Fourniture de denrées alimentaires, de vaisselle à usage unique et de sacs alimentaires pour la Restauration Municipale- années 2017/ 2019

Commune de Sainte-Suzanne

La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires, de vaisselle à usage unique et de sacs alimentaires pour la Restauration Municipale de Sainte Suzanne — années 2017 / 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-28 Avis de marché
2018-03-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 171007
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires, de vaisselle à usage unique et de sacs alimentaires pour la Restauration Municipale de Sainte Suzanne — années 2017 / 2019.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes 📦
Herbes et épices 📦
Légumes-tubercules 📦
Ananas 📦
Mangues 📦
Bananes 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Agrumes 📦
Citrons verts 📦
Fruits transformés 📦
Produits à base de porc 📦
Produits à base de volaille 📦
Viande de porc 📦
Volaille fraîche 📦
Produits laitiers 📦
Lait 📦
Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Fromages 📦
Œufs 📦
Condiments et assaisonnements 📦
Pâtes alimentaires 📦
Aliments pour petit déjeuner 📦
Confitures 📦
Légumes en boîte 📦
Conserves de poisson 📦
Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Plats préparés 📦
Desserts 📦
Riz 📦
Huiles végétales 📦
Produits de panification 📦
Sandwichs préparés 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Gâteaux 📦
Produits alimentaires divers 📦
Eau minérale 📦
Jus de fruits 📦
Sirops de fruits 📦
Vin de table 📦
Fruits et fruits à coque 📦
Viandes diverses 📦
Poisson congelé 📦
Légumes congelés 📦
Fruits secs 📦
Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Sachets d'emballage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr940 🏙️
fr94 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Suzanne
Adresse postale: BP 511 — 3 rue du Général de Gaulle
Code postal: 97441
Commune postale: Sainte-Suzanne
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintesuzanne.re 🌏
Courrier électronique: marchepublic@ville-saintesuzanne.re 📧
Téléphone: +262 262523002 📞
Fax: +262 262521413 📠
URL des documents: http://www.ville-saintesuzanne.re 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-saintesuzanne.re 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Date de fin: 2018-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-301285
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Complément au l.3) Communication: Les documents du marché sont également disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, a l'adresse URL du profil d'acheteur. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Voir également les adresses URL mentionnées à la rubrique l.1) Nom et adresse. Les offres ou les demandes de participation peuvent également être envoyées par voie électronique via l'adresse du profil d'acheteur. complément au lv.1.1) Type de procédure: Appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1-a) de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 33-1, 66 et 67 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. concernant la rubrique ll.2.3) Lieu d'exécution: tous les lots devront être livrés au magasin central de la restauration municipale, Rn2 — 97441 Sainte Suzanne. Code NUTS: Fr940. Concernant la rubrique ll.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: pour tous les lots le marché prend effet à compter du 1.11.2017 ou au plus tard à compter de la date de sa notification et se termine le 31.7.2018. complément au lll.1.3) Capacité technique et professionnelle: — une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte; — une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (entrepôt ou local de stockage, nombre et types de véhicules...); — certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques: Les entreprises candidates aux lots 14-15-16-17-18-19-20-21-22-23-24-33-35-41-42-44-50-51-52 doivent fournir une copie de l'agrément sanitaire de leurs locaux et des véhicules utilisés pour le transport des aliments en cours de validité ou une copie de la dispense d'agrément sanitaire. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. complément à la rubrique lll.1) Conditions de participation: les candidats devront également transmettre une déclaration sur l'honneur signée par la Personne ayant le pouvoir d'engager la société (signature manuscrite si le document est sous format papier ou signature électronique s'il est dématérialisé) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire Dc1 joint au DCE recommandé ou équivalent). le marché est passé en quantités minimums et maximums. pour chaque lot les quantités à fournir annuellement sont indiquées aux bordereaux de prix unitaires et dans le descriptif — quantitatif. le marché s'exécutera par émission de bons de commande (articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée (art. 38 à 42 du décret no2016-360 du 25.3.2016). les modalités de transmission des candidatures sous format papier ou par voie électronique sont indiquées à l'article 17 du règlement de la consultation. les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur (article 40- l. Du décret no2016-360 du 25.3.2016).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Legumes frais
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de carotte, chou blanc, laitue, et autres légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 57 365 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction expresse une fois jusqu'au 31.7.2019.
Intitulé du lot: Aromates frais
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de gingembre, petite tomate, thym et autres aromates frais.
Valeur estimée hors TVA: 18 058 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction expresse une fois jusqu'au 31 juillet 2019.
