Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
Ville du Robert
Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Agrumes › Citrons
- • Agrumes › Oranges
- • Boissons non alcoolisées › Sirops de fruits
- • Café, thé et produits connexes › Café
- • Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque › Confitures
- • Crème glacée et produits similaires › Crème glacée
- • Crème glacée et produits similaires › Sorbet
- • Céréales › Riz
- • Eau minérale › Eau minérale plate
- • Farine de blé › Farine de pâtisserie
- • Farine de céréales › Farine de maïs
- • Fruits et fruits à coque transformés › Fruits transformés
- • Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux › Ananas
- • Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux › Bananes
- • Huiles et graisses animales ou végétales brutes › Huiles animales ou végétales
- • Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
- • Lait › Lait en poudre
- • Lait stérilisé › Lait UHT
- • Légumes en conserve et/ou en boîte › Tomates en conserve
- • Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
- • Légumes frais ou congelés › Légumes-racines transformés
- • Légumes frais ou congelés › Légumes-tubercules transformés
- • Légumes secs à cosse et à gousse › Légumes secs à cosse › Lentilles
- • Légumes secs à cosse et à gousse › Légumes secs à cosse › Pois secs
- • Légumes à feuilles › Laitues
- • Légumes-fruits › Tomates
- • Légumes-racines et légumes-tubercules › Légumes-racines › Carottes
- • Légumes-racines et légumes-tubercules › Légumes-racines › Oignons
- • Margarine et préparations similaires › Margarine
- • Mélanges utilisés pour la préparation de produits de boulangerie › Préparations pour gâteaux
- • Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé › Poisson séché
- • Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
- • Produits alimentaires transformés › Repas végétariens
- • Produits de l'élevage › Produits alimentaires d'origine animale
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits de panification › Pain
- • Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
- • Produits à base de chair à saucisse › Chair à saucisse
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Produits à base de chair à saucisse › Saucisses › Saucisses de volaille
- • Produits à base de porc › Jambon
- • Soupes › Soupes instantanées
- • Soupes et bouillons › Soupes de légumes
- • Thé › Thé vert
- • Viande › Viande de porc
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée › Lard
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt
- • Martinique › Martinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Huiles animales ou végétales 📦
Riz 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Soupes et bouillons 📦
Farine de blé 📦
Café, thé et produits connexes 📦
Produits alimentaires d'origine animale 📦
Œufs 📦
Légumes 📦
Laitues 📦
Ananas 📦
Fruits tropicaux 📦
Bananes 📦
Pain 📦
Crème glacée et produits similaires 📦
Lait et crème fraîche 📦
Jus de fruits 📦
Fruits transformés 📦
Légumes congelés 📦
Légumes-racines transformés 📦
Eau minérale 📦
Charcuterie 📦
Repas végétariens 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Robert
Adresse postale: avenue Paul Symphor
Code postal: 97231
Commune postale: Le Robert
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-robert.fr 🌏
Courrier électronique: caissedesecoles@ville-robert.fr 📧
Téléphone: +596 596651061 📞
Fax: +596 596652871 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date limite de soumission: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-493655
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 32
Intitulé du lot: Épicerie, fonds culinaires et sauces
Numéro du lot: 1
Brève description: Épicerie, fonds culinaires et sauces.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Légumes secs, féculents
Numéro du lot: 2
Brève description: Légumes secs, féculents.
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Biscuiterie et confiserie
Numéro du lot: 3
Brève description: Biscuiterie et confiserie.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Potages et soupes
Numéro du lot: 4
Brève description: Potages et soupes.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits et ingrédients pour pâtisserie
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits et ingrédients pour pâtisserie.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits pour boissons chaudes
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits pour boissons chaudes.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes surgelées
Numéro du lot: 7
Brève description: Viandes surgelées.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes de porc fraîches et / ou congelées
Numéro du lot: 8
Brève description: Viandes de porc fraîches et / ou congelées.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes de volaille fraîche et / congelées
Numéro du lot: 9
Brève description: Viandes de volaille fraîche et / congelées.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Numéro du lot: 10
Brève description: Poissons surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Œufs frais
Numéro du lot: 11
Brève description: Œufs frais.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Beurres — fromages — produits laitiers — crèmerie
Numéro du lot: 12
Brève description: Beurres — fromages — produits laitiers — crèmerie.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes frais
Numéro du lot: 13
Brève description: Légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Salades fraîches
Numéro du lot: 14
Brève description: Salades fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits frais
Numéro du lot: 15
Brève description: Fruits frais.
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits frais locaux saisonniers
Numéro du lot: 16
Brève description: Fruits frais locaux saisonniers.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Banane mûre
Numéro du lot: 17
Brève description: Banane mûre.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boulangerie
Numéro du lot: 18
Brève description: Boulangerie.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Glaces et crèmes glacées
Numéro du lot: 19
Brève description: Glaces et crèmes glacées.
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Yaourts — fromages blancs — crèmes dessert — flans gélifiés
Numéro du lot: 20
Brève description: Yaourts — fromages blancs — crèmes dessert — flans gélifiés.
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jus frais
Numéro du lot: 21
Brève description: Jus frais.
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Compotes de fruits fraîches
Numéro du lot: 22
Brève description: Compotes de fruits fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Autres denrées alimentaires surgelées
Numéro du lot: 23
Brève description: Autres denrées alimentaires surgelées.
Intitulé du lot: Légumes pays surgelés
Numéro du lot: 24
Brève description: Légumes pays surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes pays réfrigérés
Numéro du lot: 25
Brève description: Légumes pays réfrigérés.
