Fourniture de denrées alimentaires, de vaisselle à usage unique et de sacs alimentaires pour la restauration municipale de Sainte-Suzanne — années 2021/2023

Commune de Sainte-Suzanne

La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires, de vaisselle à usage unique et de sacs alimentaires pour la restauration municipale de Sainte-Suzanne — années 2021/2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• cilam plf
• desruisseaux jismy
• didier legumes et fruits
• eboute reunion
• éleveurs et duchemann-grondin
• fontaine dominique
• germane David
• germane thomas
• international societe
• la corbeille a fruits
• magho compagnie
• ovocoop
• patisserie le Grego'S
• porcidis
• ppc distribution sarl
• pro a pro distribution export
• Réunion pélagique
• Royal bourbon industrie
• salaisons mak yuen
• Soboriz industrie
• société des eaux de basse vallée (s.e.b.v)
• société industrielle du nord sarl
• soja D'Asie SARL
• sud service traiteur
• tropilegumes

Qui ?

• Commune de Sainte-Suzanne

Qu'est-ce que c'est ?

• Agrumes › Citrons verts
• Boissons non alcoolisées › Sirops de fruits
• Condiments et assaisonnements › Herbes et épices
• Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque › Confitures
• Conserves de fruits › Fruits secs
• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de porc
• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de volaille
• Céréales › Riz
• Eau minérale › Eau minérale gazeuse
• Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
• Fruits et fruits à coque transformés › Fruits transformés
• Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux › Ananas
• Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux › Bananes
• Huiles animales ou végétales › Huiles végétales
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Lait et crème fraîche › Lait
• Légumes en conserve et/ou en boîte › Légumes en boîte
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Légumes-racines et légumes-tubercules › Légumes-tubercules
• Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé › Conserves de poisson
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification préparés › Sandwichs › Sandwichs préparés
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Aliments pour petit déjeuner
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Produits à base de sucre › Desserts
• Pâtisserie et gâteaux › Gâteaux
• Sacs d'emballage › Sachets d'emballage
• Viande › Viande de porc
• Viande › Viandes diverses
• Vins non aromatisés › Vin de table
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• La Réunion › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-09	Avis de marché
2022-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 211009
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires, de vaisselle à usage unique et de sacs alimentaires pour la restauration municipale de Sainte-Suzanne — années 2021/2023.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes 📦
Herbes et épices 📦
Légumes-tubercules 📦
Ananas 📦
Bananes 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Agrumes 📦
Citrons verts 📦
Fruits transformés 📦
Produits à base de porc 📦
Produits à base de volaille 📦
Viande de porc 📦
Volaille fraîche 📦
Produits laitiers 📦
Lait 📦
Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Fromages 📦
Œufs 📦
Condiments et assaisonnements 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Aliments pour petit déjeuner 📦
Confitures 📦
Légumes en boîte 📦
Conserves de poisson 📦
Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Plats préparés 📦
Desserts 📦
Riz 📦
Huiles végétales 📦
Produits de panification 📦
Sandwichs préparés 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Gâteaux 📦
Produits alimentaires divers 📦
Eau minérale 📦
Jus de fruits 📦
Sirops de fruits 📦
Vin de table 📦
Fruits et fruits à coque 📦
Viandes diverses 📦
Poisson congelé 📦
Légumes congelés 📦
Fruits secs 📦
Produits alimentaires transformés 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Sachets d'emballage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Suzanne
Adresse postale: BP 511, 3 rue du Général de Gaulle
Code postal: 97441
Commune postale: Sainte-Suzanne
Contact
Adresse Internet: https://ville-saintesuzanne.re 🌏
Courrier électronique: marchepublic@ville-saintesuzanne.re 📧
Téléphone: +02 62262523002 📞
Fax: +26 2262521413 📠
URL des documents: https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_JltG6JuXZu 🌏
URL pour la participation: https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_JltG6JuXZu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date limite de soumission: 2021-08-09 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Date de début: 2021-11-01 📅
Date de fin: 2022-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-355951
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

