fourniture de papèterie, fourniture pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Nevers

Ville de Nevers

fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education
livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans : contes, bandes dessinées, romans, livres d'images

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nevers

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Bourgogne › Nièvre

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-05	Avis de marché
2023-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 23DEE01
Brève description:

fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires) Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans : contes, bandes dessinées, romans, livres d'images

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nevers
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville CS 9706
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.nevers.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
URL des documents: http://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-542111
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

la proposition de variantes libres n'est pas interdite. Les fournitures proposées en variantes doivent répondre aux spécifications du bordereau des prix / Cahier des Clauses Particulières. Le candidat devra utiliser un acte d'engagement par variante proposée accompagné des fiches techniques et détails tarifaires des produits proposés en variantes

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)

Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education

livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans : contes, bandes dessinées, romans, livres d'images

Valeur totale estimée: 338 800 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 284 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché débute à compter de sa date de notification et s'achève au 31 décembre 2024. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, pour une année à chaque fois, soit jusqu'au 31 décembre 2027 maximum

Description des options:

des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans les limites de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education
Numéro du lot: 2
Brève description:

livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education montant maximum pour 4 ans 45 600 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 45 600 EUR 💰
Description des options:

des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans la limites de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique

Intitulé du lot: livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans : contes, bandes dessinées, romans, livres d'images
Numéro du lot: 3
Brève description:

livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans : contes, bandes dessinées, romans, livres d'images montant maximum pour 4 ans 8 400 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 8 400 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ecoles maternelles et élémentaires de la commune de Nevers

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

ou une lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1)

Situation économique et financière:

déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (formulaire Dc2 ou équivalent)

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours des trois derniers exercices disponibles (ou formulaire Dc2

Capacité technique et professionnelle:

dossier de présentation générale du candidat ou groupement (identification, composition, compétences, etc.)

Liste des principales références (10 maximum) relatives à la réalisation de prestations de même nature au cours des 3 dernières années, avec pour chacune d'entre elles, le nom de l'acheteur, l'importance des prestations, l'année de leur réalisation, leur montant

Présentation détaillée de la démarche de développement durable engagée par l'entreprise le cas échéant

Les cas échéant, certifications professionnelles de l'entreprise établies par des organismes indépendants ou tout autre moyen de preuve équivalent ou certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0380733989 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône - Secrétariat du Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA de Lyon)
Adresse postale: 3 rue de La Charité
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69268
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Adresse Internet: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Téléphone: +33 0386684487 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nevers.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 173-542111 (2023-09-05)

Avis d'attribution de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de fournitures de papèterie, fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de NEVERS

Valeur totale du marché: 338 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744414
Se réfère à l'avis: 2023/S 173-542111
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

l'Acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

Intitulé du lot: llivres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education
Brève description:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): coût des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): taux de remise accordé
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Nom: papeterie catinaud
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 284 800 EUR 💰
Nom: sas librairie laique
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 45 600 EUR 💰
Nom: eurl le cypres gens de la lune
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 8 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 237-744414 (2023-12-04)

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