Passation de marchés: Métropole Aix Marseille Provence
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2017-04-13Services de transports scolaires métropolitains (Métropole Aix Marseille Provence)
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899. Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du Décret nº 2016-360, conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360. L'accord-cadre, pour chaque lot, est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.
Le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:sumaSumianTrans AzurTransdev Expresstransports robert
2017-03-08Prestations de sténotypie et rédaction de procès-verbaux, comptes-rendus et synthèses (Métropole Aix Marseille Provence)
Il s'agit d'un accord-cadre de services.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du Décret no2016-360.
Il est conclu avec un opérateur économique.
L'Accord-Cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret no2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance …
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2016-12-27Fourniture et livraison de matériels de signalisation en plastique (Métropole Aix Marseille Provence)
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret no2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899.
Accord-Cadre au sens de l'article 78 du Décret no2016-360 qui fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360.
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2016-11-10Fourniture et maintenance des fontaines d'eau potable (Métropole Aix Marseille Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899, et d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du Décret nº 2016-360.
Il est conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Société des eaux de Marseille
2016-08-22Travaux de réparation et d'entretien de voirie (Métropole Aix Marseille Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret n° 2016-360.
Il est conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n° 2016-360.
Les modalités d'émission …
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2016-06-30Etude de positionnement economique et territorial du min Métropolitain (Métropole Aix Marseille Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret no 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899. Le marché est passé pour une durée de 6 mois à compter de sa notification.
Les délais d'exécution des prestations sont de 3 mois à compter de la notification du marché.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er Octobre 2016.
Le délai de validité des offres est de 240 jours à compter de la date limite de réception des plis.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Abso conseils
2016-06-23Travaux de mise en conformité du viaduc de la ligne 2 du métro entre Bougainville et Capitaine Gèze (Métropole Aix Marseille Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899. Conformément à l'article 77 du décret no° 2016-360, le marché est décomposé en tranches. Le marché débute à compter de sa notification. Le délai d'exécution des travaux objet de la tranche ferme est de 4 mois à compter de la notification du marché. Ce délai inclut une période de préparation d'1 mois.
Le délai d'exécution des travaux …
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2016-05-27Prestations D'Hydrodecapage, desincrustation et protection des revetements (Métropole Aix Marseille Provence)
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret no2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du Décret no 2016-360, et conclu avec un opérateur économique.
L'Accord-Cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360.
Les modalités d'émission des bons de commande …
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2016-03-31Fourniture de pièces et protection de chantier de voirie (Métropole Aix Marseille Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
La présente consultation implique l'établissement d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Celui-ci doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement …
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