— complément au l.3) communication: des informations complémentaires peuvent également être obtenues en posant des questions à l'adresse: https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_JltG6JuXZu (cliquez sur «Questions/Réponses» dans le menu de gauche, puis cliquez sur «Poser une question» et suivre les instructions); — complément à l'article ll.1.6) Information sur les lots: les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots; — complément à l'article ll.2.3) Lieu d'exécution: tous les lots devront être livrés au magasin central de la restauration municipale, 41 bis, avenue Mahatma Gandhi, 97441 Sainte-Suzanne; — complément à l'article ll.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: pour tous les lots le marché prend effet à compter du 1.11.2021 ou au plus tard à compter de la date de sa notification et se termine le 31.7.2022; — complément à l'article lll.1) Conditions de participation: les candidats devront également transmettre une déclaration sur l'honneur du candidat signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société (signature manuscrite scannée de la personne ayant le pouvoir d'engager la société ou signature électronique) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire DC1 joint au DCE, e-DUME ou équivalent); — complément à l'article LV.1.1) Type de procédure: le marché est un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans maximum ni minimum. Les montants estimés des lots correspondent aux montants sur la durée totale du marché. Pour chaque lot les désignations des fournitures sont indiquées aux bordereaux des prix unitaires et dans le descriptif. le marché s'exécutera par émission de bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). La présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée (article R. 2132-7 à R. 2132-11 du code de la commande publique). Les candidats sont informés de l'obligation de remettre leur candidature et leur offre par voie électronique via le profil d'acheteur https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com Les modalités de transmission des candidatures et des offres par voie électronique, et des copies de sauvegarde sont indiquées à l'article 16 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires

— complément au l.3) communication: des informations complémentaires peuvent également être obtenues en posant des questions à l'adresse: https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_JltG6JuXZu (cliquez sur «Questions/Réponses» dans le menu de gauche, puis cliquez sur «Poser une question» et suivre les instructions);

— complément à l'article ll.1.6) Information sur les lots: les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots;

— complément à l'article ll.2.3) Lieu d'exécution: tous les lots devront être livrés au magasin central de la restauration municipale, 41 bis, avenue Mahatma Gandhi, 97441 Sainte-Suzanne;

— complément à l'article ll.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: pour tous les lots le marché prend effet à compter du 1.11.2021 ou au plus tard à compter de la date de sa notification et se termine le 31.7.2022;

— complément à l'article lll.1) Conditions de participation: les candidats devront également transmettre une déclaration sur l'honneur du candidat signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société (signature manuscrite scannée de la personne ayant le pouvoir d'engager la société ou signature électronique) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire DC1 joint au DCE, e-DUME ou équivalent);

— complément à l'article LV.1.1) Type de procédure: le marché est un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Le marché est conclu sans maximum ni minimum. Les montants estimés des lots correspondent aux montants sur la durée totale du marché.

Pour chaque lot les désignations des fournitures sont indiquées aux bordereaux des prix unitaires et dans le descriptif. le marché s'exécutera par émission de bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique).

La présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée (article R. 2132-7 à R. 2132-11 du code de la commande publique).

Les candidats sont informés de l'obligation de remettre leur candidature et leur offre par voie électronique via le profil d'acheteur https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com

Les modalités de transmission des candidatures et des offres par voie électronique, et des copies de sauvegarde sont indiquées à l'article 16 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 318 234 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes frais nº 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture des légumes frais selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 33 920 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 31.7.2023.
Intitulé du lot: Légumes frais nº 2
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 43 995 EUR 💰
Intitulé du lot: Aromates frais
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture d'aromates frais selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 9 342 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes frais : 4
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture des légumes frais 4
Valeur estimée hors TVA: 28 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes tubercules
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture des légumes tubercules selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 4 590 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruit frais nº 1
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture d'ananas (moyen) selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruit frais nº 2
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de grosse banane selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruit frais nº 3
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de pastèque (moyenne) selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 12 800 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 31.7.2023..
Intitulé du lot: Fruit frais nº 4
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de mandarine selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 9 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruit frais nº 5
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de clémentine selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 6 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruit frais nº 6
Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture de citron vert selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 640 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits frais en coupelle individuelle
Numéro du lot: 12
Brève description:

Fourniture de coupelle individuelle de fruits frais selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes et épices frais importation
Numéro du lot: 13
Brève description:

Fourniture de légumes et d'épices frais d'importation selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 22 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie de porc cuite
Numéro du lot: 14
Brève description:

