Fourniture de denrées alimentaires pour les écoles de la ville

Commune de Saint-Denis de La Réunion

Fourniture de denrées alimentaires pour les écoles de la ville de Saint-Denis pour 2014 - reconduction tacite annuelle jusqu'en 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-10 Avis de marché
Avis de marché (2013-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes mono attributaire sans mini ni maxi pour tous les lots sauf les lots 12, 13 et 15 qui sont des marchés à bons de commandes multi-attributaire (nombre maxi 3) selon les dispositions suivantes : sur la base des quantités indicatives annuelle, 80% du marché sera attribué au prestataire arrivant en 1ère position, 10% au second et au troisième. Dans le cas où, il n'y aurait que 2 prestataires, la répartition se fera sur la base de 80% au 1er et 20% au second.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: 18 rue Vallon Hoarau
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-Clotilde
Contact
Adresse Internet: http://saintdenis.re 🌏
Téléphone: +262 262921670 📞
Fax: +262 0262923470 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-10 📅
Date limite de soumission: 2013-08-21 📅
Date de publication: 2013-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 135-233892
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 💰
15 000 000 💰
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour les écoles de la ville de Saint-Denis pour 2014 - reconduction tacite annuelle jusqu'en 2016.
Numéro du lot: 1
Brève description: Baguettes
Quantité ou étendue: 240000 unités indicative annuelle
Informations complémentaires sur les lots: Critères attribution :- prix : 80%- valeur technique : 20%
Numéro du lot: 2
Brève description: Pains viennois
Quantité ou étendue: 25000 unités indicative annuelle
Informations complémentaires sur les lots: critères d'attribution :- prix : 80%- valeur technique : 20%
Numéro du lot: 3
Brève description: Porc congelé pour cari
Quantité ou étendue: 14 000 kg indicatif annuel
Informations complémentaires sur les lots: critères d'attribution :- prix : 60%- valeur technique : 40%
Numéro du lot: 4
Brève description: Saucisse de porc
Quantité ou étendue: 23000 unités indicative annuelle
Numéro du lot: 5
Brève description: Riz demi luxe
Quantité ou étendue: 80 000 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 6
Brève description: Huile
Quantité ou étendue: 35 000 BLLE indicative annuelle
Informations complémentaires sur les lots: critères d'attribution :- prix : 100%
Numéro du lot: 7
Brève description: Carotte
Quantité ou étendue: 40 000 kg indicatif annuel
Informations complémentaires sur les lots: critères d'attribution :- prix : 80%- Critère Environnemental : 20%
Numéro du lot: 8
Brève description: Poire au sirop
Quantité ou étendue: 1 800 bte indicative annuelle
Numéro du lot: 9
Brève description: Sorbet batonnet
Quantité ou étendue: 80 000 unités indicative annuelle
Numéro du lot: 10
Brève description: Glace petit pot
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: produits laitier
Brève description:
LaitFromage frais sucré
Lait
Fromage frais sucré
Quantité ou étendue: lait : 78 000 lt indicatif annuel / Fromage frais sucre : 199 000 Unités indicative annuelle
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: desserts lactés
Brève description:
Creme dessert vanille 64000 unités indicative
annuelleCreme dessert caramel 60000 unités indicative annuelleCreme dessert chocolat 59000 unités indicative annuelleFlan au caramel 39000 unités indicative annuelleFlan coco 61000 unités indicative annuelleFlan au chocolat 40000 unités indicative annuelleFlan vanille 62000 unités indicative annuelle
annuelle
Creme dessert caramel 60000 unités indicative annuelle
Creme dessert chocolat 59000 unités indicative annuelle
Flan au caramel 39000 unités indicative annuelle
Flan coco 61000 unités indicative annuelle
Flan au chocolat 40000 unités indicative annuelle
Flan vanille 62000 unités indicative annuelle
Informations complémentaires sur les lots:
critères d'attribution :- prix : 60%- valeur technique : 40%Lots multi-attributaire (nombre maxi 3), répartition sur la base des quantités indicatives annuelle :80% au candidat classé en 1er, 10% au second, 10% au 3ème. Dans le cas de 2 soumissionnaires, la répartition se ferait sur la base de 80% au 1er et 20% au second.
