DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ENTERRES DU SICOVAL ET D'ENOVA AMENAGEMENT 2026-2030
Sicoval - Communauté d'Agglomération
La présente consultation est un groupement de commande entre le Sicoval et la SPL Enova Aménagement. Le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec un montant max de XXX euro(s) HT. La participation à un chantier teste est obligatoire pour répondre à la consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-27 | Avis de marché |
| 2026-02-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ENTERRES DU SICOVAL ET D'ENOVA AMENAGEMENT 2026-2030
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de localisation 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de localisation 📦
Adresse postale: 110 Rue Marco Polo
Code postal: 31670
Ville: Labege
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2030-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-10 12:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-10 12:10:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sicoval - Communauté d'Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 110 rue Marco Polo
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président du Sicoval
Courrier électronique: commande.publique@sicoval.fr 📧
Téléphone: 0562240202 📞
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41070 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41070 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 020-066867 (2026-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ENTERRES DU SICOVAL ET D'ENOVA AMENAGEMENT 2026-2030
Numéro de référence:
26003M
Brève description:
La présente consultation est un groupement de commande entre le Sicoval et la SPL Enova Aménagement.
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec un montant max de XXX euro(s) HT.
La participation à un chantier teste est obligatoire pour répondre à la consultation
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Produits/services: Services de localisation 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-41070
Produits/services supplémentaires: Services de localisation 📦
Adresse postale: 110 Rue Marco Polo
Code postal: 31670
Ville: Labege
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2030-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 1 an par reconduction. La durée totale des prestations pourra donc être de 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-10 12:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-10 12:10:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sicoval - Communauté d'Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
4271
Adresse postale: 110 rue Marco Polo
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président du Sicoval
Courrier électronique: commande.publique@sicoval.fr 📧
Téléphone: 0562240202 📞
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41070 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41070 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La participation à un chantier teste est obligatoire pour répondre à la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
000B8369-E715-F9A0-3E4237E812F315CA
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 020-066867 (2026-01-27)
Avis de marché (2026-02-04)
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3a59c802-2334-4020-b43f-5b1f3f5924a4-01
Source: OJS 2026/S 025-083275 (2026-02-04)
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
8D06EE85-CAA3-B8A4-45C41534DD1D77BA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
8D06EE98-A0D3-DD68-AE2C877361E478DE
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Durée d'exécution: Au lieu de La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 1 an par reconduction. La durée totale des prestations pourra donc être de 4 ans, lire La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 4 ans. Cependant, durant l'exécution, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le marché, à chaque date anniversaire de celui-ci, sans préavis
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Version de l’avis antérieur à modifier: 3a59c802-2334-4020-b43f-5b1f3f5924a4-01
Source: OJS 2026/S 025-083275 (2026-02-04)
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