Avis de marché (2012-10-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.fr🌏
Courrier électronique: marches@ville-bastia.fr📧
Téléphone: +33 495559702📞
Fax: +33 495559747 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-10-26 📅
Date limite de soumission: 2012-12-06 📅
Date de publication: 2012-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 209-344062
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“Précision sur la procédure retenue: Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et d'un marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni...”
Précision sur la procédure retenue: Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et d'un marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.
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Source: OJS 2012/S 209-344062 (2012-10-26)
Avis d'attribution de marché (2013-03-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 500,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-03-28 📅
Date de publication: 2013-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 064-106619
Se réfère à l'avis: 2012/S 209-344062
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum selon le droit français conformément à...”
Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics français. Compte tenu de la forme du marché (marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum), les montants indiqués aux paragraphes V.4 ci-dessus sont des montants estimatifs annuels et ne sont pas représentatifs de la valeur totale finale du marché. Lieu et horaire où le marché pourra être consulté : Mairie de Bastia, service des marchés publics, avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia Cedex, FRANCE de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Date de conclusion des lots n
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Source: OJS 2013/S 064-106619 (2013-03-28)