Intitulé du lot: Legumes frais 4ème GAMME
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de chouchou cube, de citrouille cube et autres légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 29 680 EUR 💰
Intitulé du lot: Legumes tubercules
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pomme de terre, de patate douce et autres légumes tubercules.
Valeur estimée hors TVA: 3 564 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruit frais no1
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'ananas (moyen).
Valeur estimée hors TVA: 9 680 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruit frais no2
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de mangue (moyenne).
Valeur estimée hors TVA: 6 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruit frais no3
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de grosse banane.
Valeur estimée hors TVA: 7 920 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruit frais no4
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de pastèque (moyenne).
Valeur estimée hors TVA: 20 860 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruit frais no5
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de mandarine.
Valeur estimée hors TVA: 4 840 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruit frais no6
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de clémentine.
Valeur estimée hors TVA: 4 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruit frais no7
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de citron vert.
Valeur estimée hors TVA: 640 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits frais en coupelle individuelle
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de coupelle de fruits frais.
Valeur estimée hors TVA: 55 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Legumes et epices frais importation
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de carotte, d'ail, d'oignon sec.
Valeur estimée hors TVA: 24 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie de porc cuite
Numéro du lot: 14
Brève description:
Fourniture d'épaule cuite, de mortadelle, de saucisson à l'ail et de pâté de campagne.
Valeur estimée hors TVA: 20 714 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie de volaille
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de galantine, de mortadelle, de saucisse, de merguez.
Valeur estimée hors TVA: 71 438 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie de porc cru
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de saucisse, de boucané maigre.
Valeur estimée hors TVA: 98 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de porc fraiche
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture de porc frais DDD cube, de côte de porc, de rôti de porc.
Valeur estimée hors TVA: 173 360 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de volaille fraiche no1
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture de pintade, de baby dinde, de rôti de dindonneau, de canard.
Valeur estimée hors TVA: 156 184 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de volaille fraiche no2
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture de poulet découpé, de poulet fumé découpé.
Valeur estimée hors TVA: 112 420 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromages et derives
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture de beurre, fromage râpé et autres fromages et dérivés.
Valeur estimée hors TVA: 151 015 EUR 💰
Intitulé du lot: Laitage
Numéro du lot: 21
Brève description: Fourniture de lait en brique.
Valeur estimée hors TVA: 19 640 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits lactes no1
Numéro du lot: 22
Brève description:
Fourniture de flan, yaourt aromatisé, yaourt aux fruits, crème dessert, yaourt nature sucré.
Valeur estimée hors TVA: 138 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits lactes no2
Numéro du lot: 23
Brève description: Fourniture de fromage blanc sucré.
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ovoproduits
Numéro du lot: 24
Brève description: Fourniture d'OEuf dur écale, d'OEuf entier liquide pasteurisé.
Valeur estimée hors TVA: 56 880 EUR 💰
Intitulé du lot: Epices et aromates no1
Numéro du lot: 25
Brève description:
Fourniture de poudre de manioc, vei tsin, poivre grain et autres épices et aromates.
Valeur estimée hors TVA: 19 990 EUR 💰
Intitulé du lot: Epices et aromates no2
Numéro du lot: 26
Brève description: Fourniture de curcuma en poudre.
Valeur estimée hors TVA: 1 458 EUR 💰
Intitulé du lot: Feculents
Numéro du lot: 27
Brève description:
Fourniture de pâte alimentaire, purée de pomme de terre au lait déshydratée, semoule de blé dur.
Valeur estimée hors TVA: 36 798 EUR 💰
Intitulé du lot: Petit dejeuner
Numéro du lot: 28
Brève description:
Fourniture de café moulu, sucre roux, miel, pate de chocolat à tartiner, confiture, lait concentré sucré.
Valeur estimée hors TVA: 8 214 EUR 💰
Intitulé du lot: Confiture coupelle individuelle
Numéro du lot: 29
Brève description: Fourniture de confiture en coupelle individuelle.
Valeur estimée hors TVA: 3 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Condiments
Numéro du lot: 30
Brève description:
Fourniture de vinaigre d'alcool blanc, gros sel, sel fin, sauce de soja, sauce d'huître.
Valeur estimée hors TVA: 12 522 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits au sirop
Numéro du lot: 31
Brève description:
Fourniture de coupelle de fruits sans sucre ajouté, coupelle compote de fruits sans sucre ajouté.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boitage grand modele no1
Numéro du lot: 32
Brève description:
Fourniture de haricot vert 5/1, maïs en grains 3/1, betteraves en dés 5/1, petits pois et d'autres boitage grand modèle.
