2023-12-01fourniture De Vegetaux (Commune de Narbonne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux qui seront utiles à la réalisation des aménagements d'espaces verts de la ville de Narbonne. Les végétaux seront aussi bien utilisés pour les travaux réalisés en régie, que …
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2021-05-11Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes ville de Laval et CCAS de Laval (Ville de Laval)
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le service de restauration collective, les crèches de la ville de Laval, le service fête et cérémonies et les EHPAD du centre communal d'action sociale de Laval. La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant …
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2019-06-25Achat et livraison de denrées alimentaires dans le cadre du groupement de commandes constitué de 26 EPLE dans le... (Conseil général du Gard)
Accord-cadre multi-attributaire (maximum 2) avec montants minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: un groupement de commandes a été créé en vue de l'achat et de la livraison de denrées alimentaires.(9 400 repas jour en moyenne). Il est composé de 26 EPLE du département …
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2018-08-01Fourniture de végétaux pour l'aménagement des espaces verts (Commune de Narbonne)
La consultation a pour objet la fourniture de végétaux qui seront utiles à la réalisation des aménagements de la ville. Les végétaux seront aussi bien utilisés pour les travaux réalisés en régie, que pour des travaux confiés à des prestataires.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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2016-10-06Fourniture de denrées alimentaires — 2017 (Commune de Saint-Denis de La Réunion)
Consultation en accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert conformément aux articles 25.1°, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et des articles 4 et 32 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.
Le marché est un accord cadre mono-attributaire sauf pour les lots désignés comme étant en multi attribution, sans minimum et sans maximum.
Concernant les lots désignés comme multi attributaires, le marché est passé à bons de commande avec les trois …
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