Fourniture de la charcuterie de porc cuite selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 8 910 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie de volaille
Numéro du lot: 15
Brève description:

Fourniture des charcuteries de volaille selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 107 090 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie de porc cru
Numéro du lot: 16
Brève description:

Fourniture des charcuteries de porc cru selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 57 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de porc fraîche
Numéro du lot: 17
Brève description:

Fourniture de viande de porc fraîche selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 102 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de volaille fraîche nº 1
Numéro du lot: 18
Brève description:

Fourniture de viande de volaille fraîche selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 177 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de volaille fraîche nº 2
Numéro du lot: 19
Brève description:

Fourniture de poulet selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 156 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromages et dérivés
Numéro du lot: 20
Brève description:

Fourniture de fromages et dérivés selon les indications du bordereau des prix et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 195 150 EUR 💰
Intitulé du lot: Laitage
Numéro du lot: 21
Brève description:

Fourniture de lait en brique selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 26 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits lactés nº 1
Numéro du lot: 22
Brève description:

Fourniture de produits lactés selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits lactés nº 2
Numéro du lot: 23
Brève description:

Fourniture de fromage blanc sucré selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ovoproduits
Numéro du lot: 24
Brève description:

Fourniture d'œuf selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 87 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épices et aromates nº 1
Numéro du lot: 25
Brève description:

Fourniture d'épices et d'aromates selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 14667.50 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché pourra ensuite reconduit tacitement jusqu'au 31.7.2023.
Intitulé du lot: Épices et aromates nº 2
Numéro du lot: 26
Brève description:

Fourniture de curcuma en poudre selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 2 580 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché pourra ensuite être reconduit tacitement jusqu'au 31.7.2023.
Intitulé du lot: Féculents
Numéro du lot: 27
Brève description:

Fourniture de féculents selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 29 114 EUR 💰
Intitulé du lot: Petit déjeuner
Numéro du lot: 28
Brève description:

Fourniture d'aliments pour le petit déjeuner selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 9 842 EUR 💰
Intitulé du lot: Confiture coupelle individuelle
Numéro du lot: 29
Brève description:

Fourniture de confiture en coupelle individuelle selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Condiments
Numéro du lot: 30
Brève description:

Fourniture de divers condiments selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 15006.50 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits au sirop
Numéro du lot: 31
Brève description:

Fourniture de coupelles de fruits et de compote selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boitage grand modèle nº 1
Numéro du lot: 32
Brève description:

Fourniture de légumes et de fruits en boite selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 88 815 EUR 💰
Intitulé du lot: Conserve petit modèle
Numéro du lot: 33
Brève description:

Fourniture de divers poissons en conserve petit modèle selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 30 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Boitage grand modèle nº 2
Numéro du lot: 34
Brève description:

Fourniture de légumes secs en conserve selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 35 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Plats cuisines et divers
Numéro du lot: 35
Brève description:

Fourniture de plats cuisinés et autres denrées alimentaires selon les indications du bordereau des prix unitaires et le descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 238 780 EUR 💰
Intitulé du lot: Desserts
Numéro du lot: 36
Brève description:

Fourniture de biscuits et autres sucreries préemballés en portion individuelle selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 12 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes secs
Numéro du lot: 37
Brève description:

Fourniture de légumes secs selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 22 420 EUR 💰
Intitulé du lot: Céréale
Numéro du lot: 38
Brève description:

Fourniture de riz selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 116 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits oléagineux
Numéro du lot: 39
Brève description:

Fourniture d'huile combinée quatre graines pour friture et assaisonnement selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boulangerie
Numéro du lot: 40
Brève description:

Fourniture de petit pain et de baguette selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 54 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Sandwich
Numéro du lot: 41
Brève description:

Fourniture de sandwich élaboré préemballé selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viennoiserie et pâtisserie
Numéro du lot: 42
Brève description:

Fourniture de mini viennoiseries et pâtisseries selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 47 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisserie sucrée individuelle
Numéro du lot: 43
Brève description:

Fourniture de gâteau individuel selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Amuse bouche surgelé
Numéro du lot: 44
Brève description:

