Marché de fournitures de produits pétroliers raffinés liquides-marché à bons de commande
Commune des Herbiers
Marché de fournitures de produits pétroliers raffinés liquides - marché à bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet BP 209
Code postal: 85502
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lesherbiers.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-05 📅
Date limite de soumission: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-316257
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: essences pour moteurs
Brève description: Montant minimum 100 000 EUR HT et montant maximum 300 000 EUR HT pour 3 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fioul
Brève description: Montant minimum 50 000 EUR HT à 200 000 EUR HT pour 3 ans.
Quantité ou étendue:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal, 85500 Les Herbiers, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Modalités et pièces exigées dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Modalités et pièces exigées dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Modalités et pièces exigées dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Un exemplaire du DCE sera remis gratuitement à chaque entreprise intéressée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix (85)
2. Lot 1: mémoire technique (15)
3. Lot 2: prix (80)
4. Lot 2: service après vente et assistance technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Commune des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet - BP 209
Commune postale: Les Herbiers
Point de contact: centre technique municipal
M Noyer
Téléphone: +33 251912981 📞
Fax: +33 251671728 📠
Point de contact: service marchés publics
Mme Loussouarn
service des marchés publics
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 194-316257 (2011-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue:
Lot 1: Essences pour moteurs montant minimum 100 000 EUR HT et montant maximum 300 000 EUR HT pour les 3 ans.Lot 2: Fioul montant minimum 50 000 EUR HT et montant maximum 200 000 EUR HT pour les 3 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet BP 209
Code postal: 85502
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lesherbiers.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-05 📅
Date limite de soumission: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-316257
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Modalité de retrait gratuit du DCE.
— Retrait par courrier adressé à l'adresse indiquée au I1,
— Retrait par télécopie adressée au Service Marchés publics au +33 251912088,
— Retrait par téléchargement sur le site Internet www.marches-securises.fr.
Modalités de dépôt des offres: voir le DCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fournitures de produits pétroliers raffinés liquides - marché à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: essences pour moteurs
Brève description: Montant minimum 100 000 EUR HT et montant maximum 300 000 EUR HT pour 3 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fioul
Brève description: Montant minimum 50 000 EUR HT à 200 000 EUR HT pour 3 ans.
Quantité ou étendue:
Lot 1: Essences pour moteurs montant minimum 100 000 EUR HT et montant maximum 300 000 EUR HT pour les 3 ans.
Lot 2: Fioul montant minimum 50 000 EUR HT et montant maximum 200 000 EUR HT pour les 3 ans.
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal, 85500 Les Herbiers, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Modalités et pièces exigées dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Modalités et pièces exigées dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Modalités et pièces exigées dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Un exemplaire du DCE sera remis gratuitement à chaque entreprise intéressée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres de la collectivité. Rémunération des fournisseurs par les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique: délai global de paiement 30 jours à compter de la date de réception des factures sachant que l'ordonnateur dispose de 20 jours pour mandater la dépense et le comptable public de 10 jours pour la payer.
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Aucune forme de groupement n'est imposée. Mais il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix (85)
2. Lot 1: mémoire technique (15)
3. Lot 2: prix (80)
4. Lot 2: service après vente et assistance technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Commune des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet - BP 209
Commune postale: Les Herbiers
Point de contact: centre technique municipal
M Noyer
Téléphone: +33 251912981 📞
Fax: +33 251671728 📠
Point de contact: service marchés publics
Mme Loussouarn
service des marchés publics
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Informations complémentaires
Modalité de retrait gratuit du DCE.
— Retrait par courrier adressé à l'adresse indiquée au I1,
— Retrait par télécopie adressée au Service Marchés publics au +33 251912088,
— Retrait par téléchargement sur le site Internet www.marches-securises.fr.
Modalités de dépôt des offres: voir le DCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 194-316257 (2011-10-05)
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