Fourniture de fruits et légumes frais pour les écoles de la ville de Saint-Denis

Commune de Saint-Denis de La Réunion

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-09.

Qui ?

• Commune de Saint-Denis de La Réunion

Qu'est-ce que c'est ?

• Condiments et assaisonnements › Herbes et épices
• Fruits et fruits à coque › Agrumes
• Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux › Ananas
• Fruits non tropicaux › Baies › Fraises
• Fruits non tropicaux › Fruits à noyau › Prunes
• Fruits non tropicaux › Fruits à noyau › Pêches
• Fruits non tropicaux › Pommes, poires et coings › Pommes
• Légumes secs à cosse et à gousse › Légumes à gousse
• Légumes à feuilles › Feuilles de salade
• Légumes-fruits › Concombres
• Légumes-fruits › Courgettes
• Légumes-fruits › Tomates
• Légumes-racines et légumes-tubercules › Légumes-racines › Carottes
• Légumes-racines et légumes-tubercules › Légumes-tubercules
• Pommes de terre et légumes secs › Pommes de terre

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-09	Avis de marché

Avis de marché (2013-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Quantité ou étendue:

Marché, à bons de commande, lancé sans mini ni maxi.Quantité de commande pour une année donnée à titre indicatif sur la base des menus pré-établis, en fonction du nombre de rationnaires et des services.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: Direction affaires juridiques / achats-marchés, 18 rue Vallon Hoarau
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-Clotilde
Contact
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re 📧
Téléphone: +262 262921670 📞
Fax: +262 262923470 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date limite de soumission: 2013-11-20 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343766
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Il sera fait application de l'article 53 iv ii du CMP. Un droit de préférence sera accordé aux sociétés coopératives ouvrière de production en cas d'équivalence d'offre. La notion d'équivalence d'offre est précisé par le décret no2009-193 du 18 février 2009 pris en application de la loi no2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie. En effet, les offres sont regardées comme équivalente au sens de la disposition suivante : Si'Il est procédé à leur pondération chiffrée, lorsque l'écart du nombre de points obtenus par rapport à l'offre la mieux classée n'exède pas 10 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais pour les écoles de la ville de Saint-Denis
Numéro du lot: 1
Brève description: Ail
Quantité ou étendue: quantité indicative annuelle : 12000 kg
Numéro du lot: 2
Brève description: Oignon sec
Quantité ou étendue: quantité indicative annuelle : 40000 kg
Numéro du lot: 3
Brève description: Ananas frais
Quantité ou étendue: quantité indicative annuelle : 5400 kg
Numéro du lot: 4
Brève description: Petite tomate
Quantité ou étendue: quantité indicative annuelle : 32500 kg
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: légumes frais 1
Brève description:

carotte : 40000 kgCHOUCHOU :16000 kgCITROUILLE : 7200kgCONCOMBRE : 17200 kgAUBERGINE : 1000 kgCOURGETTE : 21400 kgpomme de terre : 21800 kg

carotte : 40000 kg

CHOUCHOU :16000 kg

CITROUILLE : 7200kg

CONCOMBRE : 17200 kg

AUBERGINE : 1000 kg

COURGETTE : 21400 kg

pomme de terre : 21800 kg

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: légumes frais 2
Brève description:

Salade verte : 8700 kgthym frais : 800 kgpoivron vert : 1200 kggingembre : 400 kgpetit piment : 800 kg

Salade verte : 8700 kg

thym frais : 800 kg

poivron vert : 1200 kg

gingembre : 400 kg

petit piment : 800 kg

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: légumes tubercules
Brève description:

patate douce : 300 kgSONGE : 200 kgMANIOC : 300 kg

patate douce : 300 kg

SONGE : 200 kg

MANIOC : 300 kg

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fruits de saison
Brève description:

fraise : 100 kgGOYAVE : 100 kgGOYAVIER : 100 kgPOMME : 60000 unitésPRUNE : 40000 unitésPECHE : 40000 unités

fraise : 100 kg

GOYAVE : 100 kg

GOYAVIER : 100 kg

POMME : 60000 unités

PRUNE : 40000 unités

PECHE : 40000 unités

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: agrumes
Brève description:

mandarine : 70000 unitésCLEMENTINE : 40000 unitésORANGE : 50000 unitésTANGOR : 60000 unités