Valeur estimée hors TVA: 92100.40 EUR 💰
Intitulé du lot: Conserve petit modele
Numéro du lot: 33
Brève description: Fourniture de thon au naturel, sardine à l'huile, thon à l'huile.
Valeur estimée hors TVA: 34 770 EUR 💰
Intitulé du lot: Boitage grand modele no2
Numéro du lot: 34
Brève description:
Fourniture de haricots cocos roses 5/1, haricots blancs 5/1, pois 5/1, haricots rouges 5/1, lentilles 5/1.
Valeur estimée hors TVA: 32 221 EUR 💰
Intitulé du lot: Plats cuisines et divers
Numéro du lot: 35
Brève description:
Fourniture de pâte d'arachide 4/4, cassoulet pur porc 5/1, fricassée de volaille (100 % volaille) 5/1 et autres denrées alimentaires.
Valeur estimée hors TVA: 225 349 EUR 💰
Intitulé du lot: Desserts
Numéro du lot: 36
Brève description:
Fourniture de génoise préemballée, biscuits préemballés, barre céréale, barre chocolatée.
Valeur estimée hors TVA: 17 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Legumes secs
Numéro du lot: 37
Brève description:
Fourniture de haricots cocos roses, haricots blancs, pois de cap, haricots rouges, lentilles grises.
Valeur estimée hors TVA: 30 940 EUR 💰
Intitulé du lot: Cereale
Numéro du lot: 38
Brève description: Fourniture de riz basmati et de riz de luxe.
Valeur estimée hors TVA: 86 360 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits oleagineux
Numéro du lot: 39
Brève description: Fourniture d'huile combinée 4 graines pour friture et assaisonnement.
Valeur estimée hors TVA: 41 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Boulangerie
Numéro du lot: 40
Brève description: Fourniture de petit pain et de baguette.
Valeur estimée hors TVA: 36 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Sandwich
Numéro du lot: 41
Brève description: Fourniture de sandwich élaboré préemballé.
Valeur estimée hors TVA: 21 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Viennoiserie et patisserie
Numéro du lot: 42
Brève description:
Fourniture de mini croissant au beurre, mini brioche au beurre et autres viennoiseries et pâtisseries.
Valeur estimée hors TVA: 23 868 EUR 💰
Intitulé du lot: Patisserie sucree individuelle
Numéro du lot: 43
Brève description: Fourniture de gâteau individuel.
Valeur estimée hors TVA: 25 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Amuse bouche surgele
Numéro du lot: 44
Brève description: Fourniture de samoussas, bonbons piments, nems.
Valeur estimée hors TVA: 3 040 EUR 💰
Intitulé du lot: Eau minerale
Numéro du lot: 45
Brève description: Fourniture d'eau de source 1.5 L et 0.50 L.
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jus de fruits, eau gazeuse et sodas
Numéro du lot: 46
Brève description: Fourniture de jus de fruits variées, d'eau gazeuse et de sodas variées.
Valeur estimée hors TVA: 53 206 EUR 💰
Intitulé du lot: Sirops
Numéro du lot: 47
Brève description: Fourniture de sirops variés.
Valeur estimée hors TVA: 796 EUR 💰
Intitulé du lot: Vin
Numéro du lot: 48
Brève description: Fourniture de vin rouge et de vin blanc de table pour civet non consigné.
Valeur estimée hors TVA: 3 226 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits D'Importation
Numéro du lot: 49
Brève description: Fourniture de nectarine, kiwi, raisin et autres fruits.
Valeur estimée hors TVA: 149 350 EUR 💰
Intitulé du lot: Preparations culinaires surgelees
Numéro du lot: 50
Brève description:
Fourniture de brochette de dinde, escalope de poulet pané, cordon bleu et autres préparations culinaires congelées.
Valeur estimée hors TVA: 224 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes diverses surgelees
Numéro du lot: 51
Brève description:
Fourniture d'escalope de poulet, haut de cuisse de poulet et autres viandes surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 136 316 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons surgeles
Numéro du lot: 52
Brève description:
Fourniture d'escalope de thon, dorade cube, espadon cube et escalope, marlin cube et escalope.
Valeur estimée hors TVA: 238 296 EUR 💰
Intitulé du lot: Legumes surgeles no1
Numéro du lot: 53
Brève description:
Fourniture de légumes shop suey, légumes couscous, haricot vert très fin, macédoine de légumes.
