Fourniture de végétaux pour les aménagements d'espaces verts
Commune de Narbonne
Fourniture de végétaux utilisés pour les travaux réalisés en régies ou confiés à un prestataire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fruits et fruits à coque › Agrumes
- • Plantes › Arbustes
- • Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Aude
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Narbonne
Adresse postale: BP 823
Code postal: 11108
Commune postale: Narbonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.narbonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date limite de soumission: 2014-07-09 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182345
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 76 000 💰
760 000 💰
Brève description:
Brève description: Arbres et conifères
Quantité ou étendue: minimum 3 000.00 EUR maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Brève description: Arbustes, rosiers et plantes grimpantes
Numéro du lot: 3
Brève description: Vivaces et graminées
Quantité ou étendue: minimum 500.00 EUR maximum 10 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Brève description: Bambous
Numéro du lot: 5
Brève description: Palmiers
Quantité ou étendue: minimum 3 000.00 EUR maximum 80 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Brève description: Oliviers
Quantité ou étendue: minimum 5 000.00 EUR maximum 30 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 7
Brève description: Plantes vertes et agrumes
Quantité ou étendue: minimum 1 500.00 EUR maximum 5 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 8
Brève description: Plantes méditerranéennes
Quantité ou étendue: minimum 2 500.00 EUR maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro de référence: 1499012
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AB16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Narbonne Ville et Narbonne plage
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Prix des prestations : rabais sur catalogue (20)
3. Prix des prestations : montant mentionné au détail quantitatif estimatif (50)
4. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Narbonne
Adresse postale: Direction de la commande publique et des achats, place de l'Hôtel de Ville, 2e étage, BP 823
Téléphone: +33 468903010 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-narbonne.fr 📧
Fax: +33 468903031 📠
Adresse postale: direction de la commande publique et des achats, place de l'Hôtel de Ville, 2e étage, BP 823
URL des documents: http://can.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://can.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1499012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 104-182345 (2014-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 15.9.2014 jusqu'au 14.9.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Narbonne
Adresse postale: BP 823
Code postal: 11108
Commune postale: Narbonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.narbonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date limite de soumission: 2014-07-09 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182345
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://references.modernisation.gouv.fr ) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 76 000 💰
760 000 💰
Brève description:
Fourniture de végétaux utilisés pour les travaux réalisés en régies ou confiés à un prestataire.
Numéro du lot: 1
Brève description: Arbres et conifères
Quantité ou étendue: minimum 3 000.00 EUR maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Brève description: Arbustes, rosiers et plantes grimpantes
Numéro du lot: 3
Brève description: Vivaces et graminées
Quantité ou étendue: minimum 500.00 EUR maximum 10 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Brève description: Bambous
Numéro du lot: 5
Brève description: Palmiers
Quantité ou étendue: minimum 3 000.00 EUR maximum 80 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Brève description: Oliviers
Quantité ou étendue: minimum 5 000.00 EUR maximum 30 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 7
Brève description: Plantes vertes et agrumes
Quantité ou étendue: minimum 1 500.00 EUR maximum 5 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 8
Brève description: Plantes méditerranéennes
Quantité ou étendue: minimum 2 500.00 EUR maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro de référence: 1499012
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AB16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Narbonne Ville et Narbonne plage
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: crédits imputables aux budgets de la commune de Narbonne
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Prix des prestations : rabais sur catalogue (20)
3. Prix des prestations : montant mentionné au détail quantitatif estimatif (50)
4. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Narbonne
Adresse postale: Direction de la commande publique et des achats, place de l'Hôtel de Ville, 2e étage, BP 823
Téléphone: +33 468903010 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-narbonne.fr 📧
Fax: +33 468903031 📠
Adresse postale: direction de la commande publique et des achats, place de l'Hôtel de Ville, 2e étage, BP 823
URL des documents: http://can.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://can.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1499012
Informations complémentaires
les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://references.modernisation.gouv.fr ) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 104-182345 (2014-05-28)
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