Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes du Sicoval avec les communes de Clermont-Le-Fort et Ramonville St-Agne. Le coordonnateur du groupement de commandes est le Sicoval. Le marché a pour objet l'achat et livraison de produits d'hygiène et d'entretien, de consommables et d'article à usages uniques. Ces produits sont destinés aux services techniques (Régies entretien, crèches, centres de loisirs, cuisines, bâtiments sportifs, bâtiments administratifs et techniques) du Sicoval et des communes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 4 ans an avec un maximum de 863 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Une remise d'échantillon(s) obligatoire est prévue. Les conditions sont indiquées au règlement de la consultation Ce marché est divisé en 7 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-28.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-12-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits et consommables d'hygiène et d'entretien et articles à usage court 2024-2028
Numéro de référence: 20240036
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes du Sicoval avec les communes de Clermont-Le-Fort et Ramonville St-Agne. Le...”
Brève description
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes du Sicoval avec les communes de Clermont-Le-Fort et Ramonville St-Agne. Le coordonnateur du groupement de commandes est le Sicoval.
Le marché a pour objet l'achat et livraison de produits d'hygiène et d'entretien, de consommables et d'article à usages uniques. Ces produits sont destinés aux services techniques (Régies entretien, crèches, centres de loisirs, cuisines, bâtiments sportifs, bâtiments administratifs et techniques) du Sicoval et des communes.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 4 ans an avec un maximum de 863 000 euro(s) HT.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Une remise d'échantillon(s) obligatoire est prévue. Les conditions sont indiquées au règlement de la consultation
Ce marché est divisé en 7 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Valeur estimée hors TVA: 863 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de générateurs d'eau ozonée <br/>”
Produits/services supplémentaires: Générateurs d'ozone📦
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“2028” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de produits de nettoyage issus de la chimie verte<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de ouate <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'articles à usage court<br/>”
Produits/services supplémentaires: Articles jetables en papier📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de produits de nettoyage spécifiques cuisine<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de sacs à déchets<br/>”
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de savons<br/>”
Produits/services supplémentaires: Savon📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 16:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements et formalités exigés aux candidats sont ceux fixés aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements et formalités exigés aux candidats sont ceux fixés aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique et notamment les pièces réclamées dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Les dossiers sont à retirer sur la plate-forme de dématérialisation du Sicoval...”
Les dossiers sont à retirer sur la plate-forme de dématérialisation du Sicoval :
https://www.sicoval.fr/mon-agglo/infos-pratiques/les-marches-publics/
Attention, il est fortement conseillé aux candidats de s'identifier afin que toutes modifications ultérieures pouvant éventuellement intervenir leur soient envoyées.
La transmission des plis par voie électronique est obligatoire.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: E9B53FD4-D3F4-C98B-493BD96683056417
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 239-750880 (2024-12-05)
Avis d'attribution de marché (2025-08-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 863 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25035f
Date de conclusion du contrat: 2025-08-06 📅
Titre: Fourniture de générateurs d'eau ozonée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe plg
Numéro d'enregistrement national: 38171-1-1-1
Adresse postale: Rue Nungesser Et Coli
Code postal: 44860
Commune postale: Saint-Aignan-Grandlieu
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Societe produits-entretien
Numéro d'enregistrement national: 38171-1-2-1
Adresse postale: 1 Imp Andre Dandine
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 38171-1-4-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 38171-1-5-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 38171-1-6-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Numéro d'enregistrement national: 38171-1-7-1
“le montant indiqué correspond au montant maximum total des lots attribués pour la durée du marché.
Les marchés ont été conclus le 06/08/2025. Le lot 3 a été...”
le montant indiqué correspond au montant maximum total des lots attribués pour la durée du marché.
Les marchés ont été conclus le 06/08/2025. Le lot 3 a été déclaré infructueux.
Le dossier des marché est consultable sur rendez-vous auprès du service commande publique .
Introduction des recours : Il convient de se référer à l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères et sous-critères ci-dessous :
Pour le lot 1 :
1-Prix des prestations 50.0
2-Valeur technique 40.0
2.1-Qualité du produit 15.0
2.2-Qualité technique de la centrale 15.0
2.3-Services associés 10.0
3-Performances en matière de protection de l'environnement 10.0
Pour les lots 2 à 7 :
1-Prix des prestations 50.0
2-Valeur technique 40.0
2.1-Qualité des produits 25.0
2.2-Méthodologie et moyens 10.0
2.3-Services associés 5.0
3-Performances en matière de protection de l'environnement 10.0
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2A3C9407-040A-5A20-8D1DF82DA7B22053
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 2A3C9416-0EA0-EC2B-458750CD2F4F5882
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠
Source: OJS 2025/S 151-522112 (2025-08-07)