 📞
Pays: La Réunion 🏙️
Adresse Internet: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 132-419751 (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Numéro de référence: F-Pf-1316413 Oa
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp).L'Accord-Cadre est sans montant minimum et avec un maximum.L'accord-cadre prend effet à sa date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que cela n'excède quatre (4) ans.L'accord-cadre est alloti.L'accord-cadre n'est pas décomposé en tranche
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse des écoles de la ville du Port
Adresse postale: service Commande publique, hôtel de Ville, 9 rue Renaudiere De Vaux
Code postal: 97821
Commune postale: Le Port
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-port.re 🌏
Courrier électronique: marches@ville-port.re 📧
Téléphone: +33 262424690 📞
Fax: +33 262424681 📠
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-419751
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
il s'agit de jeux, matériel sportifs, supports pédagogiques, etc
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livre Scolaire Et Non Scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: achat et livraison de livre scolaire et non scolaire
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que cela n'excède quatre (4) ans
Description des options: il s'agit d'un marché reconductible
Intitulé du lot: materiels Pedagogiques
Numéro du lot: 2
Brève description: achat et livraison de matériels pédagogiques
Informations complémentaires: il s'agit de jeux, matériel sportifs, supports pédagogiques, etc
Intitulé du lot: petits Materiels De Fonctionnement
Numéro du lot: 3
Brève description: achat et livraison de petits matériels de fonctionnement
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires: il s'agit essentiellement d'articles assimilés à de la fourniture de bureau
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville De Le Port 97420 - le Port
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Kbis
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: service de la Commande Publique de la Mairie de Le Port
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26974031200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville De Le Port
Adresse postale: service Achats-Marchés, hôtel de Ville
Téléphone: +33 262428700 📞
Pays: La Réunion 🏙️
Adresse Internet: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info -Une copie de sauvegarde peut être déposée dans les conditions énoncées au RC article 6.2.Les variantes sont interdites.Le délai global de paiement est de trente (30) jours dans les conditions fixées aux articles R2192-12 à R2192-15 du Ccp.Aucune avance n'est prévue.Il n'est pas prévu de retenue de garantie.L'accord-cadre est financé par le budget propre de la caisse des écoles.Aucune visite n'est organisée.La sélection des candidatures s'effectuera sur la base des critères suivants :1.aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat, le cas échéant ;2.capacité économique et financière du soumissionnaire ;3.capacité technique et professionnelle du soumissionnaire
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 132-419751 (2023-07-07)
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