Durée de l'accord: 408 mois
Intitulé du lot: Conserves
Numéro du lot: 26
Brève description: Conserves.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 27
Brève description: Boissons.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Eaux
Numéro du lot: 28
Brève description: Eaux en bouteille.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Saucisses à base de porc fraîches et / ou congelées
Numéro du lot: 29
Brève description: Saucisses à base de porc fraîches et / ou congelées.
Intitulé du lot: Charcuterie à base de porc
Numéro du lot: 30
Brève description: Charcuterie à base de porc.
Intitulé du lot: Autres charcuterie sans porc
Numéro du lot: 31
Brève description: Autres charcuterie sans porc.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits végétariens
Numéro du lot: 32
Brève description: Produits végétariens.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la caisse des écoles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Point de contact: Responsable Qualité Hygiène Sécurité
Pays: Martinique 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: CS 17103, 12 rue du Citronnier, Plateau Fofo
Commune postale: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Fax: +596 596631008 📠
Adresse Internet: http://martinique.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 238-493655 (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Huiles animales ou végétales 📦
Riz 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Soupes et bouillons 📦
Farine de blé 📦
Café, thé et produits connexes 📦
Produits alimentaires d'origine animale 📦
Œufs 📦
Légumes 📦
Laitues 📦
Ananas 📦
Fruits tropicaux 📦
Bananes 📦
Pain 📦
Crème glacée et produits similaires 📦
Lait et crème fraîche 📦
Jus de fruits 📦
Fruits transformés 📦
Légumes congelés 📦
Légumes-racines transformés 📦
Eau minérale 📦
Charcuterie 📦
Repas végétariens 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Robert
Adresse postale: avenue Paul Symphor
Code postal: 97231
Commune postale: Le Robert
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-robert.fr 🌏
Courrier électronique: caissedesecoles@ville-robert.fr 📧
Téléphone: +596 596651061 📞
Fax: +596 596652871 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date limite de soumission: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-493655
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Modalités essentielles de financement et de paiement: fonds propres de la caisse des écoles. Mode de règlement: virement administratif. Délai global de paiement à 30 jours à compter du dépôt de la facture.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 32
Intitulé du lot: Épicerie, fonds culinaires et sauces
Numéro du lot: 1
Brève description: Épicerie, fonds culinaires et sauces.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Légumes secs, féculents
Numéro du lot: 2
Brève description: Légumes secs, féculents.
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Biscuiterie et confiserie
Numéro du lot: 3
Brève description: Biscuiterie et confiserie.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Potages et soupes
Numéro du lot: 4
Brève description: Potages et soupes.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits et ingrédients pour pâtisserie
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits et ingrédients pour pâtisserie.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits pour boissons chaudes
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits pour boissons chaudes.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes surgelées
Numéro du lot: 7
Brève description: Viandes surgelées.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes de porc fraîches et / ou congelées
Numéro du lot: 8
Brève description: Viandes de porc fraîches et / ou congelées.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes de volaille fraîche et / congelées
Numéro du lot: 9
Brève description: Viandes de volaille fraîche et / congelées.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Numéro du lot: 10
Brève description: Poissons surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Œufs frais
Numéro du lot: 11
Brève description: Œufs frais.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Beurres — fromages — produits laitiers — crèmerie
Numéro du lot: 12
Brève description: Beurres — fromages — produits laitiers — crèmerie.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes frais
Numéro du lot: 13
Brève description: Légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Salades fraîches
Numéro du lot: 14
Brève description: Salades fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits frais
Numéro du lot: 15
Brève description: Fruits frais.
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits frais locaux saisonniers
Numéro du lot: 16
Brève description: Fruits frais locaux saisonniers.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Banane mûre
Numéro du lot: 17
Brève description: Banane mûre.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boulangerie
Numéro du lot: 18
Brève description: Boulangerie.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Glaces et crèmes glacées
Numéro du lot: 19
Brève description: Glaces et crèmes glacées.
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Yaourts — fromages blancs — crèmes dessert — flans gélifiés
Numéro du lot: 20
Brève description: Yaourts — fromages blancs — crèmes dessert — flans gélifiés.
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jus frais
Numéro du lot: 21
Brève description: Jus frais.
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Compotes de fruits fraîches
Numéro du lot: 22
Brève description: Compotes de fruits fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Autres denrées alimentaires surgelées
Numéro du lot: 23
Brève description: Autres denrées alimentaires surgelées.
Intitulé du lot: Légumes pays surgelés
Numéro du lot: 24
Brève description: Légumes pays surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes pays réfrigérés
Numéro du lot: 25
Brève description: Légumes pays réfrigérés.
Durée de l'accord: 408 mois
Intitulé du lot: Conserves
Numéro du lot: 26
Brève description: Conserves.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 27
Brève description: Boissons.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Eaux
Numéro du lot: 28
Brève description: Eaux en bouteille.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Saucisses à base de porc fraîches et / ou congelées
Numéro du lot: 29
Brève description: Saucisses à base de porc fraîches et / ou congelées.
Intitulé du lot: Charcuterie à base de porc
Numéro du lot: 30
Brève description: Charcuterie à base de porc.
Intitulé du lot: Autres charcuterie sans porc
Numéro du lot: 31
Brève description: Autres charcuterie sans porc.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits végétariens
Numéro du lot: 32
Brève description: Produits végétariens.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1) dûment complétée, signée et accompagnée des habilitations des cotraitants le cas échéant et de tous les documents auxquels elle fait référence,
— déclaration du candidat (DC2) dûment complétée et signée,
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— extrait Kbis.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la caisse des écoles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Point de contact: Responsable Qualité Hygiène Sécurité
Pays: Martinique 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: CS 17103, 12 rue du Citronnier, Plateau Fofo
Commune postale: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Fax: +596 596631008 📠
Adresse Internet: http://martinique.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif susmentionné:
— un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision, de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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