accord-Cadre à bons de commande pour l'acquisition de fournitures administratives
Cté de cnes de Faucigny-Glières
le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures administratives pour les différents services des entités duprésent groupement de commande.Dans un souci de coordination et de mutualisation des procédures de passation d'un marché public, les communes debonneville et de Contamine sur Arve, la Communauté de Communes Faucigny Glières (Ccfg) et le Syndicat MixteD'Aménagement de l'arve et ses Affluents (Sm3a) ont souhaité constitué un groupement de commandes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique
- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs › Fournitures informatiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-05 | Avis de marché |
| 2023-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2023-fourad
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Fournitures informatiques 📦
Matériel pédagogique 📦
Mobilier de bureau 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cté de Cnes de Faucigny-Glières
Adresse postale: 6, Place de l'hôtel de ville
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Contact
Adresse Internet: http://www.ccfg.fr 🌏
Courrier électronique: d.passieux@ccfg.fr 📧
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-343128
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: achat de fourniture de bureau
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: achat de consommables informatiques
Intitulé du lot: matériel pédagogique
Numéro du lot: 3
Brève description: achat de matériel pédagogique
Intitulé du lot: mobilier de bureau
Numéro du lot: 4
Brève description: achat de mobilier de bureau
Intitulé du lot: papier
Numéro du lot: 5
Brève description: achat de papier
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les modalités figurent à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Situation économique et financière: les modalités figurent à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: les modalités figurent à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: bonneville
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000017200011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, Bp 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de réglement amiable
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2023/S 110-343128 (2023-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2023-fourad
Brève description:
le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures administratives pour les différents services des entités duprésent groupement de commande.Dans un souci de coordination et de mutualisation des procédures de passation d'un marché public, les communes debonneville et de Contamine sur Arve, la Communauté de Communes Faucigny Glières (Ccfg) et le Syndicat MixteD'Aménagement de l'arve et ses Affluents (Sm3a) ont souhaité constitué un groupement de commandes
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Fournitures informatiques 📦
Matériel pédagogique 📦
Mobilier de bureau 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cté de Cnes de Faucigny-Glières
Adresse postale: 6, Place de l'hôtel de ville
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Contact
Adresse Internet: http://www.ccfg.fr 🌏
Courrier électronique: d.passieux@ccfg.fr 📧
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-343128
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr -Le montant du marché, pour toute sa durée (soit 4 ans reconductions incluses), est compris entre :Pour l'ensemble des lots et tous les membres du groupement :-Un minimum de 77 600 euro(s) HT et un maximum de 329 400 euro(s) HtPour le lot no1 : Fourniture de bureau-pour l'ensemble des membres du groupement par an :-Un minimum de 5 500 euro(s) HT et un maximum de 21 600 euro(s) Ht-Répartition par membre du groupement par an:o Mairie de Bonneville : minimum de 1 000 euro(s) HT et un maximum de 4 000 euro(s) HtO CCFG : minimum de 2 500 euro(s) HT et un maximum de 7 000 euro(s) HtO Mairie de Contamine : minimum de 1 000 euro(s) HT et un maximum de 2 600 euro(s) HtO Sm3a : minimum de 1 000 euro(s) HT et un maximum de 8 000 euro(s) HtPourle lot no2 : Consommables informatiques-pour l'ensemble des membres du groupement par an :-un minimum de 3 800 euro(s) HT et un maximum de 10 500 euro(s) Ht-Répartition par membre du groupement par an :o Mairie de Bonneville : minimum de 1 000 euro(s) HT et un maximum de 3 000 euro(s) HtO CCFG : minimum de 2 500 euro(s) HT et un maximum de 6 000 euro(s) HtO Mairie de Contamine : minimum de 300 euro(s) HT et un maximum de 1 500 euro(s) HtPour le lot no3 : Matériel pédagogique-répartition par membre du groupement par an :o CCFG : minimum de 1 500 euro(s) HT et un maximum de 12 000 euro(s) HtPour le lot no4 : Mobilier de bureau-pour l'ensemble des membres du groupement par an :-un minimum de 1 300 euro(s) HT et un maximum de 37 000 euro(s) HT (attention le montant maximum pour les trois années de reconduction est de 14 000 euro(s) par an)-répartition par membre du groupement par an :o Mairie de Bonneville : minimum de 500 euro(s) HT etun maximum de 30 000 euro(s) HT (attention la première année la Ville de Bonneville a un montant maximum de 30 000 euro(s) HT ramené à 7 000 euro(s) pour les trois autres années)o CCFG : minimum de 800 euro(s) HT et un maximum de 7 000 euro(s) HtPour le lot no 5 : Papier-Pour l'ensemble des membres du groupement par an :-minimum de 7 300 euro(s) HT et un maximum de 18 500 euro(s) Ht-Répartition par membre du groupement par an :o Mairie de Bonneville : minimum de 3 000 euro(s) HT et un maximum de 6 000 euro(s) HtO CCFG : minimum de 3 000 euro(s) HT et un maximum de 6 000 euro(s) HtO Mairie de Contamine : minimum de 1 000 euro(s) HT et un maximum de 3 500 euro(s) HtO Sm3a : minimum de 300 euro(s) HT et un maximum de 3 000 euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: achat de fourniture de bureau
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
les modalités des reconductions figurent à l'article 3.3 du règlement de la consultation
Intitulé du lot: consommables informatiques
Numéro du lot: 2
Brève description: achat de consommables informatiques
Intitulé du lot: matériel pédagogique
Numéro du lot: 3
Brève description: achat de matériel pédagogique
Intitulé du lot: mobilier de bureau
Numéro du lot: 4
Brève description: achat de mobilier de bureau
Intitulé du lot: papier
Numéro du lot: 5
Brève description: achat de papier
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
en fonction des entités présentes dans le groupement de commande 74130 - bonneville
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les modalités figurent à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Situation économique et financière: les modalités figurent à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: les modalités figurent à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: bonneville
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000017200011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, Bp 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de réglement amiable
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2023/S 110-343128 (2023-06-05)
Avis d'attribution de marché (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 329 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-680593
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-343128
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Nom: lacoste
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 86 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-02 📅
Nom: dyadem
Adresse postale: za Du Papillon
Commune postale: Parcay Meslay
Code postal: 37210
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 42 000 EUR 💰
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: zac l Orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: dynamic Bureau
Adresse postale: 510 Av D Aix Les Bains
Commune postale: Annecy
Code postal: 74600
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 79 000 EUR 💰
Nom: lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 74 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
1
2
Source: OJS 2023/S 217-680593 (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 329 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-680593
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-343128
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
les montants indiqués correspondent aux montants maximum pour la durée maximale des marchés (4 ans) et pour l'ensemble des membres du groupement de commande (Ccfg, Sm3a, communes de Bonneville et de Contamines sur Arve)
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
en fonction des entités présentes dans le groupement de commande 74130 Bonneville
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Nom: lacoste
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 86 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-02 📅
Nom: dyadem
Adresse postale: za Du Papillon
Commune postale: Parcay Meslay
Code postal: 37210
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 42 000 EUR 💰
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: zac l Orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: dynamic Bureau
Adresse postale: 510 Av D Aix Les Bains
Commune postale: Annecy
Code postal: 74600
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 79 000 EUR 💰
Nom: lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 74 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
1
2
Source: OJS 2023/S 217-680593 (2023-11-07)
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