Afficher plus
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: yaourt
Brève description:
Yaourt aromatisé 478 000 unités indicative
annuelleYaourt nature sucré 620 000 unités indicative annuelleYaourt au fruits 140 000 unités indicative annuelle
annuelle
Yaourt nature sucré 620 000 unités indicative annuelle
Yaourt au fruits 140 000 unités indicative annuelle
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: crème et fromage
Brève description:
Beurre 3000 kg indicatif annuelCrème liquide 800 Lt indicatif annuelFromage rapé 3000 Kg indicatif annuel
Beurre 3000 kg indicatif annuel
Crème liquide 800 Lt indicatif annuel
Fromage rapé 3000 Kg indicatif annuel
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: fromages portions
Brève description:
fromage a pâte presses 510 000 unités indicative
annuellefromage fondu 602 000 unités indicative annuellefromage dble creme 450 000 unités indicative annuelle
annuelle
fromage fondu 602 000 unités indicative annuelle
fromage dble creme 450 000 unités indicative annuelle
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: ovoproduits
Brève description:
OEuf en poche 34 000 KG indicatif annuelOEUf en seau 53 000 unités indicative annuelle
OEuf en poche 34 000 KG indicatif annuel
OEUf en seau 53 000 unités indicative annuelle
Informations complémentaires sur les lots: critères d'attribution :- Prix : 100 %
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: charcuterie de volaille
Brève description:
jambon de volaille 3 500 kg indicatif annuelsaucisse de volaille 6 000 kg indicatif annuel
jambon de volaille 3 500 kg indicatif annuel
saucisse de volaille 6 000 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: viande de volaille fraîche
Brève description:
poulet predecoupe 20 000 kg indicatif annuelcoq frais decoupe 9 300 kg indicatif annuel
poulet predecoupe 20 000 kg indicatif annuel
coq frais decoupe 9 300 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: viandes de volaille surgelee
Brève description:
escalope de poulet congelé 20300 kg indicatif
annuelroti de dindonneau 9800 kg indicatif annuelcuisse de poulet congelee 16300 kg indicatif annuel
annuel
roti de dindonneau 9800 kg indicatif annuel
cuisse de poulet congelee 16300 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: viandes assaisonnees
Brève description:
nuggets de poulet congelée 4400 kg indicatif
annuelcordon bleu congelée 3800 kg indicatif annuel
annuel
cordon bleu congelée 3800 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: viandes rouges
Brève description:
bOEuf cari 36 000 kg indicatif annuelsteack hache de bOEuf 2 000 kg indicatif annuelviandes de bOEuf hache congelée 1500 kg indicatif annuelAGNEAU congelé 3 000 kg indicatif annuel
bOEuf cari 36 000 kg indicatif annuel
steack hache de bOEuf 2 000 kg indicatif annuel
viandes de bOEuf hache congelée 1500 kg indicatif annuel
AGNEAU congelé 3 000 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: produits semi elabores
Brève description:
crepe au fromage 162 000 unités indicative
annuellesurimi de poisson 2900 kg indicatif annuel
annuelle
surimi de poisson 2900 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: poissons et crustaces
Brève description:
crevette 100/200 3000 kg indicatif annuelmorue emiettee 5000 kg indicatif annuelDAURADE congelé 1000 kg indicatif annuelthon congele 11500 kg indicatif annuel
crevette 100/200 3000 kg indicatif annuel
morue emiettee 5000 kg indicatif annuel
DAURADE congelé 1000 kg indicatif annuel
thon congele 11500 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: poisson semi elabore
Brève description:
bouchee de thon 6300 kg indicatif annuelburger de saumon 12000 kg indicatif annuel
bouchee de thon 6300 kg indicatif annuel
burger de saumon 12000 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: legumes surgeles
Brève description:
carotte rondelle 5000 kg indicatif annuelharicot beurre 1700 kg indicatif annuelharicot vert 3000 kg indicatif annuelmacedoine de legumes 7000 kg indicatif annuelpetit pois 1000 kg indicatif annuelpomme frite 22000 kg indicatif annuelpomme sautee 13000 kg indicatif annuel
Afficher plus
carotte rondelle 5000 kg indicatif annuel
haricot beurre 1700 kg indicatif annuel
haricot vert 3000 kg indicatif annuel