Valeur estimée hors TVA: 20 840 EUR 💰
Intitulé du lot: Legumes surgeles no2
Numéro du lot: 54
Brève description: Fourniture de jacques battus et de mangues vertes battues surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 13 920 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits secs
Numéro du lot: 55
Brève description: Fourniture de raisin, d'abricot, de datte et de pruneau.
Valeur estimée hors TVA: 2828.80 EUR 💰
Intitulé du lot: Preparation culinaire a base de soja issu de L'Agriculture BIOLOGIQUE
Numéro du lot: 56
Brève description:
Fourniture de saucisse de tofu nature, de steak de tofu nature et de cube de tofu nature.
Valeur estimée hors TVA: 24 396 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaisselle a usage unique
Numéro du lot: 57
Brève description:
Fourniture de nappe papier blanche et couleur, assiette cartonnée petit et grand modèle, assiette plastique grand et petit modèle et vaisselle à usage unique.
Valeur estimée hors TVA: 6 822 EUR 💰
Intitulé du lot: Sachet alimentaire
Numéro du lot: 58
Brève description:
Fourniture de sac alimentaire supportant 40 KG en polyéthylène transparent et de sachet alimentaire.
Valeur estimée hors TVA: 25 617 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA04
BA11
HA29
BA24
CA62
UA01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
(Sauf à l'indiquer dans le Dc2) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974020600012
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.ville-saintesuzanne.re 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Sainte Suzanne
Adresse postale: BP 511 — 3 rue Général de Gaulle
Commune postale: Sainte Suzanne
Pays: La Réunion 🇷🇪
Point de contact: Service courrier
Pays: fr940 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année 2019.
Complément au l.3) Communication: Les documents du marché sont également disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, a l'adresse URL du profil d'acheteur. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Voir également les adresses URL mentionnées à la rubrique l.1) Nom et adresse. Les offres ou les demandes de participation peuvent également être envoyées par voie électronique via l'adresse du profil d'acheteur.
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complément au lv.1.1) Type de procédure: Appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1-a) de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 33-1, 66 et 67 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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concernant la rubrique ll.2.3) Lieu d'exécution: tous les lots devront être livrés au magasin central de la restauration municipale, Rn2 — 97441 Sainte Suzanne. Code NUTS: Fr940.
Concernant la rubrique ll.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: pour tous les lots le marché prend effet à compter du 1.11.2017 ou au plus tard à compter de la date de sa notification et se termine le 31.7.2018.
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complément au lll.1.3) Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte;
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— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (entrepôt ou local de stockage, nombre et types de véhicules...);
— certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques: Les entreprises candidates aux lots 14-15-16-17-18-19-20-21-22-23-24-33-35-41-42-44-50-51-52 doivent fournir une copie de l'agrément sanitaire de leurs locaux et des véhicules utilisés pour le transport des aliments en cours de validité ou une copie de la dispense d'agrément sanitaire.
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Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
complément à la rubrique lll.1) Conditions de participation: les candidats devront également transmettre une déclaration sur l'honneur signée par la Personne ayant le pouvoir d'engager la société (signature manuscrite si le document est sous format papier ou signature électronique s'il est dématérialisé) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire Dc1 joint au DCE recommandé ou équivalent).
Afficher plus
le marché est passé en quantités minimums et maximums.
pour chaque lot les quantités à fournir annuellement sont indiquées aux bordereaux de prix unitaires et dans le descriptif — quantitatif.
le marché s'exécutera par émission de bons de commande (articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée (art. 38 à 42 du décret no2016-360 du 25.3.2016).
les modalités de transmission des candidatures sous format papier ou par voie électronique sont indiquées à l'article 17 du règlement de la consultation.
les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur (article 40- l. Du décret no2016-360 du 25.3.2016).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: La Réunion 🇷🇪
Téléphone: +262 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +262 262924362 📠
Adresse Internet: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un référé contractuel devant le président du tribunal administratif (L551-13 à L551-23 du code de justice administrative) dans le délai indiqué à l'article R551-7 du code de justice administrative,
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat en application de la jurisprudence « Tarn-Et-Garonne » (cf. CE Ass, 4.4.2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994), dans un délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2017/S 146-301285 (2017-07-28)
Avis d'attribution de marché (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires, de vaisselle à usage unique et de sacs alimentaires pour la restauration municipale de Sainte-Suzanne — années 2017 / 2019.