Fourniture de samoussas, bonbons piments, nems selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 4 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Eau minérale
Numéro du lot: 45
Brève description:

Fourniture d'eau de source selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jus de fruits, eau gazeuse et sodas
Numéro du lot: 46
Brève description:

Fourniture de jus de fruits variées, d'eau gazeuse et de sodas variées selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 74 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Sirops
Numéro du lot: 47
Brève description:

Fourniture de sirops variés selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 2 220 EUR 💰
Intitulé du lot: Vin
Numéro du lot: 48
Brève description:

Fourniture de vin rouge et de vin blanc de table pour civet selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 4 520 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits d'importation
Numéro du lot: 49
Brève description:

Fourniture de nectarine, kiwi, raisin et autres fruits selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 147 340 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparations culinaires surgelées
Numéro du lot: 50
Brève description:

Fourniture d'aliments panés et autres préparations culinaires surgelées selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 209 310 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes diverses surgelées
Numéro du lot: 51
Brève description:

Fourniture de viandes de volailles et autres viandes surgelés selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 131 650 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Numéro du lot: 52
Brève description:

Fourniture de divers poissons surgelés selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 257 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes surgelés nº 1
Numéro du lot: 53
Brève description:

Fourniture de divers légumes surgelés selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 38 520 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes surgelés no2
Numéro du lot: 54
Brève description:

Fourniture de divers légumes tropicaux coupés surgelés selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 26 860 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits secs
Numéro du lot: 55
Brève description:

Fourniture de raisin, de pruneau et autres fruits secs selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 2 676 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparation culinaire a base de soja issu de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 56
Brève description:

Fourniture d'aliments à base de tofu selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 42 280 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaisselle à usage unique biodégradable
Numéro du lot: 57
Brève description:

Fourniture de vaisselle à usage unique et d'accessoires pour le petit déjeuner biodégradables selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 24 772 EUR 💰
Intitulé du lot: Sachet alimentaire
Numéro du lot: 58
Brève description:

Fourniture de divers sac pouvant contenir des aliments selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif.

Valeur estimée hors TVA: 49 574 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA04
BA11
BA25
CA17
UA01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen approprié.

Capacité technique et professionnelle:

— la présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des livraisons effectuées il y a plus de trois (3) ans pourront être pris en compte;

— certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques:

—— les entreprises candidates aux lots 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24,…

… 35, 42, 44, 50, 51, 52 doivent fournir une copie de l'agrément sanitaire (entreprises autorisées par la DAAF) ou une copie de la dispense d'agrément sanitaire de leurs établissements en cours de validité;

… 50, 51, 52, 53, 54, 56 doivent fournir une copie de l'attestation de conformité technique des véhicules utilisés pour le transport de denrées périssables en cours de validité (attestation ATP).

Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974020600012
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_JltG6JuXZu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2023.

— complément à l'article ll.1.6) Information sur les lots: les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots;

— complément à l'article ll.2.3) Lieu d'exécution: tous les lots devront être livrés au magasin central de la restauration municipale, 41 bis, avenue Mahatma Gandhi, 97441 Sainte-Suzanne;

— complément à l'article ll.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: pour tous les lots le marché prend effet à compter du 1.11.2021 ou au plus tard à compter de la date de sa notification et se termine le 31.7.2022;

— complément à l'article lll.1) Conditions de participation: les candidats devront également transmettre une déclaration sur l'honneur du candidat signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société (signature manuscrite scannée de la personne ayant le pouvoir d'engager la société ou signature électronique) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire DC1 joint au DCE, e-DUME ou équivalent);

— complément à l'article LV.1.1) Type de procédure: le marché est un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Le marché est conclu sans maximum ni minimum. Les montants estimés des lots correspondent aux montants sur la durée totale du marché.

Pour chaque lot les désignations des fournitures sont indiquées aux bordereaux des prix unitaires et dans le descriptif. le marché s'exécutera par émission de bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique).

La présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée (article R. 2132-7 à R. 2132-11 du code de la commande publique).

