Fourniture et livraison de carburants pour la Communauté de communes Faucigny-Glières
Communauté de communes de Faucigny-Glières
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum.
Les prestations sont réparties en 2 lots.
Le délai de réception des offres était de 2011-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Carburant diesel › Carburant diesel (EN 590)
- • Essence › Essence sans plomb
- • Mazout › Fioul domestique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-27 | Avis de marché |
| 2012-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel (EN 590)
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel (EN 590) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Faucigny-Glières
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de ville
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Contact
Adresse Internet: http://www.ccfg.fr 🌏
Courrier électronique: a.dufournet@ccfg.fr 📧
Téléphone: +33 450975158 📞
Fax: +33 450975173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-09 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-307120
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de carburants.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
300 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de carburants.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA: 105 000 💰
320 000 💰
Description des options:
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Carburants
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (50)
2. Valeur technique jugée sur le délai de livraison / délai d'exécution % (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Faucigny-Glières: service marchés publics
Téléphone: +33 450252248 📞
Courrier électronique: marches.publics@ccfg.fr 📧
Fax: +33 450034477 📠
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Carburants
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2011/S 188-307120 (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel (EN 590)
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous:— Lot 1: fourniture et livraison de carburants,— Lot 2: fourniture de carburants.105 000320 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel (EN 590) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Faucigny-Glières
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de ville
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Contact
Adresse Internet: http://www.ccfg.fr 🌏
Courrier électronique: a.dufournet@ccfg.fr 📧
Téléphone: +33 450975158 📞
Fax: +33 450975173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-09 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-307120
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur www.mp74.fr.
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
Communauté de communes Faucigny-Glières, service marchés publics, 56 place de l'Hôtel de ville.
74130 Bonneville, FRANCE.
Tél.: +33 450252248 fax: +33 450034477.
Courriel: marches.publics@ccfg.fr.
Web: http://www.ccfg.fr.
Renseignements techniques:
Communauté de communes Faucigny-Glières, Mme Christelle Repiquet - directrice services techniques, 56 place de l'Hôtel de ville.
74130 Bonneville, FRANCE.
Tél.: +33 450034462 fax: +33 450975173.
Courriel: c.repiquet@ccfg.fr.
Web: http://www.ccfg.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum.
Les prestations sont réparties en 2 lots.
Brève description: Fourniture et livraison de carburants.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
300 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de carburants.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous:
— Lot 1: fourniture et livraison de carburants,
— Lot 2: fourniture de carburants.
320 000 💰
Description des options:
Le marché est conclu à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012. Le marché pourra être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015. Les montants en euros HT sont identiques pour les périodes de reconduction.
Afficher plus
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Carburants
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres.
Articles 86 à 111 du code des marchés publics. Règlement selon les modalités du CCAG fournitures courantes et services.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (50)
2. Valeur technique jugée sur le délai de livraison / délai d'exécution % (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Faucigny-Glières: service marchés publics
Téléphone: +33 450252248 📞
Courrier électronique: marches.publics@ccfg.fr 📧
Fax: +33 450034477 📠
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Carburants
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur www.mp74.fr.
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
Communauté de communes Faucigny-Glières, service marchés publics, 56 place de l'Hôtel de ville.
74130 Bonneville, FRANCE.
Tél.: +33 450252248 fax: +33 450034477.
Courriel: marches.publics@ccfg.fr.
Web: http://www.ccfg.fr.
Renseignements techniques:
Communauté de communes Faucigny-Glières, Mme Christelle Repiquet - directrice services techniques, 56 place de l'Hôtel de ville.
Tél.: +33 450034462 fax: +33 450975173.
Courriel: c.repiquet@ccfg.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2011/S 188-307120 (2011-09-27)
Avis d'attribution de marché (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-026274
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-307120
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique jugée sur le délai de livraison / délai d'exécution (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-30 📅
Nom: Agence La Mure Bianco
Adresse postale: 29 place Emile Favre - Parvis Sainte-Catherine
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SARL Les Clus
Adresse postale: 40 rue les Clus
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Source: OJS 2012/S 017-026274 (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-026274
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-307120
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.mp74.fr.
Annonce no 350, BOAMP 191 B du 1.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique jugée sur le délai de livraison / délai d'exécution (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-30 📅
Nom: Agence La Mure Bianco
Adresse postale: 29 place Emile Favre - Parvis Sainte-Catherine
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SARL Les Clus
Adresse postale: 40 rue les Clus
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Source: OJS 2012/S 017-026274 (2012-01-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)
- Gasoils (>20)