accord-Cadre Pour L'Acquisition De Fournitures Scolaires, De Materiels Pour Les Loisirs Creatifs Et De Jeux Pedagogiques
Commune de fillière
accord-Cadre à bon de commande monoattributaire, achat sur Bpu (lot 1) et catalogue (tout les lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-29 | Avis de marché |
| 2023-11-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 23.11002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de filliere
Adresse postale: 300 rue des Fleuries, Thorens-Glieres
Code postal: 74570
Commune postale: Filliere
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@commune-filliere.fr 📧
Téléphone: +33 450228232 📞
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-400232
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: fournitures scolaires
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: loisirs créatifs
Intitulé du lot: jeux pédagogiques
Numéro du lot: 3
Brève description: jeux pédagogiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 Place de la Mairie 74570 - filliere
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: fillière
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des produits du Bpu évalués notamment sur la base des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La variété de la gamme proposée sur le catalogue électronique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les caractéristiques environnementales des produits proposés, ainsi qu'au niveau de la livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Les fonctionnalités et l'ergonomie de l'outil de commande en ligne, ainsi que les modalités de gestion des commandes
Les prestations proposées par le service après-vente
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): L'organisation des moyens humains et matériels mis en oeuvre par l'entreprise pour répondre au marché
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût (nom): Prix des produits sur Bpu évalués sur la base d'un Dqe masqué
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prix des produits sur catalogue évalués sur la base d'un Dqe masqué
Critère de coût (pondération): 25
60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006258600017
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d''epagny Metz-Tessy
Adresse postale: 143, rue de la République
Commune postale: Epagny Metz Tessy
Code postal: 74330
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sevrier
Adresse postale: 2000 route d''albertville
Commune postale: Sevrier
Code postal: 74320
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Téléphone: +33 450220471 📞
Courrier électronique: mairie@epagnymetztessy.fr 📧
Téléphone: +33 450190110 📞
Courrier électronique: mairie@sevrier.fr 📧
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Filliere
Adresse postale: 9 Place de la Mairie
Téléphone: +33 450224015 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 126-400232 (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 23.11002
Brève description:
accord-Cadre à bon de commande monoattributaire, achat sur Bpu (lot 1) et catalogue (tout les lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de filliere
Adresse postale: 300 rue des Fleuries, Thorens-Glieres
Code postal: 74570
Commune postale: Filliere
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@commune-filliere.fr 📧
Téléphone: +33 450228232 📞
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-400232
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr -
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: fournitures scolaires
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an maximum. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans maximum
Description des options:
une prestation supplémentaire éventuelle concernant la mise en place d'un système collecte du matériel usagé en vue de sa valorisation par recyclage pourra être proposé par le candidat au lot 1
Intitulé du lot: loisirs créatifs
Numéro du lot: 2
Brève description: loisirs créatifs
Intitulé du lot: jeux pédagogiques
Numéro du lot: 3
Brève description: jeux pédagogiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 Place de la Mairie 74570 - filliere
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Conditions d'exécution du contrat:
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: fillière
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des produits du Bpu évalués notamment sur la base des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La variété de la gamme proposée sur le catalogue électronique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les caractéristiques environnementales des produits proposés, ainsi qu'au niveau de la livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Les fonctionnalités et l'ergonomie de l'outil de commande en ligne, ainsi que les modalités de gestion des commandes
Les prestations proposées par le service après-vente
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): L'organisation des moyens humains et matériels mis en oeuvre par l'entreprise pour répondre au marché
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût (nom): Prix des produits sur Bpu évalués sur la base d'un Dqe masqué
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prix des produits sur catalogue évalués sur la base d'un Dqe masqué
Critère de coût (pondération): 25
60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006258600017
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d''epagny Metz-Tessy
Adresse postale: 143, rue de la République
Commune postale: Epagny Metz Tessy
Code postal: 74330
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sevrier
Adresse postale: 2000 route d''albertville
Commune postale: Sevrier
Code postal: 74320
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Téléphone: +33 450220471 📞
Courrier électronique: mairie@epagnymetztessy.fr 📧
Téléphone: +33 450190110 📞
Courrier électronique: mairie@sevrier.fr 📧
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Filliere
Adresse postale: 9 Place de la Mairie
Téléphone: +33 450224015 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 126-400232 (2023-06-29)
Avis d'attribution de marché (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-675080
Se réfère à l'avis: 2023/S 126-400232
Numéro JO-S: 214
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 Place de la Mairie 74570 Filliere
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-09 📅
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: zac l Orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Nom: librairie Laique
Adresse postale: 1 Rte De Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: didacto
Adresse postale: 33 Rue Auber
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006258600157
Source: OJS 2023/S 214-675080 (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-675080
Se réfère à l'avis: 2023/S 126-400232
Numéro JO-S: 214
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 Place de la Mairie 74570 Filliere
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-09 📅
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: zac l Orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Nom: librairie Laique
Adresse postale: 1 Rte De Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: didacto
Adresse postale: 33 Rue Auber
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006258600157
Source: OJS 2023/S 214-675080 (2023-11-02)
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