macedoine de legumes 7000 kg indicatif annuel
petit pois 1000 kg indicatif annuel
pomme frite 22000 kg indicatif annuel
pomme sautee 13000 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: legumes/fruits 4ème et 5ème GAMME
Brève description:
achard de legumes 900 kg indicatif annuelchou blanc rape 9400 kg indicatif annuelmelange pour shop suey 6700 kg indicatif annuelBREDES 11800 kg indicatif annuelbetterave cuite entiere 5000 kg indicatif annuelananas entier epluche 30 400 kg indicatif annuel
Afficher plus
achard de legumes 900 kg indicatif annuel
chou blanc rape 9400 kg indicatif annuel
melange pour shop suey 6700 kg indicatif annuel
BREDES 11800 kg indicatif annuel
betterave cuite entiere 5000 kg indicatif annuel
ananas entier epluche 30 400 kg indicatif annuel
Informations complémentaires sur les lots: critères d'attribution :- prix : 80%- critère environnemental : 20%
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: legumes frais 1
Brève description:
chouchou 16000 kg indicatif annuelCITROUILLE 7200 kg indicatif annuelCONCOMBRE 17200 kg indicatif annuelCOURGETTE 21400 kg indicatif annuelpetite tomate 32500 kg indicatif annuelpomme de terre 21800 kg indicatif annuel
chouchou 16000 kg indicatif annuel
CITROUILLE 7200 kg indicatif annuel
CONCOMBRE 17200 kg indicatif annuel
COURGETTE 21400 kg indicatif annuel
petite tomate 32500 kg indicatif annuel
pomme de terre 21800 kg indicatif annuel
Informations complémentaires sur les lots: critères d'attribution :- prix : 80%- Critère environnemental : 20%
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: legumes frais 2
Brève description:
aubergine 1000 kg indicatif annuelsalade verte 8700 kg indicatif annuelthym frais 800 kg indicatif annuelpoivron vert 1200 kg indicatif annuelGINGEMBRE 400 kg indicatif annuelpetit piment 800 kg indicatif annuel
aubergine 1000 kg indicatif annuel
salade verte 8700 kg indicatif annuel
thym frais 800 kg indicatif annuel
poivron vert 1200 kg indicatif annuel
GINGEMBRE 400 kg indicatif annuel
petit piment 800 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: legumes tubercules
Brève description:
patate douce 300 kg indicatif annuelSONGE 200 kg indicatif annuelMANIOC 200 kg indicatif annuel
patate douce 300 kg indicatif annuel
SONGE 200 kg indicatif annuel
MANIOC 200 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: epices frais
Brève description:
ail 12000 kg indicatif annueloignon sec 40000 kg indicatif annuel
ail 12000 kg indicatif annuel
oignon sec 40000 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: fruits D'Importation
Brève description:
pomme 620 000 unités indicative annuelleORANGE 450 000 unités indicative annuelleRAISINS 19 900 kg indicatif annuel
pomme 620 000 unités indicative annuelle
ORANGE 450 000 unités indicative annuelle
RAISINS 19 900 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: fruits de saison 1
Brève description:
bibasse 100 kg indicatif annuelFRAISE 100 kg indicatif annuelGOYAVE 100 kg indicatif annuelGOYAVIER 100 kg indicatif annuelLETCHIS 100 kg indicatif annuelLONGANIS 100 kg indicatif annuel
bibasse 100 kg indicatif annuel
FRAISE 100 kg indicatif annuel
GOYAVE 100 kg indicatif annuel
GOYAVIER 100 kg indicatif annuel
LETCHIS 100 kg indicatif annuel
LONGANIS 100 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: agrumes
Brève description:
mandarine 70000 unités indicative annuelleCLEMENTINE 40000 unités indicative annuelleORANGE 50000 unités indicative annuelleTANGOR 60000 unités indicative annuelle
mandarine 70000 unités indicative annuelle
CLEMENTINE 40000 unités indicative annuelle
ORANGE 50000 unités indicative annuelle
TANGOR 60000 unités indicative annuelle
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: fruits de saison 2
Brève description:
ananas frais 5400 kg indicatif annuelBANANE 512 000 unités indicative annuelleMANGUE 5000 kg indicatif annuelMELON 100 kg indicatif annuelPASTEQUE 12000 kg indicatif annuelPAPAYE 7300 kg indicatif annuel
ananas frais 5400 kg indicatif annuel
BANANE 512 000 unités indicative annuelle
MANGUE 5000 kg indicatif annuel
MELON 100 kg indicatif annuel
PASTEQUE 12000 kg indicatif annuel
PAPAYE 7300 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: conserve de fruits tropicaux
