Avis de marché (2014-11-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction de la logistique
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-11-05 📅
Date limite de soumission: 2014-12-22 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-380467
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Avis d'attribution de marché (2015-03-26) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-03-26 📅
Date de publication: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 063-110732
Se réfère à l'avis: 2014/S 215-380467
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
“Application de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004. Cet accord-cadre correspond en droit national à un marché à bons de commande passé selon les...”
Application de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004. Cet accord-cadre correspond en droit national à un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins des services départementaux sans remise en concurrence. Le présent lot est passé sans montant minimum et sans montant maximum. Montant annuel minimum: 30 000 EUR (TTC), soit 25 000 EUR HT; Montant annuel maximum: 150 000 EUR (TTC), soit, 125 000 EUR (HT). Pour la première et la dernière période d'exécution, ces montants seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée. Durée du marché: le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2015; il sera ensuite reconduit tacitement au 1er janvier de chaque année sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
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Source: OJS 2015/S 063-110732 (2015-03-26)