2020-05-02Achat de fournitures énergétiques pour le foyer-logement Les Floralies (Centre communal d'action sociale)
— fourniture et acheminement de gaz naturel, d'électricité et de plaquettes forestières de bois déchiqueté, nécessaire à l'alimentation en continu et sans altération des besoins du point de livraison foyer-logement Les Floralies;
— l'accès aux réseaux dans le cadre du contrat.
La fourniture d'électricité, de gaz et de bois, l'acheminement et la livraison se fait jusqu'au point de comptage client. Il comprend également l'utilisation du réseau de transport et l'utilisation du réseau de distribution ainsi …
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2020-03-04Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz et services associés pour le... (Partenord Habitat)
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique du 1.4.2019.
Les prestations constituent une tranche unique.
Le marché est conclu sans montant minimal ni montant maximal. Les marchés sont passés sur prix unitaires fermes. Le marché est conclu pour une durée allant de sa notification au 30.6.2021. La durée de fourniture est de un an: du 1.7.2020 au …
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2019-06-28Fourniture et acheminement de gaz (Elogie-SIEMP)
Les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture et l'acheminement de gaz pour les points de livraison des sites d'Élogie-Siemp aux options tarifaires T1, T2, T3 et T4. L'accord-cadre comprend la fourniture de gaz, l'acheminement jusqu'au point de livraison, la livraison, la facturation et la relation client. Il comprend également des prestations d'accompagnement.
Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EngieGaz de BordeauxSocieté d'approvisionnement et de vente d'énergies
2019-04-17Fourniture de gaz et de services associés — du 1.7.2019 au 30.6. 62022 (Commune de Martigues)
Le présent marché a pour objet:
— la fourniture et l'acheminement de gaz naturel aux points de livraison listés en annexe 1 qui appartiennent à la commune de Martigues, la consommation annuelle prévisionnelle de gaz est estimée à 7 200 Mwh Pcs. Le gaz naturel sera utilisé principalement pour le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux,
— l'accès aux réseaux dans le cadre du contrat unique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec maximum, traité à prix …
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2018-10-05La fourniture et l'acheminement de gaz naturel pour les points de livraison des membres du goupement (Collège Jean Vigo)
— la fourniture et l'acheminement de gaz naturel Pour les points de livraison (PDL) des membres du groupement de commandes;
— la couverture des obligations de stockage;
— la facturation, dont la transmission des factures en Échange de données informatisé (EDI) et la prise en charge des relations avec le gestionnaire du réseau de distribution dans le cadre du contrat acheminement distribution et standard de livraison;
— la mission de responsable d'équilibre et Les prestations de services obligatoires.
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2018-02-28Fourniture de gaz naturel et services associés pour la RTM (Régie des transports de Marseille)
La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre négocié avec mise en concurrence préalable, en application des articles 26.2,74, 78, 79 et 80 du DRMP, ayant pour objet la fourniture de gaz naturel en contrat unique ainsi que la réalisation de services associés nécessaires au fonctionnement en continu de la RTM. L'accord-cadre mono-attributaire à passer est conclu sans montant minimum, ni maximum d'engagement, (en vertu de l'article 78 du DRMP) exécuté en partie par l'émission de bons de …
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