Les candidats sont informés de l'obligation de remettre leur candidature et leur offre par voie électronique via le profil d'acheteur https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com

Les modalités de transmission des candidatures et des offres par voie électronique, et des copies de sauvegarde sont indiquées à l'article 16 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +02 62262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +02 62262924362 📠
Adresse Internet: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute personne ayant un intérêt à agir peut exercer:

— un référé précontractuel, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— un référé contractuel devant le président du tribunal administratif (L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) dans le délai indiqué à l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles en application de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans le délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées (cf. CE, ASS, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994). Il est possible d'assortir le recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat; les tiers ne peuvent invoquer que des vices en rapport direct avec l'intérêt lésé dont ils se prévalent ou ceux d'une gravité telle que le juge devrait les relever d'office;

— un recours de pleine juridiction tendant à ce qu'il soit mis fin à l'exécution du contrat en application de la jurisprudence du conseil d'État, section du 30.6.2017, nº 398445.

Source: OJS 2021/S 134-355951 (2021-07-09)

Avis d'attribution de marché (2022-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires, de vaisselle à usage unique et de sacs alimentaires pour la Restauration Municipale de Sainte Suzanne- années 2021/2023

Valeur totale du marché: 3 155 098 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: La Réunion 🇷🇪
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Ste Suzanne
Adresse postale: bp 511, 3 rue du général de Gaulle
Commune postale: Sainte Suzanne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-02 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-427881
Se réfère à l'avis: 2021/S 134-355951
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

complément à la rubrique ll.2.3) Lieu principal d'exécution : tous les lots devront être livrés au magasin central de la restauration municipale. Complément à la rubrique ll.2.5) Critères d'attribution de tous les lots : les offres économiquement les plus avantageuses pour la collectivité ont été appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : Prix en euro ht - (45 points) - qualité des fournitures - (35 points) - performances en matière de développement des approvisionnements directs des fournitures (20 points). Complément à la rubrique lv.1.1) type de procédure : La présente consultation a été passée selon la procédure de l'appel d'offre ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Complément à la rubrique lv.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure : autres Organes et dates de parution de l'avis d'appel public à concurrence : Le BOAMP le 11 juillet 2021 (no21-53541), Profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com le 12 juillet 2021, Site Internet de la Mairie (https://ville-saintesuzanne.re) le 12 juillet 2021, Le QUOTIDIEN le16 juillet 2021, le Journal de l'ile de la Réunion le 16 juillet 2021, Site internet de la cci de la reunion : www.alerte-marchespublics.reunion.cci.fr le19 juillet 2021. Autres informations : Le présent marché prend effet à compter du 1er novembre 2021 ou au plus tard à compter de la date de sa notification et se termine le 31 Juillet 2022. Le marché pourra ensuite être reconduit tacitement jusqu'au 31 juillet 2023. Complément à la rubrique V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot : le marché est passé sans minimum ni maximum, les montants indiqués dans la rubrique valeur totale du marché/du lot correspondent aux montants en euros HT des détails quantitatifs estimatifs pour la durée du marché. La procédure ayant pour objet l'attribution du lot no43 (pâtisserie sucrée individuelle) a été déclarée sans suite pour absence d'offre conforme par la Commission d'appel d'offres dans sa séance du 07 décembre 2021 et par décision du Pouvoir Adjudicateur en date du 02 février 2022

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: légumes frais no1
Brève description:

fourniture des légumes frais selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: légumes frais no2
aromates frais
Brève description:

fourniture d'aromates frais selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: légumes frais : 4 ème GAMME
Brève description:

fourniture des légumes frais 4 ème gamme selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: légumes tubercules
Brève description:

fourniture des légumes tubercules selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: fruit frais no1
Brève description:

fourniture d'ananas (moyen) selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: fruit frais no2
Brève description:

fourniture de grosse banane selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: fruit frais no3
Brève description:

fourniture de pastèque (moyenne) selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: fruit frais no4
Brève description:

fourniture de mandarine selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: fruit frais no5
Brève description:

fourniture de clémentine selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: fruit frais no6
Brève description:

fourniture de citron vert selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: fruits frais en coupelle individuelle
Brève description:

fourniture de coupelle individuelle de fruits frais selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: légumes et épices frais importation
Brève description:

fourniture de légumes et d'épices frais d'importation selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: charcuterie de porc cuite
Brève description:

fourniture de la charcuterie de porc cuite selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: charcuterie de volaille
Brève description:

fourniture des charcuteries de volaille selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: charcuterie de porc cru
Brève description:

fourniture des charcuteries de porc cru selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: viande de porc fraîche
Brève description:

fourniture de viande de porc fraîche selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: viande de volaille fraîche no1
Brève description:

fourniture de viande de volaille fraîche selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: viande de volaille fraîche no2
Brève description:

fourniture de poulet selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: fromages et dérivés
Brève description:

fourniture de fromages et dérivés selon les indications du bordereau des prix et du descriptif

