Marchés de fourniture et prestation pour l'impression de cartes de visite/commerciales, d'enveloppes, d'imprimés et de papier à entête 2015-2019

Région Rhône-Alpes

Fourniture et prestation d'impression de cartes de visite et commerciales, d'enveloppes, de papier à entête et d'imprimés divers pour la période 2015 - 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-25 Avis de marché
2015-03-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).Forme des marchés :Les marché sont des marchés à bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans leur bordereau de prix respectif.Durée des marchés : chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de démarrage des prestations indiquée dans l'ordre de service, renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des moyens généraux, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-25 📅
Date limite de soumission: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 163-292182
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et prestation d'impression de cartes de visite et commerciales, d'enveloppes, de papier à entête et d'imprimés divers pour la période 2015 - 2019.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et impression de cartes de visite et de cartes commerciales, de papier à en-tête simple et personnalisé, et divers autres documents.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et impression d'enveloppes.
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).
Forme des marchés :
Les marché sont des marchés à bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans leur bordereau de prix respectif.
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Durée des marchés : chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de démarrage des prestations indiquée dans l'ordre de service, renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée.
Description des options:
La présente consultation ne comporte pas d'options au sens français du terme mais elle est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.
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Numéro de référence: 14S0310

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature ou Dc1 signée en original ;
— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat signé en original ;
— copie du/des éventuels jugements (cas de redressement judiciaire) ;
— attestation sur l'honneur datée et signée en original ou Dc1 ;
— attestation d'assurance en cours de validité ;
— formulaire relatif au contrôle qualité des marchés publics
Situation économique et financière:
3 derniers chiffres d'affaires dont le candidat dispose (annexe 2 du règlement de la consultation ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
— renseignements relatifs à description significative de la société : structure, effectifs, description générale de la logistique, moyens matériels (annexe 2 du règlement de la consultation ou équivalent)
— une liste d'au moins 3 références de nature comparable et de moins de 3 ans ;
— certificats de démarche qualité (facultatif).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Marchés financés par les ressources propres de la région.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique de groupement n'est imposée.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Chaque marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0310
Informations complémentaires
Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 163-292182 (2014-08-25)
Avis d'attribution de marché (2015-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-116489
Se réfère à l'avis: 2014/S 163-292182
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Durée des marchés: Un an, renouvelable tacitement 3 fois. Ces marchés sont des marchés fractionnés à bon de commande, sans minimum ni maximum. Montant des marchés: Lot nº 1: enveloppe annuelle maximale de 80 000 EUR HT, Lot nº 2: enveloppe annuelle maximale de 70 000 EUR HT. Procédure et voies de recours: Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 9.3.2015. Les présents contrats sont consultables conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 164 B, annonce nº 164 du 28.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31 mars 2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-12 📅
Nom: Messages
Adresse postale: 111 rue Nicolas Vauquelin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Compagnie européenne de Papeterie-Berthoud
Adresse postale: 35 rue d'Yvours
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Source: OJS 2015/S 066-116489 (2015-03-31)
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