Fourniture de carburants pour la ville de Quimper
Ville de Quimper
Fourniture de carburants pour la ville de Quimper.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-27 | Avis de marché |
| 2012-02-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Quimper
Adresse postale: hôtel de ville, BP 1759
Code postal: 29107
Commune postale: Quimper Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-307094
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description: Fourniture de carburants pour la ville de Quimper.
Numéro du lot: 1
Brève description: Essence sans plomb 95.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuelle: 70 000 litres. - Quantité maximum annuelle: 110 000 litres.
Numéro du lot: 2
Brève description: Gazole.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuelle: 80 000 litres. - Quantité maximum: 120 000 litres.
Numéro du lot: 3
Brève description: Diester 30.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuelle: 30 000 litres. - Quantité maximum annuelle: 50 000 litres.
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal - 18 rue Jules Verne, 29000 Quimper.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Quimper
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Renseignements d'ordre technique: ville de Quimper
Point de contact: directions des bâtiments et matériels
M. Drouard
Téléphone: +33 298988898 📞
Nom: Le dossier de consultation gratuit peut être téléchargé sur le site http://www.e-megalisbretagne.org - référence: 11412003 ou demandé par courrier, fax à l'adresse suivante: Ville de Quimper
Point de contact: service finances et marchés
Mme Canévet
Fax: +33 298988726 📠
Nom: Les offres peuvent être transmises par voie électronique par le biais du site internet http://www.e-megalisbretagne.org ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante: M. le maire de Quimper
Adresse postale: hôtel de ville - BP 1759, 44 place Saint Corentin
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2011/S 188-307094 (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Quantité ou étendue:
Tous lots confondus et y compris période de reconduction, maximum de 560 000 litres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Quimper
Adresse postale: hôtel de ville, BP 1759
Code postal: 29107
Commune postale: Quimper Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-307094
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
— mode de passation: appel d'offres ouvert,
— seront recevables les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes au vu des déclarations et attestations mentionnées au point 3.2 - conditions de participation - du présent avis,
— renseignements d'ordre administratif: Service Finances et Marchés - mme CANEVET - tél: 02.98.98.88.50.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum et maximum et un seul opérateur économique par marché en application de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre avec un seul opérateur et sans négociation ni remise en concurrence au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services).
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Numéro du lot: 1
Brève description: Essence sans plomb 95.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuelle: 70 000 litres. - Quantité maximum annuelle: 110 000 litres.
Numéro du lot: 2
Brève description: Gazole.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuelle: 80 000 litres. - Quantité maximum: 120 000 litres.
Numéro du lot: 3
Brève description: Diester 30.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuelle: 30 000 litres. - Quantité maximum annuelle: 50 000 litres.
Description des options:
Durée du marché: 1 an à compter du 1.1.2012, reconductible 1 fois pour la même durée.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal - 18 rue Jules Verne, 29000 Quimper.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (modèle DC1 ou document équivalent),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (DC1 ou équivalent),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (DC2 ou équivalent),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.
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Dépôts et garanties exigés:
En cas de demande de versement d'une avance, garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Prix unitaires révisable mensuellement pour les lots 1 et 2, ajustable pour le lot 3 - une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat - règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS - le délai de paiement est de 30 jours - modalités de financement: recettes de fonctionnement de la ville de Quimper.
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Aucune forme de groupement n'est imposée au candidat - les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou de plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Quimper
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Renseignements d'ordre technique: ville de Quimper
Point de contact: directions des bâtiments et matériels
M. Drouard
Téléphone: +33 298988898 📞
Nom: Le dossier de consultation gratuit peut être téléchargé sur le site http://www.e-megalisbretagne.org - référence: 11412003 ou demandé par courrier, fax à l'adresse suivante: Ville de Quimper
Point de contact: service finances et marchés
Mme Canévet
Fax: +33 298988726 📠
Nom: Les offres peuvent être transmises par voie électronique par le biais du site internet http://www.e-megalisbretagne.org ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante: M. le maire de Quimper
Adresse postale: hôtel de ville - BP 1759, 44 place Saint Corentin
Référence
Informations complémentaires
— mode de passation: appel d'offres ouvert,
— seront recevables les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes au vu des déclarations et attestations mentionnées au point 3.2 - conditions de participation - du présent avis,
— renseignements d'ordre administratif: Service Finances et Marchés - mme CANEVET - tél: 02.98.98.88.50.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2011/S 188-307094 (2011-09-27)
Avis d'attribution de marché (2012-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-15 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-052624
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-307094
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 18 rue Jules Verne, 29000 Quimper, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
Nom: Combustibles de L'Ouest
Adresse postale: 12 rue Champ Martin
Commune postale: Vern-sur-Seiche
Code postal: 35770
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Total raffinage marketing
Adresse postale: 24 cours Michelet
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Source: OJS 2012/S 033-052624 (2012-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-15 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-052624
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-307094
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Date de signature des marchés par le maire de la ville de Quimper: 30.12.2011.
Dossier consultable à la mairie de Quimper, service des marchés, 44 place Saint-Corentin, 29000 Quimper, FRANCE; 8:30-12:00 et 13:30-17:30.
Annonce n° 237, BOAMP 191 B du 1.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 18 rue Jules Verne, 29000 Quimper, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
Nom: Combustibles de L'Ouest
Adresse postale: 12 rue Champ Martin
Commune postale: Vern-sur-Seiche
Code postal: 35770
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Total raffinage marketing
Adresse postale: 24 cours Michelet
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Source: OJS 2012/S 033-052624 (2012-02-15)
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