Achat et livraison de denrées alimentaires dans le cadre du groupement de commandes constitué de 26 EPLE dans le département du Gard
Conseil général du Gard
Accord-cadre multi-attributaire (maximum 2) avec montants minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: un groupement de commandes a été créé en vue de l'achat et de la livraison de denrées alimentaires.(9 400 repas jour en moyenne). Il est composé de 26 EPLE du département du Gard.
Le département du Gard en est le coordonnateur. Les 26 EPLE membres sont chargés de l'exécution de l'accord-cadre.
Le délai de réception des offres était de 2019-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fruits et fruits à coque › Agrumes
- • Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux
- • Fruits et légumes transformés › Légumes transformés
- • Légumes, fruits et noix › Légumes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes transformés
Numéro de référence: 19DEJCS4
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes transformés 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes transformés 📦
Légumes 📦
Fruits et fruits à coque 📦
Fruits tropicaux 📦
Agrumes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2852&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date limite de soumission: 2019-08-27 📅
Date de publication: 2019-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 121-296158
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: 4
Numéro du lot: 1
Brève description: 4
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Légumes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 121-296158 (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes transformés
Numéro de référence: 19DEJCS4
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaire (maximum 2) avec montants minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: un groupement de commandes a été créé en vue de l'achat et de la livraison de denrées alimentaires.(9 400 repas jour en moyenne). Il est composé de 26 EPLE du département du Gard.
Le département du Gard en est le coordonnateur. Les 26 EPLE membres sont chargés de l'exécution de l'accord-cadre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes transformés 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes transformés 📦
Légumes 📦
Fruits et fruits à coque 📦
Fruits tropicaux 📦
Agrumes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2852&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date limite de soumission: 2019-08-27 📅
Date de publication: 2019-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 121-296158
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Afin d'optimiser l'analyse des offres, et pour permettre la comparaison organoleptique et qualitative des produits proposés, dans le cadre de la mise en œuvre du critère qualité, les candidats des lots 2, 3, 4 et 5 devront faire parvenir, par envoi distinct, des échantillons; voir règlement de consultation pour modalités.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaire (maximum 2) avec montants minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: un groupement de commandes a été créé en vue de l'achat et de la livraison de denrées alimentaires.(9 400 repas jour en moyenne). Il est composé de 26 EPLE du département du Gard.
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Le département du Gard en est le coordonnateur. Les 26 EPLE membres sont chargés de l'exécution de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: 4
Numéro du lot: 1
Brève description: 4
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'exécution de l'accord-cadre débutera le 14.1.2020 pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre pourra être reconduit, tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Légumes Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de: 35 000 EUR HT minimum et 100 000 EUR HT maximum.
Intitulé du lot: Légumes bio
Numéro du lot: 3
Brève description:
Légumes bio. Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de: 10 000 EUR HT minimum et 40 000 EUR HT maximum.
Intitulé du lot: Fruits et fruits à coque
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fruits et fruits à coque Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de: 30 000 EUR HT minimum et 80 000 EUR HT maximum.
Intitulé du lot: Fruits et fruits à coque bio
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fruits et fruits à coque bio. Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de: 20 000 EUR HT minimum et 60 000 EUR HT maximum.
Intitulé du lot: Fruits tropicaux conventionnels et bio
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fruits tropicaux conventionnels et bio Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de: 10 000 EUR HT minimum et 25 000 EUR HT maximum.
Intitulé du lot: Agrumes
Numéro du lot: 7
Brève description:
Agrumes. Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de: 20 000 EUR HT minimum et 50 000 EUR HT maximum.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 121-296158 (2019-06-25)
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