accord-cadre de fournitures scolaires et de petit materiel D'Activites manuelles et de papier
Ville de Villiers-le-Bel
fournitures scolaires et de petit materiel D'Activites manuelles et de papier
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-30 | Avis de marché |
| 2023-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description: fournitures scolaires et de petit materiel D'Activites manuelles et de papier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villiers-Le-Bel
Commune postale: Villiers-le-Bel
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-villiers-le-bel.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-405464
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: fournitures scolaires
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: petit matériel d'activités pédagogiques artistiques et d'activités manuelles
Numéro du lot: 2
Brève description: petit matériel d'activités pédagogiques artistiques et d'activités manuelles
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de papier
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de papier
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 127-405464 (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description: fournitures scolaires et de petit materiel D'Activites manuelles et de papier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villiers-Le-Bel
Commune postale: Villiers-le-Bel
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-villiers-le-bel.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-405464
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
les demandes de renseignements complémentaires se font uniquement par écrit via la plateforme de dématérialisation: https://marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr, au plus tard le 20 juillet 2023 avant 12h00. Une réponse sera apportée au plus tard pour le 24 juillet 2023 avant 17h00
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: fournitures scolaires
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
En cas de non-reconduction, le titulaire en sera expressément informé au moins deux mois avant l'échéance de la période en cours
les demandes de renseignements complémentaires se font uniquement par écrit via la plateforme de dématérialisation: https://marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr, au plus tard le 20 juillet 2023 avant 12h00. Une réponse sera apportée au plus tard pour le 24 juillet 2023 avant 17h00
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Numéro du lot: 2
Brève description: petit matériel d'activités pédagogiques artistiques et d'activités manuelles
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de papier
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de papier
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Cpp.Le pouvoir de la personne signataire de l'acte d'engagement, habilitée à engager la société
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
l'Envoi d'une facture sous format électronique exclusivement sur le portail mutualisé Chorus Pro à l'adresse https://chorus-pro.gouv.fr. Le numéro de SIRET du pouvoir adjudicateur est le suivant : 219 506 805 000 15
code service : En
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 127-405464 (2023-06-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793337
Se réfère à l'avis: 2023/S 127-405464
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Nom: papeteries pichon
Commune postale: Veauche
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: alda
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 251-793337 (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-cadre de fournitures scolaires et de petit materiel D'Activites manuelles et de papier
Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793337
Se réfère à l'avis: 2023/S 127-405464
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
les pièces du marché sont disponibles pour être consultées.
Il convient d'envoyer une demande à l'adresse mail: marchespublics@ville-villiers-le-bel.fr
Objet
Champ d'application du marché
les pièces du marché sont disponibles pour être consultées.
Il convient d'envoyer une demande à l'adresse mail: marchespublics@ville-villiers-le-bel.fr
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Nom: papeteries pichon
Commune postale: Veauche
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: alda
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 251-793337 (2023-12-26)
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