Valeur totale du marché: 2614600.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Ste Suzanne
Adresse postale: BP 511 — 3 rue du général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-117085
Se réfère à l'avis: 2017/S 146-301285
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Le présent marché prend effet à compter du 1.11.2017 ou au plus tard à compter de la date de sa notification et se termine le 31.7.2018. Le marché pourra ensuite être reconduit expressément jusqu'au 31.7.2019. Le marché est passé en quantités minimum et maximum. Les montants mentionnés par lot dans l'avis sont des montants maximum annuels en euros (HT). Les lots nº 39 (produits oléagineux), nº 42 (viennoiserie et pâtisserie) et nº 56 (préparation culinaire à base de soja issu de l'agriculture biologique) ont été déclarés sans suite pour absence de candidature par la Commission d'appel d'offres (CAO) dans sa séance du 3.11.2017 et ont été relancés sous la forme d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, organisée en application de l'article 42-3 de l'Ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de l'article 30-l-2º du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Complément à la rubrique ll.2.5) Critères d'attribution: pour tous les lots, les offres économiquement les plus avantageuses pour la collectivité ont été appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: — prix en euro HT (60 points), — valeur technique de l'offre (40 points) (Appréciée au regard des fiches techniques décrivant la qualité des fournitures: 8 points et du mémoire argumentaire précisant la méthode d'organisation des livraisons: 8 points, la démarche qualité: 8 points, les mesures relatives au développement durable que l'entreprise compte mettre en place pour l'exécution du marché: 8 points, et les performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: 8 points). Complément à la rubrique lV.1.1) Type de procédure: Appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1-a) de l'Ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 33-1, 66 et 67 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. complément à la rubrique lV.2.1) publication antérieure relative à la présente procédure: — le BOAMP (annonce nº 17-78246) le 30.7.2017, — site Internet de la mairie (http://www.ville-saintesuzanne.re) le 1.8.2017, — profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com le 1.8.2017, — le JIR le 3.8.2017, — site internet de la CCI de la réunion: www.alerte-marchespublics.reunion.cci.fr le 3.8.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'Œuf dur écale, d'Œuf entier liquide pasteurisé.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-19 📅
2018-01-17 📅
2018-01-22 📅
2018-01-18 📅
2018-01-24 📅
2018-01-23 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché prend effet à compter du 1.11.2017 ou au plus tard à compter de la date de sa notification et se termine le 31.7.2018. Le marché pourra ensuite être reconduit expressément jusqu'au 31.7.2019.
Le marché est passé en quantités minimum et maximum. Les montants mentionnés par lot dans l'avis sont des montants maximum annuels en euros (HT).
Les lots nº 39 (produits oléagineux), nº 42 (viennoiserie et pâtisserie) et nº 56 (préparation culinaire à base de soja issu de l'agriculture biologique) ont été déclarés sans suite pour absence de candidature par la Commission d'appel d'offres (CAO) dans sa séance du 3.11.2017 et ont été relancés sous la forme d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, organisée en application de l'article 42-3 de l'Ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de l'article 30-l-2º du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Complément à la rubrique ll.2.5) Critères d'attribution: pour tous les lots, les offres économiquement les plus avantageuses pour la collectivité ont été appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
— prix en euro HT (60 points),
— valeur technique de l'offre (40 points) (Appréciée au regard des fiches techniques décrivant la qualité des fournitures: 8 points et du mémoire argumentaire précisant la méthode d'organisation des livraisons: 8 points, la démarche qualité: 8 points, les mesures relatives au développement durable que l'entreprise compte mettre en place pour l'exécution du marché: 8 points, et les performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: 8 points).
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Complément à la rubrique lV.1.1) Type de procédure: Appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1-a) de l'Ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 33-1, 66 et 67 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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complément à la rubrique lV.2.1) publication antérieure relative à la présente procédure:
— le BOAMP (annonce nº 17-78246) le 30.7.2017,
— site Internet de la mairie (http://www.ville-saintesuzanne.re) le 1.8.2017,
— profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com le 1.8.2017,
— le JIR le 3.8.2017,
— site internet de la CCI de la réunion: www.alerte-marchespublics.reunion.cci.fr le 3.8.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un référé contractuel devant le président du tribunal administratif (L 551-13 à L 551-23 du code de justice administrative) dans le délai indiqué à l'article R 551-7 du code de justice administrative,
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles en application de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (cf. CE Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994),
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— un recours de pleine juridiction tendant à ce qu'il soit mis fin à l'exécution du contrat en application de la jurisprudence du conseil d'État, section du 30.6.2017, nº 398445.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +262 262924362 📠
Adresse Internet: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 053-117085 (2018-03-14)
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