Intitulé du lot: laitage
Brève description:

fourniture de lait en brique selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: produits lactés no1
Brève description:

fourniture de produits lactés selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: produits lactés no2
Brève description:

fourniture de fromage blanc sucré selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: ovoproduits
Brève description:

fourniture d'oeuf selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: épices et aromates no1
Brève description:

fourniture d'épices et d'aromates selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: épices et aromates no2
Brève description:

fourniture de curcuma en poudre selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: féculents
Brève description:

fourniture de féculents selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: petit déjeuner
Brève description:

fourniture d'aliments pour le petit déjeuner selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: confiture coupelle individuelle
Brève description:

fourniture de confiture en coupelle individuelle selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: condiments
Brève description:

fourniture de divers condiments selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: fruits au sirop
Brève description:

fourniture de coupelles de fruits et de compote selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: boitage grand modèle no1
Brève description:

fourniture de légumes et de fruits en boite selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: conserve petit modèle
Brève description:

fourniture de divers poissons en conserve petit modèle selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: boitage grand modèle no2
Brève description:

fourniture de légumes secs en conserve selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: plats cuisines et divers
Brève description:

fourniture de plats cuisinés et autres denrées alimentaires selon les indications du bordereau des prix unitaires et le descriptif

Intitulé du lot: desserts
Brève description:

fourniture de biscuits et autres sucreries préemballés en portion individuelle selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: légumes secs
Brève description:

fourniture de légumes secs selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: céréale
Brève description:

fourniture de riz selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: produits oléagineux
Brève description:

fourniture d'huile combinée 4 graines pour friture et assaisonnement selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: boulangerie
Brève description:

fourniture de petit pain et de baguette selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: sandwich
Brève description:

fourniture de sandwich élaboré préemballé selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: viennoiserie et pâtisserie
Brève description:

fourniture de mini viennoiseries et pâtisseries selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: pâtisserie sucrée individuelle
Brève description:

fourniture de gâteau individuel selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: amuse bouche surgelé
Brève description:

fourniture de samoussas, bonbons piments, nems selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: eau minérale
Brève description:

fourniture d'eau de source selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: jus de fruits, eau gazeuse et sodas
Brève description:

: Fourniture de jus de fruits variées, d'eau gazeuse et de sodas variées selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: sirops
Brève description:

fourniture de sirops variés selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: vin
Brève description:

fourniture de vin rouge et de vin blanc de table pour civet selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: fruits D'Importation
Brève description:

fourniture de nectarine, kiwi, raisin et autres fruits selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: préparations culinaires surgelées
Brève description:

fourniture d'aliments panés et autres préparations culinaires surgelées selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: viandes diverses surgelées
Brève description:

fourniture de viandes de volailles et autres viandes surgelés selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: poissons surgelés
Brève description:

fourniture de divers poissons surgelés selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: légumes surgelés no1
Brève description:

fourniture de divers légumes surgelés selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: légumes surgelés no2
Brève description:

fourniture de divers légumes tropicaux coupés surgelés selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: fruits secs
Brève description:

fourniture de raisin, de pruneau et autres fruits secs selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: preparation culinaire a base de soja issu de L'Agriculture BIOLOGIQUE
Brève description:

fourniture d'aliments à base de tofu selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: vaisselle a usage unique biodégradable
Brève description:

fourniture de vaisselle à usage unique et d'accessoires pour le petit déjeuner biodégradables selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Intitulé du lot: sachet alimentaire
Brève description:

fourniture de divers sac pouvant contenir des aliments selon les indications du bordereau des prix unitaires et du descriptif

