acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest - relance des lots no1, 2, 5, 6, 7, 8, 13 et 14

Ville de Brest

la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison de denrées alimentaires à destination des cinq Établissements d?accueil de Jeunes Enfants (E.A.J.E.) et des six haltes garderies de la Ville de Brest. S'Agissant d'une relance, seuls les lots 1, 2, 5, 6, 7, 8, 13 et 14 sont concernés par la présente consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Brest

Qu'est-ce que c'est ?

• Agrumes › Pamplemousses
• Desserts › Fonds de tartes
• Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson › Filets de poisson
• Fruits et fruits à coque › Fruits non tropicaux
• Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux
• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits à base de porc › Jambon
• Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-28	Avis de marché
2023-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
Numéro de référence: Brest-Ville-DCP-2023-0009
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes, fruits et noix 📦
Fruits non tropicaux 📦
Yaourt 📦
Fonds de tartes 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Filets de poisson 📦
Produits surgelés 📦
Épicerie fine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Brest
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826, F
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=178862&orgAcronyme=a1d 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=178862&orgAcronyme=a1d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-525264
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 2 200 euro(s) HT et un maximum annuel de 20 258,33 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 761570.32 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes conventionnels
Numéro du lot: 1
Brève description: fruits et légumes conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 81033.32 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une durée d'un an chacune

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fruits biologiques
Numéro du lot: 2
Brève description: fruits biologiques
Valeur estimée hors TVA: 152533.32 EUR 💰
Informations complémentaires:

le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 6 963 euro(s) HT et un maximum annuel de 38 133,33 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises

Intitulé du lot: produits laitiers biologiques
Numéro du lot: 5
Brève description: produits laitiers biologiques
Valeur estimée hors TVA: 123 838 EUR 💰
Informations complémentaires:

le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 10 444,50 euro(s) HT et un maximum annuel de 30 959,50 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises

Intitulé du lot: produits frais
Numéro du lot: 6
Brève description: produits frais
Valeur estimée hors TVA: 157204.68 EUR 💰
Informations complémentaires:

le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 10 444,50 euro(s) HT et un maximum annuel de 39 301,17 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises

Intitulé du lot: viandes fraîches sous vide
Numéro du lot: 7
Brève description: viandes fraîches sous vide
Valeur estimée hors TVA: 61 919 EUR 💰
Informations complémentaires:

le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 3 663 euro(s) HT et un maximum annuel de 15 479,75 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises

Intitulé du lot: poissons frais
Numéro du lot: 8
Brève description: poissons frais
Valeur estimée hors TVA: 73025.32 EUR 💰
Informations complémentaires:

le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 3 663 euro(s) HT et un maximum annuel de 18 256,33 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises

Intitulé du lot: produits surgelés
Numéro du lot: 13
Brève description: produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 35 750 EUR 💰
Informations complémentaires:

le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 1 100 euro(s) HT et un maximum annuel de 8 937,50 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises

Intitulé du lot: goûters des haltes-garderies municipales
Numéro du lot: 14
Brève description: goûters des haltes-garderies municipales
Valeur estimée hors TVA: 76266.68 EUR 💰
Informations complémentaires:

le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 4 180 euro(s) HT et un maximum annuel de 19 066,67 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de Brest

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=178862&orgAcronyme=a1d 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: second semestre 2026

depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr.Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5 du Règlement de Consultation.Lescandidats sont invités à parcourir l'ensemble des rubriques du règlement de consultation afin de prendre connaissance des éléments essentiels de la consultation (délai d'exécution des prestations, variantes, conditions d'exécution en faveur de l'environnement et de l'insertion sociale et professionnelle)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416, F
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: division des Affaires Juridiques
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826
Commune postale: Brest Cedex 2
Code postal: 29238
Source: OJS 2023/S 168-525264 (2023-08-28)

Avis d'attribution de marché (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 574 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-000677
Se réfère à l'avis: 2023/S 168-525264
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

modalités de consultation des pièces des accords-cadres : sur rendez-vous pris auprès de la Division de la Commande Publique (Tél : 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-15 📅
Nom: le roy muribane
Adresse postale: rue Montjaret de Kerjegu ZIP
Commune postale: Brest
Code postal: 29218
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Adresse Internet: https://leroymuribane.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 2249.20 EUR 💰
8838.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Nom: earl de traon-bihan
Adresse postale: rue Traon-Bihan
Code postal: 29200
Adresse Internet: https://fermedetraonbihan.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 16 320 EUR 💰
Nom: sovefrais
Adresse postale: zi Mescoden Ouest - cS 50004
Commune postale: Ploudaniel
Code postal: 29260
Adresse Internet: https://www.sovefrais.bzh/ 🌏
Valeur totale du marché: 23166.12 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2024/S 001-000677 (2023-12-28)

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