accord cadre à bons de commande de fournitures d'agrumes dans le cadre de la Fête du Citron 2024

Office de tourisme

accord cadre à bons de commande de fournitures d'agrumes dans le cadre de la Fête du Citron 2024 qui se déroulera du 17 février au 3 mars 2024

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-13.

Qui ?

• Office de tourisme

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits et fruits à coque › Agrumes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-13	Avis de marché

Avis de marché (2023-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Agrumes
Numéro de référence: 2024FDCAGRUMES
Brève description:

accord cadre à bons de commande de fournitures d'agrumes dans le cadre de la Fête du Citron 2024 qui se déroulera du 17 février au 3 mars 2024

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Agrumes 📦
Code CPV supplémentaire: Agrumes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: office de Tourisme
Adresse postale: 8 avenue Boyer
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://www.menton.fr 🌏
Courrier électronique: beatrice.delaboudiniere@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 492417659 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6NBalel6Pk 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6NBalel6Pk 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-13 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-18 📅
Date de début: 2023-11-01 📅
Date de fin: 2024-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 179-559280
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
minimum 100 tonnes et maximum 200 tonnes

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Brève description:

fourniture de 100 à 200 tonnes d'agrumes dans la cadre de la préparation technique de la Fête du Citron 2024

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires: minimum 100 tonnes et maximum 200 tonnes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: jardins Biovès, service Parcs et Jardins et Anciens Abattoirs Municipaux

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Lieu: mairie de Mernton

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 3881883690028
Autre type de pouvoir adjudicateur: Tourisme
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6NBalel6Pk 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6NBalel6Pk 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: service du Greffe - 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

l'Ensemble des référés prévus par les article L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat déféré préfectoral sur saisine : Article L 4142-1 du Code Général des Collectivités Territoriales dans un délai de deux mois suivant la réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief recours administratif auprès du représentant de l'office de Tourisme dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE "Sa TROPIC Travaux Signalisation" du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel

Source: OJS 2023/S 179-559280 (2023-09-13)

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