Achats récents de billes de verre pour marquage routier en France
2023-12-29fourniture avec livraison de produits de marquage routier pour signalisation horizontale (Conseil départemental Haute-Vienne)
procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre conclu sans quantité minimum avec quantité maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de …
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2020-02-06Fourniture de produits de marquage routier pour signalisation horizontale (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La durée du contrat commence à la notification de l'accord-cadre et se terminera au 31.12.2023.
Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, sans minimum ni maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à …
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2015-01-06Fourniture de produits de marquage routier (Conseil général du Cher)
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits de marquage routier.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 10, 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Ces marchés sont des marchés à bons de commande, sans minimum ni maximum, suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics et sont considérés comme …
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2014-05-22produits de marquage au sol (Département de l'Eure)
la présente consultation concerne les produits de marquage au sol.
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 26-I-1°, 33, 40-III-2°, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum et maximum pour chacun des lots.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites fixées à l'article …
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2011-12-19Fourniture de produits de marquage routier (Ville de Quimper)
Fourniture de produits destinés au marquage de chaussées conformes aux normes de l'asquer: peintures solvantées de type 1 RH S3 P5, de type 1h S3 P4, de couleur à usage urbain; enduits à froid de type 2h S3 P5; diluant sans toluène, microbilles, charges antidérapantes, bandes et symboles préfabriqués.
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