mandarine : 70000 unités

CLEMENTINE : 40000 unités

ORANGE : 50000 unités

TANGOR : 60000 unités

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fruits exotiques
Brève description:

pitaya blanc : 2000 kgBANANE : 512000 unitésMANGUE : 5000 kgMELON : 100 kgPASTEQUE : 12000 kgPAPAYE : 7300 kg

pitaya blanc : 2000 kg

BANANE : 512000 unités

MANGUE : 5000 kg

MELON : 100 kg

PASTEQUE : 12000 kg

PAPAYE : 7300 kg

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: légumes de saison
Brève description:

calebasse : 100 kgpapaye verte : 100 kgMARGOZE : 100 kgPIPANGAILLE : 100 kg

calebasse : 100 kg

papaye verte : 100 kg

MARGOZE : 100 kg

PIPANGAILLE : 100 kg

Quantité ou étendue:

Marché, à bons de commande, lancé sans mini ni maxi.

Quantité de commande pour une année donnée à titre indicatif sur la base des menus pré-établis, en fonction du nombre de rationnaires et des services.

Description des options:

Nombre de reconductions possibles : 2.

Durée de la période de reconduction : 12 mois.

Durée maximale de l'affaire : 36 mois.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 67 sites de production de la ville de Saint-Denis, 97400 Saint-Denis

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

- déclaration du candidat Dc2 ;

- lettre de candidature Dc1 ;

- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;

- les documents ou attestations figurant à l'art D.8222-5 du Code du Travail (DC 6) ;

- pour les structures créées après le 1er Janvier de l'année de la date de lancement de la consultation, le récépissé de déclaration auprès du centre de formalité des entreprises sera substitué aux certificats à fournir au cas où le candidat serait retenu (k/bis) ;

- la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant :

a) qu'il a satisfait aux obligations sociales et fiscales au 31.12.2012 ;

b) qu'il n'est pas en liquidation judiciaire ;

c) qu'il a satisfait aux obligations d'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles R.5212-2, R.5212-5 et R.5212-9 du code du travail (pour les entreprises de plus de 20 salariés) ;

d) qu'il n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premiers et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal et par l'article 1741 du code général des impôts ;

e) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne ;

f) qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction de concourir

Situation économique et financière: Capacités financières : CA au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager ;

- moyens véhicules de l'entreprise (nombre et type de véhicules).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements.

En application de l'article 102 du code des marchés publics, elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire. Cette garantie ou cette caution doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte. En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions.

Dans l'hypothèse où la garantie ou la caution ne serait pas constituée, ou complétée, dans ce délai, la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de paiement : virement bancaire (mandat administratif).

Une avance de 20 % sans caution est versée au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, dès lors que le montant du marché ou du bon de commande est supérieur à 20 000 EUR (HT) et inférieur à 200 000 EUR (HT) pour toute la durée du marché reconductions incluses.

Au-delà de 200 000 EUR HT, une avance sera versée selon les dispositions prévues à l'article 87 du CMP.

Les paiements s'effectuent conformément aux règles de la comptabilité publique.

En cas de dépassement du délai global de paiement (30 jours), la ville devra verser au fournisseur des intérêts moratoires. Leur taux est égal au taux légal en vigueur augmenté de huit points

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire
Autres conditions particulières:

Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira les pièces prévues à l'article D. 8222-5 ou D. 8222-7 du code du travail tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏
Nom: Mairie de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: Direction affaires juridiques/achats-marchés, 18 rue Vallon Hoarau
Pays: La Réunion 🇷🇪
Point de contact: Mme Siboni
Téléphone: +262 262921662 📞
URL pour informations complémentaires: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏
Point de contact: Mme Siboni ou M. Berfeuil
URL des documents: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏
Adresse postale: Secrétariat du Conseil municipal, 1 rue Pasteur
Commune postale: Saint-Denis Messag Cedex 9
Code postal: 97717
Téléphone: +262 262400352 📞
URL pour la participation: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis (Réunion)
Adresse postale: Ssecrétariat du greffe, 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif interrégional
Fax: +33 144426337 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel : avant la signature du contrat.

Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois dans les autres cas.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Règlement amiable des litiges, 27 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Source: OJS 2013/S 199-343766 (2013-10-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix (14)

Légumes, fruits et noix (11)

Légumes (9)

Légumes-fruits (7)