Brève description:
cocktail de fruits tropicaux 2800 boites indicative
annuellecompote ananas victoria 60000 unités indicative annuelleCOMPOTE de fruits tropicaux sans sucres ajoutés 70000 unités indicative annuelle
annuelle
compote ananas victoria 60000 unités indicative annuelle
COMPOTE de fruits tropicaux sans sucres ajoutés 70000 unités indicative annuelle
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: epices secs 1
Brève description:
basilic sec 150 kg indicatif annuelCURRY 14 kg indicatif annuelherbe de provence 200 kg indicatif annuelpoudre de manioc 160 kg indicatif annuelraz el hanout 80 kg indicatif annuelsel fin 5000 kg indicatif annuel
basilic sec 150 kg indicatif annuel
CURRY 14 kg indicatif annuel
herbe de provence 200 kg indicatif annuel
poudre de manioc 160 kg indicatif annuel
raz el hanout 80 kg indicatif annuel
sel fin 5000 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: epices secs 2
Brève description:
curcuma 1000 kg indicatif annuelPOIVRE 300 kg indicatif annuelMASSALE 300 kg indicatif annuel
curcuma 1000 kg indicatif annuel
POIVRE 300 kg indicatif annuel
MASSALE 300 kg indicatif annuel
Informations complémentaires sur les lots: critères d'attribution :- prix : 100 %
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: condiments
Brève description:
harissa 60 boites indicative annuellesauce de soja 1000 bouteilles indicative annuelleSAUCE D'Huitre 600 bouteilles indicatives annuellevin de cuisine 8900 bouteilles indicative annuellevinaigre colore 6000 bouteilles indicative annuellevinaigre blanc (1,5 L) 800 bouteilles indicative annuelle
Afficher plus
harissa 60 boites indicative annuelle
sauce de soja 1000 bouteilles indicative annuelle
SAUCE D'Huitre 600 bouteilles indicatives annuelle
vin de cuisine 8900 bouteilles indicative annuelle
vinaigre colore 6000 bouteilles indicative annuelle
vinaigre blanc (1,5 L) 800 bouteilles indicative annuelle
Informations complémentaires sur les lots: Critère d'attribution- prix 100%
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: sauces diverses
Brève description:
ketchup 1000 FL indicative annuelleMAYONNAISE 3000 FL indicative annuelleMOUTARDE 200 kg indicative annuelle
ketchup 1000 FL indicative annuelle
MAYONNAISE 3000 FL indicative annuelle
MOUTARDE 200 kg indicative annuelle
Informations complémentaires sur les lots: critère d'attribution- prix : 100 %
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: feculents
Brève description:
Pâtes alimentaires - 12000 kg indicatif annuelPurée bte 1,6kg - 7000 btes indicative annuelleSemoule - 800 kg indicatif annuel
Pâtes alimentaires - 12000 kg indicatif annuel
Purée bte 1,6kg - 7000 btes indicative annuelle
Semoule - 800 kg indicatif annuel
Informations complémentaires sur les lots: Critère attribution :- prix : 100%
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: grains en boites
Brève description:
Haricot rosé : 2400 boites indicative annuelleharicot blanc : 1800 boites indicative annuelle
Haricot rosé : 2400 boites indicative annuelle
haricot blanc : 1800 boites indicative annuelle
Informations complémentaires sur les lots: critère attribution :prix : 100 %
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: grains secs
Brève description:
Lentilles : 13800 kg indicatif annuelpois du cap : 16800 kg indicatif annuel
Lentilles : 13800 kg indicatif annuel
pois du cap : 16800 kg indicatif annuel
Informations complémentaires sur les lots: critère attribution :Prix : 100 %
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: jus de fruits
Brève description:
Jus de fruits 1 litre : 3000 litres indicatif
annueljus de fruits individuel : 100000 unités indicative annuelle
annuel
jus de fruits individuel : 100000 unités indicative annuelle
Informations complémentaires sur les lots: critère attribution :- prix : 60 %- valeur technique : 40 %
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: eaux
Brève description:
Eau minérale 5 litres : 8000 unités indicative
annuelleeau minérale 1 litre : 10 000 unités indicative annuelleeau minérale 50 cl : 4000 unités indicative annuelle
annuelle
eau minérale 1 litre : 10 000 unités indicative annuelle
eau minérale 50 cl : 4000 unités indicative annuelle
