Fourniture de produits et consommables d'hygiène et d'entretien et articles à usage court 2024-2028

Sicoval - Communauté d'Agglomération

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes du Sicoval avec les communes de Clermont-Le-Fort et Ramonville St-Agne. Le coordonnateur du groupement de commandes est le Sicoval. Le marché a pour objet l'achat et livraison de produits d'hygiène et d'entretien, de consommables et d'article à usages uniques. Ces produits sont destinés aux services techniques (Régies entretien, crèches, centres de loisirs, cuisines, bâtiments sportifs, bâtiments administratifs et techniques) du Sicoval et des communes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 4 ans an avec un maximum de 863 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Une remise d'échantillon(s) obligatoire est prévue. Les conditions sont indiquées au règlement de la consultation Ce marché est divisé en 7 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupe PLG
• SOCIETE PRODUITS-ENTRETIEN

Qui ?

• Sicoval - Communauté d'Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-05	Avis de marché
2025-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits et consommables d'hygiène et d'entretien et articles à usage court 2024-2028
Numéro de référence: 20240036
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 863 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture de générateurs d'eau ozonée
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de générateurs d'eau ozonée 
Produits/services supplémentaires:

Générateurs d'ozone 📦

Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le territoire du Sicoval
Code postal: 31670
Ville: Labège
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2028
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture de produits de nettoyage issus de la chimie verte
Valeur estimée hors TVA: 102 500 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de produits de nettoyage issus de la chimie verte 
Produits/services supplémentaires:

Générateurs d'ozone 📦

Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦

Produits de nettoyage 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Fourniture de ouate
Valeur estimée hors TVA: 306 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de ouate 
Produits/services supplémentaires:

Générateurs d'ozone 📦

Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Fourniture d'articles à usage court
Valeur estimée hors TVA: 203 500 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'articles à usage court 
Produits/services supplémentaires:

Articles jetables en papier 📦

Générateurs d'ozone 📦

Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Fourniture de produits de nettoyage spécifiques cuisine
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de produits de nettoyage spécifiques cuisine 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Fourniture de sacs à déchets
Valeur estimée hors TVA: 61 500 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de sacs à déchets 
Produits/services supplémentaires:

Générateurs d'ozone 📦

Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦

Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Fourniture de savons
Valeur estimée hors TVA: 51 500 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de savons 
Produits/services supplémentaires:

Générateurs d'ozone 📦

Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦

Savon 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 16:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-28 16:15:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Les renseignements et formalités exigés aux candidats sont ceux fixés aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique et notamment les pièces réclamées dans le Règlement de la Consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sicoval - Communauté d'Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 4271
Adresse postale: 110 rue Marco Polo
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président du Sicoval
Courrier électronique: commande.publique@sicoval.fr 📧
Téléphone: 0562240202 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=38171 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=38171 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les dossiers sont à retirer sur la plate-forme de dématérialisation du Sicoval : https://www.sicoval.fr/mon-agglo/infos-pratiques/les-marches-publics/ Attention, il est fortement conseillé aux candidats de s'identifier afin que toutes modifications ultérieures pouvant éventuellement intervenir leur soient envoyées. La transmission des plis par voie électronique est obligatoire. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: E9B53FD4-D3F4-C98B-493BD96683056417
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 239-750880 (2024-12-05)

Avis d'attribution de marché (2025-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 863 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 557 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25035f
Date de conclusion du contrat: 2025-08-06 📅
Titre: Fourniture de générateurs d'eau ozonée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 557 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe plg
Numéro d'enregistrement national: 38171-1-1-1
Adresse postale: Rue Nungesser Et Coli
Code postal: 44860
Commune postale: Saint-Aignan-Grandlieu
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Societe produits-entretien
Numéro d'enregistrement national: 38171-1-2-1
Adresse postale: 1 Imp Andre Dandine
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 38171-1-4-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 38171-1-5-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 38171-1-6-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Numéro d'enregistrement national: 38171-1-7-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 750880-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

le montant indiqué correspond au montant maximum total des lots attribués pour la durée du marché. Les marchés ont été conclus le 06/08/2025. Le lot 3 a été déclaré infructueux. Le dossier des marché est consultable sur rendez-vous auprès du service commande publique . Introduction des recours : Il convient de se référer à l'article L. 521-1 du code de justice administrative Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères et sous-critères ci-dessous : Pour le lot 1 : 1-Prix des prestations 50.0 2-Valeur technique 40.0 2.1-Qualité du produit 15.0 2.2-Qualité technique de la centrale 15.0 2.3-Services associés 10.0 3-Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 Pour les lots 2 à 7 : 1-Prix des prestations 50.0 2-Valeur technique 40.0 2.1-Qualité des produits 25.0 2.2-Méthodologie et moyens 10.0 2.3-Services associés 5.0 3-Performances en matière de protection de l'environnement 10.0

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2A3C9407-040A-5A20-8D1DF82DA7B22053
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 2A3C9416-0EA0-EC2B-458750CD2F4F5882
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Source: OJS 2025/S 151-522112 (2025-08-07)

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