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-25 📅
Nom: germane thomas
Commune postale: Sainte Clotilde
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 32 680 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-24 📅
Nom: international societe
Commune postale: Saint-Pierre
Valeur totale du marché: 44 660 EUR 💰
Nom: didier legumes et fruits
Commune postale: Salazie
Valeur totale du marché: 14 420 EUR 💰
Nom: eboute reunion
Valeur totale du marché: 34 300 EUR 💰
Nom: fontaine dominique
Commune postale: Sainte Suzanne
Valeur totale du marché: 4 940 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-03-01 📅
Nom: desruisseaux jismy
Valeur totale du marché: 10 800 EUR 💰
11 200 EUR 💰
Nom: la corbeille a fruits
Commune postale: Saint-Paul
Valeur totale du marché: 13 600 EUR 💰
Nom: germane David
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
8 000 EUR 💰
800 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-28 📅
Nom: tropilegumes
Valeur totale du marché: 32 400 EUR 💰
27 500 EUR 💰
Nom: salaisons mak yuen
Commune postale: Le Tampon
Valeur totale du marché: 10 356 EUR 💰
108 288 EUR 💰
Nom: porcidis
Commune postale: Saint-André
Valeur totale du marché: 73 200 EUR 💰
97 970 EUR 💰
Nom: éleveurs et duchemann-grondin
Commune postale: Saint-Joseph
Valeur totale du marché: 182 600 EUR 💰
162 400 EUR 💰
Nom: pro a pro distribution export
Commune postale: La Possession
Valeur totale du marché: 169 928 EUR 💰
25 740 EUR 💰
Nom: cilam plf
Valeur totale du marché: 113 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Nom: ovocoop
Commune postale: Le Port
Valeur totale du marché: 85 160 EUR 💰
13960.20 EUR 💰
2 532 EUR 💰
Nom: royal bourbon industrie
Commune postale: Bras Panon
Valeur totale du marché: 33 266 EUR 💰
9292.20 EUR 💰
2 300 EUR 💰
13 225 EUR 💰
24 000 EUR 💰
87 186 EUR 💰
27 250 EUR 💰
34 128 EUR 💰
240 217 EUR 💰
12 100 EUR 💰
Nom: soboriz industrie
Valeur totale du marché: 22 444 EUR 💰
75 800 EUR 💰
73 400 EUR 💰
Nom: société industrielle du nord sarl
Valeur totale du marché: 57 000 EUR 💰
Nom: sud service traiteur
Valeur totale du marché: 33 000 EUR 💰
Nom: patisserie le Grego'S
Valeur totale du marché: 47 600 EUR 💰
4 560 EUR 💰
Nom: société des eaux de basse vallée (s.e.b.v)
Valeur totale du marché: 97 000 EUR 💰
80 810 EUR 💰
2 490 EUR 💰
4792.80 EUR 💰
144 760 EUR 💰
199 982 EUR 💰
120 380 EUR 💰
Nom: réunion pélagique
Valeur totale du marché: 210 650 EUR 💰
36 896 EUR 💰
25 572 EUR 💰
2362.80 EUR 💰
Nom: soja D'Asie SARL
Commune postale: Trois Bassins
Valeur totale du marché: 40 680 EUR 💰
Nom: ppc distribution sarl
Commune postale: Saint-Denis
Valeur totale du marché: 19 960 EUR 💰
Nom: magho compagnie
Commune postale: Sainte Marie
Valeur totale du marché: 29 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
5
1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon, CS 61107
Pays: La Réunion 🇷🇪
Informations sur les délais d'introduction des recours:

toute personne ayant un intérêt à agir peut exercer :

- un référé précontractuel, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative),

- un référé contractuel devant le président du tribunal administratif (L551-13 à L551-23 du code de justice administrative) dans le délai indiqué à l'article R551-7 du code de justice administrative,

- un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles en application de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " dans le délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées (cf. CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994). Il est possible d'assortir le recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ; les tiers ne peuvent invoquer que des vices en rapport direct avec l'intérêt lésé dont ils se prévalent ou ceux d'une gravité telle que le juge devrait les relever d'office,

- un recours de pleine juridiction tendant à ce qu'il soit mis fin à l'exécution du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'état, Section du 30 juin 2017, no398445.

Source: OJS 2022/S 150-427881 (2022-08-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)