2014-09-09Fourniture d'enveloppes (Ministère de la justice)
Fourniture d'enveloppes, de pochettes kraft, pochettes à soufflet de divers formats, qualités et grammages, à livrer à l' Imprimerie SEP-RIEP du Centre de Détention de Melun (77) répartie en 3 lots :
Lot 1 : Pochettes kraft
Lot 2 : Enveloppe bulles
Lot 3 : Enveloppes et pochettes blanches
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2014-08-05Fourniture d'enveloppes pour la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, la Régie... (Ville de Limoges)
La présente consultation concerne la Fourniture d'enveloppes.
Ce marché fait l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, la caisse des écoles et la régie municipale de l'abattoir dont le coordonnateur est la Ville de Limoges.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande …
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2014-03-13acquisition de diverses fournitures administratives (Ville d'Issoire)
le présent marché sera conclu en la forme d'un marché fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics. Ce maximum sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction envisagées. Au sens du droit communautaire et de la jurisprudence administrative, ce marché est assimilé à un accord cadre mono-attributaire. Ce marché est, par ailleurs, alloti en 4 lots séparés.
Ce marché sera conclu pour une période …
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