2011-12-23Fourniture de carburants et de fuel (3 lots) (Ville de Draguignan)
Les présents marchés sont des accords-cadres au sens du droit communautaire en application de l'article 76 du code des marchés publics. Ils sont à bons de commande sans montant minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés sont passés pour une durée d'un an à compter de leur notification, renouvelable tacitement 3 fois pour de nouvelles périodes d'un an dans les conditions de l'article 16 du code des marchés publics, sans que leur durée totale ne puisse …
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2011-12-23Fourniture et livraison de carburant en vrac (Ville de Solliès-Pont)
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison dans les cuves du centre technique municipal en vrac du SP 95, gazole, gazole non routier. Le présent marché est un marché à bons de commande et répond aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les livraisons des fournitures objet du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs émis au fur et à mesure des besoins.
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2011-12-21Fourniture de carburant pour l'approvisionnement des véhicules utilisés par les services départementaux et achat de... (Conseil général du Rhône)
Les stipulations du présent marché intéressent l'approvisionnement en carburant de la flotte automobile du Département auprès d'un réseau de fournisseurs affiliés au titulaire et répartis sur l'ensemble du territoire métropolitain, d'une part, et, d'autre part, l'achat de prestations annexes auprès du même réseau de fournisseurs, au moyen de titres accréditifs. Le marché est conclu pour une période initiale qui commence à courir à compter de sa notification et, au plus tôt, le 1.7.2012 et qui expire le …
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2011-12-12Marché carburant DGDDI (DGDDI)
Avitaillement en carburants aériens de type JET A1 et AVGAS 100 LL des aéronefs de la Direction générale des douanes et droits indirects.
A titre accessoire, le marché concerne également la fourniture d'additifs carburants (anti-gel et anti-statique) et la mise bord-cuve sur le site du Havre.
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2011-11-10Location longue durée de véhicules utilitaires et particuliers, maintenance, réparation & services associés (Eurotunnel)
Location longue durée de véhicules à moteur thermique y compris la révision et l'entretien périodique, le contrôle technique règlementaire, l'assistance dépannage, les pneumatiques et autres services associés pour les lots suivants:
— lot n° 1: véhicules de fonction France et Hollande, Espagne, Portugal, Allemagne,
— lot n° 2: véhicules de service pour les départements exploitation/service client, maintenance et autres services basés sur le terminal de Coquelles,
— lot n° 3: service carburant pour les …
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2011-11-07Fourniture de carburants pour les besoins des services municipaux (Ville du Mée-sur-Seine)
Le marché porte sur la fourniture de carburants pour les besoins des services municipaux. Il concerne la fourniture de carburant sans plomb 95 en vrac, de gazole en vrac pour moteur diesel, de gazole "grand froid" en vrac pour moteur diesel. Le marché est à bons de commande, sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Il est passé pour une durée d'une année reconductible 3 fois par reconduction expresse.
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2011-10-10Fourniture de carburant pour les véhicules du parc de la ville d'Illkirch-Graffenstaden (Ville d'Illkirch-Graffenstaden)
La consultation porte sur l'approvisionnement en essence super SP (95 et 98)et l'approvisionnement en gasoil pour les véhicules du parc de la ville d'Illkirch-Graffenstaden.
Marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics et conclus pour une période initiale allant du 1.1.2012, ou de sa notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12.2012.
Ils seront ensuite reconductibles pour les années civiles 2013 et 2014.
La reconduction étant tacite, le titulaire …
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2011-09-30Fourniture de carburants traditionnels et GPL et prestations annexes par cartes accréditives (commune de Seynod)
Le marché porte sur la fourniture de carburants (essence sans plomb, diesel et GPL) par enlèvement dans les stations services avec cartes accréditives nationales et sur la fourniture de prestations annexes. Chaque véhicule devra être doté de sa propre carte accréditive. A titre indicatif, le parc est actuellement composé de 71 cartes accréditives (suivant l'évolution du parc automobile). Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.
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2011-09-29Fourniture et livraison de carburant en vrac (Ville de Solliès-Pont)
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison dans les cuves du centre technique municipal en vrac de sp 95, gazole, gazole non routier.
Le présent marché est un marché à bons de commande et répond aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les livraisons des fournitures objet du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs émis au fur et à mesure des besoins.
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2011-09-29Achat de carburants - années 2012/2013/2014 (Ville de Béthune)
Achat de carburants pour les véhicules légers et utilitaires de la ville de Béthune.
Le marché est un marché à bons de commande d'une durée de 3 ans en application du premier alinéa de l'article 77 du code des marchés publics pour les prestations reprises ci-dessus.
Les bons de commandes seront émis dans la limite des montants minimum et maximum suivants pour la durée du marché:
Minimum HT: 120 000 EUR - maximum HT: 450 000 EUR.
Le marché débute le 1.1.2012 pour une durée de 3 ans soit jusqu'au …
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