Informations complémentaires sur les lots: critère attribution :- prix : 60%- valeur technique : 40%
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: conserves de poisson
Brève description:
Thon au naturel bte 3/1 : 7000 btes indicative
annuellethon au naturel bte 4/4 : 2000 btes indicative annuellesardine bte de 2 kg : 1000 btes indicative annuellesardine bte de 125 gr : 500 btes indicative annuelleravioli au saumon : 1800 poches indicative annuelle
annuelle
thon au naturel bte 4/4 : 2000 btes indicative annuelle
sardine bte de 2 kg : 1000 btes indicative annuelle
sardine bte de 125 gr : 500 btes indicative annuelle
ravioli au saumon : 1800 poches indicative annuelle
Informations complémentaires sur les lots: critère attribution- prix : 100%
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: conserves de viandes
Brève description:
Ravioli à la volaille : 2500 btes indicative
annuelleravioli au boeuf : 2000 btes indicative annuellemousse de volaille individuelle : 60 000 unités indicative annuelle
annuelle
ravioli au boeuf : 2000 btes indicative annuelle
mousse de volaille individuelle : 60 000 unités indicative annuelle
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: conserves de légumes
Brève description:
Maïs bte 3/1 : 2400 btes indicative annuellemaïs bte 4/4 : 2000 btes indicative annuelleflageolet : 3000 btes indicative annuelleharicot vert bte 5/1 : 1800 btes indicative annuellechampignon émincé bte 5/1 : 1000 btes indicative annuelletomate entière pelée bte 5/1 : 9000 btes indicative annuelleconcentré de tomate bte 1/2 : 800 btes indicative annuellepotage aux légumes : 600 litres indicatif annuelpetit pois 5/1 : 800 btes indicative annuelle
Afficher plus
Maïs bte 3/1 : 2400 btes indicative annuelle
maïs bte 4/4 : 2000 btes indicative annuelle
flageolet : 3000 btes indicative annuelle
haricot vert bte 5/1 : 1800 btes indicative annuelle
champignon émincé bte 5/1 : 1000 btes indicative annuelle
tomate entière pelée bte 5/1 : 9000 btes indicative annuelle
concentré de tomate bte 1/2 : 800 btes indicative annuelle
potage aux légumes : 600 litres indicatif annuel
petit pois 5/1 : 800 btes indicative annuelle
Informations complémentaires sur les lots: critère attribution :- Prix : 100%
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: biscuit sec
Brève description:
Biscuit sec : 104 400 unités indicative annuellegalette bretonne : 134 000 unités indicative annuellepetit beurre : 268 000 unités indicative annuelle
Biscuit sec : 104 400 unités indicative annuelle
galette bretonne : 134 000 unités indicative annuelle
petit beurre : 268 000 unités indicative annuelle
Informations complémentaires sur les lots: critères attributions :- prix : 60%- valeur technique : 40%
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: petit déjeuner
Brève description:
Café : 3000 paquets indicatif annuelchocolat en poudre : 70 bte indicative annuelleconfiture : 300 bocaux indicatif annuelfarine : 200 kg indicatif annuelmiel : 150 bocaux indicatif annuelthé : 200 btes indicative annuelle
Café : 3000 paquets indicatif annuel
chocolat en poudre : 70 bte indicative annuelle
confiture : 300 bocaux indicatif annuel
farine : 200 kg indicatif annuel
miel : 150 bocaux indicatif annuel
thé : 200 btes indicative annuelle
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: épicerie fine
Brève description:
Sucre roux : 3000 kg indicatif annuelsucre en doses : 10 000 unités indicative annuelle
Sucre roux : 3000 kg indicatif annuel
sucre en doses : 10 000 unités indicative annuelle
Informations complémentaires sur les lots: critère attribution :- prix : 100%
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: chocolat
Brève description:
Figurine en chocolat : 21 000 unités indicative
annuellepapillote en chocolat : 600 kg indicatif annuel
annuelle
papillote en chocolat : 600 kg indicatif annuel
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: gâteaux artisanaux
Brève description:
Gateau patate : 45 000 unités indicative
annuellegateau banane : 63 000 unités indicative annuelle
annuelle
gateau banane : 63 000 unités indicative annuelle
Description des options:
Reconduction tacite 2 fois 1 année civile, sans que la durée totale n'excède 3 ans.
