Marché de travaux de réhabilitation énergétique de logements — Cité de l'Hers — Toulouse (31)

Promologis

Marché de travaux de réhabilitation énergétique de logements — Cité de l'Hers — Toulouse (31).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ampose
• EFE
• Entreprise de serrurerie Toulousaine
• groupement SOH/ SARL Roudie/SARL Couffignal
• Murelec
• Proxiserve

Qui ?

• Promologis

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils ménagers électriques › Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
• Gaz de houille, gaz de ville ou gaz similaires › Gaz de ville
• Produits structurels › Menuiserie pour la construction
• Quincaillerie › Serrurerie
• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
• Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-30	Avis de marché
2018-01-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'isolation
Brève description:

Marché de travaux de réhabilitation énergétique de logements — Cité de l'Hers — Toulouse (31).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'isolation 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'isolation 📦
Serrurerie 📦
Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Gaz de ville 📦
Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Promologis
Adresse postale: 2 rue du Dr Sanières
Code postal: 31007
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.promologis.fr 🌏
Courrier électronique: a.nguyen@promologis.fr 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-30 📅
Date limite de soumission: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 210-435510
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr Le présent marché concerne un marché de travaux pour le compte d'un groupement de commande. Les membres du groupement sont la Société PROMOLOGIS, et le Syndicat des copropriétaires de la Cité de l'Hers à Toulouse (31), représenté par la Société Promopyrene signataires de la convention. Conformément à l'article 28-II de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, le coordonnateur du groupement de commande est PROMOLOGIS. La mission de coordonnateur s'achève soit à l'expiration de la convention de groupement de commande (c'est-à-dire à l'attribution du marché), soit à la suite d'une décision des parties formalisée par avenant.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Ite — Peinture — Isolation
Numéro du lot: 1
Brève description: Ite — Peinture — Isolation.
Durée de l'accord: 22 mois
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Serrurerie.
Intitulé du lot: Chauffage — Vmc
Numéro du lot: 3
Brève description: Chauffage — Vmc.
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiserie extérieure.
Intitulé du lot: Distribution Gaz
Numéro du lot: 5
Brève description: Distribution Gaz.
Intitulé du lot: Distribution électrique
Numéro du lot: 6
Brève description: Distribution électrique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cité de l'Hers

31000 — Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration conforme au modèle joint (annexe I) et, le cas échéant, copie du jugement prononçant le redressement judiciaire.

les formulaires Dc1 et Dc2 sont recommandés.

les documents ou attestations figurant à l'art. D.8222.5 du Code du Travail relatif à la lutte contre le travail clandestin

une attestation indiquant que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 8221-1, L 8221-2 et L 8221-3 (travail dissimulé), L 8251-1 (emploi de main-d'oeuvre étrangère dépourvue de titre de travail), L 8231-1 et L 8241-1 et L 8241-2 (marchandage et prêt illicite de main-d'oeuvre) du Code du Travail.

l'entreprise joindra la liste des sous-traitants ou co-traitants que l'entrepreneur envisage de proposer à l'agrément du Maître d'Ouvrage.

la liste détaillée des pièces demandées est précisée dans le règlement de consultation.

Situation économique et financière:

Documents permettant de vérifier la capacité financière.

copie de la qualification professionnelle en vigueur à la date de la remise des offres, ou, à défaut, une liste de références.

un projet de marché comprenant:

— un acte d'engagement (cadre ci-joint à compléter — annexe Ii)

— une annexe en cas de sous-traitance (cadre ci-joint à compléter — annexe Iii)

— La décomposition du prix global et forfaitaire par nature d'ouvrage

la liste détaillée des pièces demandées est précisée dans le règlement de consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Un mémoire technique comprenant:

— Moyens humains ( organigramme de l'entreprise, nombre d'équipes, qualification des personnels ( attestations de compétences, formation,…..)

— Moyens techniques ( moyens techniques affectés au marché, dispositions particulières pour l'exécution du marché ( déroulement, organisation, phasage,…)

— Qualité ( démarche qualité ou équivalent )

notamment qualifications et certifications des entreprises telle que Qualibat.

— Sécurité ( mesures prises par l'entreprise en matière d'hygiène et de sécurité pour le chantier )

— Critères sociaux tels que les chartes éthiques professionnelles comme Ethibat.

la liste détaillée des pièces demandées est précisée dans le règlement de consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché est lancé sur une tranche ferme et deux tranches conditionnelles et est soumis aux dispositions de l'article R.433.5 du Cch.

2017: une tranche ferme — environ 100 logements a minima par tranche

2018: une tranche conditionnelle — environ 100 logements a minima par tranche

2019: une tranche conditionnelle — le solde de logements sur l'opération

les variantes sont acceptées uniquement pour les lots 5 et 6

ce marché de travaux comporte des heures d'insertion sur les lots 1 à 4.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Adresse postale: 2, rue du docteur sanières
Courrier électronique: g.ducasse@promologis.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr

Le présent marché concerne un marché de travaux pour le compte d'un groupement de commande.

Les membres du groupement sont la Société PROMOLOGIS, et le Syndicat des copropriétaires de la Cité de l'Hers à Toulouse (31), représenté par la Société Promopyrene signataires de la convention.

Conformément à l'article 28-II de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, le coordonnateur du groupement de commande est PROMOLOGIS.

La mission de coordonnateur s'achève soit à l'expiration de la convention de groupement de commande (c'est-à-dire à l'attribution du marché), soit à la suite d'une décision des parties formalisée par avenant.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Toulouse
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde, Bp 7015
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561337000 📞
Source: OJS 2017/S 210-435510 (2017-10-30)

Avis d'attribution de marché (2018-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de travaux de réhabilitation énergétique de logements — Cité de l'Hers — Toulouse (31)

Valeur totale du marché: 5502918.4 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-02 📅
Date de publication: 2018-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 002-001213
Se réfère à l'avis: 2017/S 210-435510
Numéro JO-S: 2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ite — Peinture — Isolation

Chauffage — Vmc

Menuiserie extérieure

Intitulé du lot: Distribution gaz
Brève description: Distribution gaz

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Toulouse
Adresse postale: 2 allée Jules Guesde, BP 7015
Source: OJS 2018/S 002-001213 (2018-01-02)

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