fourniture et livraison de produits de marquage routier pour la signalisation horizontale
conseil Departementa des Bouches-Du R
fourniture et livraison de produits de marquage routier pour la signalisation horizontale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • aximum industrie
- • SAR
- • Marquage routier › Billes de verre pour marquage routier
- • Peintures › Peinture de marquage routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-01 | Avis de marché |
| 2024-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Numéro de référence: 2023-0215
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Billes de verre pour marquage routier 📦
Peinture de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52 avenue de saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.dap@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510742&orgAcronyme=cg13 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510742&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-334687
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 501 156 EUR 💰
Intitulé du lot: peinture solvantee non nocive et peinture aqueuse
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510742&orgAcronyme=cg13 🌏
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510742&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 107-334687 (2023-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Numéro de référence: 2023-0215
Brève description:
fourniture et livraison de produits de marquage routier pour la signalisation horizontale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Billes de verre pour marquage routier 📦
Peinture de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52 avenue de saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.dap@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510742&orgAcronyme=cg13 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510742&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-334687
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
la valeur estimée est égale à la valeur du DQE multipliée par lenombre d'année maximum de l'accord-cadre
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 501 156 EUR 💰
Intitulé du lot: peinture solvantee non nocive et peinture aqueuse
Numéro du lot: 1
Brève description:
peinture solvantee non nocive et peinture AqueuseAccord-Cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 150 000 euro(s)ht
Valeur estimée hors TVA: 460 592 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction)pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
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la valeur estimée est égale à la valeur du DQE multipliée par lenombre d'année maximum de l'accord-cadre
Intitulé du lot: enduit a froid
Numéro du lot: 2
Brève description:
enduit a FroidAccord-Cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s)ht
Valeur estimée hors TVA: 40 564 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur estimée est égale à la valeur du DQE multipliée par le nombre d'année maximum de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
liste et description succincte des conditions : Formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510742&orgAcronyme=cg13 🌏
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510742&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
la durée de validité des offres est de 6 mois, étant entendu que 6 mois équivalent à 180 jours. Le paiement du marché se fera par mandat administratif sous 30 jours. Le financement du marché sera effectué sur le budget général du département. Aucune subvention n'est prévue. Conformément à l'article R.2143-13, les candidats pourront remettre les documents et renseignementspermettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigésci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par unorganisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition :- qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de cesystème ou de cet espace.- que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 107-334687 (2023-06-01)
Avis d'attribution de marché (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits de marquage routier pour la signalisation horizontale (2 lots)
Brève description:
Produits/services: Peinture de marquage routier 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 113 487 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enduit à froid
Valeur estimée hors TVA: 10 141 EUR 💰
Description du marché: Enduit spécial pour le marquage routier
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): critère qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture solvantée non nocive peinture aqueuse
Valeur estimée hors TVA: 115 148 EUR 💰
Description du marché: Peinture spéciale pour le marquage routier
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: 52 avenue de Saint-just
Code postal: 13256
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aximum industrie
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum industrie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue du Quai de Débarquement
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@aximum.com 📧
Téléphone: 0232182000 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sar
Nom et adresse du contractant
Nom: Sar
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Seine Way 12/14 rue Louis Blériiot CS 90194
Code postal: 92506
Commune postale: Rueil-Malmaison
Courrier électronique: aocontact@sar.fr 📧
Téléphone: 0344508833 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://marches.departement13.fr
Courrier électronique: contact.dap@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Point de contact: htpp://marseille.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Source: OJS 2024/S 048-139457 (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits de marquage routier pour la signalisation horizontale (2 lots)
Brève description:
Fourniture et livraison de produits de marquage routier pour la signalisation horizontale
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Peinture de marquage routier 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 113 487 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Enduit à froid
Valeur estimée hors TVA: 10 141 EUR 💰
Description du marché: Enduit spécial pour le marquage routier
Informations complémentaires:
Le lot 2 est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros HT.
Produits/services: Billes de verre pour marquage routier
📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): critère qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Peinture solvantée non nocive peinture aqueuse
Valeur estimée hors TVA: 115 148 EUR 💰
Description du marché: Peinture spéciale pour le marquage routier
Informations complémentaires:
Le lot 1 est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 150 000 euros HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu et horaires où le contrat peut être consulté sur RDV par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts ou tout candidat évincé (dans le respect du secret industriel) :Direction de l'Achat Public SAMRP 04 13 31 15 05 les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 17 heures. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendezvous.
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Code postal: 13256
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT AXIMUM
Date de conclusion du contrat: 2024-01-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE AXIMUM
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aximum industrie
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum industrie
Numéro d'enregistrement national:
38376579900143
Adresse postale: 5 rue du Quai de Débarquement
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@aximum.com 📧
Téléphone: 0232182000 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SAR
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sar
Nom et adresse du contractant
Nom: Sar
Numéro d'enregistrement national:
50934949400047
Adresse postale: Immeuble Seine Way 12/14 rue Louis Blériiot CS 90194
Code postal: 92506
Commune postale: Rueil-Malmaison
Courrier électronique: aocontact@sar.fr 📧
Téléphone: 0344508833 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Numéro d'enregistrement national:
22130001500247
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://marches.departement13.fr
Courrier électronique: contact.dap@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Point de contact: htpp://marseille.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Source: OJS 2024/S 048-139457 (2024-03-06)
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