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0065
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 67 sites de livraisons (écoles de saint-denis), 97400 Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- déclaration du candidat Dc2 ;
- lettre de candidature Dc1 ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- les documents ou attestations figurant à l'art D.8222-5 du Code du Travail (DC 6) ;
- pour les structures créées après le 1er Janvier de l'année de la date de lancement de la consultation, le récépissé de déclaration auprès du centre de formalité des entreprises sera substitué aux certificats à fournir au cas où le candidat serait retenu (k/bis) ;
Afficher plus
- la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant :
A) Qu'Il a satisfait aux obligations sociales et fiscales au 31/12/2012 ;
B) Qu'Il n'est pas en liquidation judiciaire ;
C) Qu'Il a satisfait aux obligations d'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles R.5212-2, R.5212-5 et R.5212-9 du code du travail (pour les entreprises de plus de 20 salariés) ;
D) Qu'Il n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premiers et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal et par l'article 1741 du code général des impôts ;
Afficher plus
E) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
Afficher plus
F) Qu'Il ne fait l'objet d'aucune interdiction de concourir.
G) Agrément sanitaire
Situation économique et financière: Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
– références professionnelles
– les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager ;
– moyens véhicules de l'entreprise (nombre et type de véhicules)
– production des justifications des capacités professionnelles, techniques ou financières d'un ou de plusieurs sous-traitants
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements.
En application de l'article 102 du code des marchés publics, elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire. Cette garantie ou cette caution doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte. En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions.
Afficher plus
Dans l'hypothèse où la garantie ou la caution ne serait pas constituée, ou complétée, dans ce délai, la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance de 20% sans caution est versée au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, dès lors que le montant du marché ou du bon de commande est supérieur à 20 000 EUR HT et inférieur à 200 000 EUR HT pour toute la durée du marché reconductions incluses.
Afficher plus
Au-delà de 200 000 EUR HT une avance sera versée selon les dispositions prévues à l'article 87 du CMP.
Les paiements s'effectuent conformément aux règles de la comptabilité publique.
en cas de dépassement du délai global de paiement (30 jours), la Ville devra verser au fournisseur des intérêts moratoires. Leur taux est égal au taux légal en vigueur augmenté de 8 points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Les pièces prévues à l'article D. 8222-5 du code du travail sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏
URL pour la participation: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏
Nom: Mairie de Saint-Denis de la Réunion
Point de contact: Mme Siboni ou M. Berfeuil
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re 📧
Fax: +262 262923470 📠
URL pour informations complémentaires: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏
Point de contact: Service restauration municipale
Téléphone: +262 262921680 📞
URL des documents: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏
Adresse postale: 1 rue pasteur
Commune postale: Saint-Denis Messag Cedex 9
Code postal: 97717
Point de contact: Secrétariat du conseil municipal
Téléphone: +262 262400352 📞

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
2014-12-21 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0065

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis (Réunion)
Adresse postale: Tribunal administratif secrétariat du greffe 27 rue Félix Guyon BP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Pays: La Réunion 🇷🇪
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif interrégional
Fax: +33 144426337 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois dans les autres cas.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Règlement amiable des litiges 27 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Source: OJS 2013/S 135-233892 (2013-07-10)