2022-09-08mission De Coordination En Matiere De Securite Et De Protection De La Sante Pour Diverses Operations De Voirie (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Pour les opérations routières envisagées, les niveaux de coordination exigés sont les niveaux 2 et 3.S'agissant des opérations, elles concernent des travaux de génie civil, de voirie, d'ouvrages d'art et d'ouvrage de …
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2022-08-31service Hivernal Des Routes Departementales Du Departement Du Doubs (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations portent sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de salage ou/et de raclage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2022-08-11service Hivernal Des Routes Departementales Du Departement Du Doubs (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations portent sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de salage ou/et de raclage ou/et d'utilisation de bouillie de sel, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:magnin Emmanuel
2022-08-08fourniture et transport de fondants routiers (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1er novembre au 1er avril), et accessoirement en dehors de cette période
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2022-06-16fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les fournitures concernées sont les protections mains et tête ainsi que la protection haute visibilité.La présente procédure fait suite à une déclaration de …
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2021-12-30fourniture, Livraison, Pose Et Depose De Signalisation Verticale Permanente Directionnelle Et De Police Sur Les... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le réseau routier départemental du Doubs représente plus de 3 700 kilomètres de Rd et 160 kilomètres de voies vertes. Il est géré et contrôlé par les agents du Département. Plusieurs centaines de chantiers sont menés annuellement pour la conservation des chaussées et des ouvrages, pour la sécurisation d?autres aménagements ponctuels.Cette nouvelle consultation résulte de la déclaration sans suite du lot 1 " Fourniture, livraison, pose et …
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2021-12-21réalisation du Diagnostic Routier des routes départementales du Département du Doubs (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La prestation concerne la réalisation du diagnostic routier du réseau départemental sur la totalité du réseau structurant (environ 1130km) et quelques sections du réseau de desserte (environ 200km),soit près de 1350 km de routes départementales, à l'aide de matériel spécifique à grand rendement. Il s'agit principalement de faire un relevé des dégradations de l'état de surface des chaussées auxquels s'ajouteront des mesures de déformations …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Nextroad Engineering
2021-10-21prestations d'insertion sociale et professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Département du Doubs pour... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette consultation a pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants du département du Doubs, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi.Le Département confiera au prestataire retenu des prestations de remplacement :- d'agents départementaux absents, chargés d'effectuer des tâches de nettoyage des locaux,- …
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2021-07-27Maintenance et dépannage des moyens de fermeture (portes industrielles, rideaux métalliques, portes automatiques,... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent accord-cadre concerne la maintenance réglementaire (préventive et curative) et le dépannage sur les moyens de fermeture (portes industrielles, rideaux métalliques, portes automatiques, portails et barrières levantes) équipant certains sites situés sur l'ensemble du Département du Doubs, hors collèges. La présente consultation comporte deux lots:
— lot nº 1: secteur de Besançon;
— …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ACCESS CONTROL
2021-07-22Réalisation de l'autosurveillance (bilans 24 heures) de stations d'épuration d'une capacité inférieure ou égale à... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'objectif des bilans 24 heures est de:
— mesurer les flux hydrauliques en entrée et en sortie de stations d'épuration (et sur le by-pass éventuel) pendant 24 heures;
— mesurer les flux en éléments polluants (DBO5, DCO, formes de l'azote et du phosphore...) en entrée et sortie de station (et sur le by-pass éventuel) pendant 24 heures;
— vérifier le respect des seuils de rejet dans le milieu …
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2021-07-08Investigations structurelles et contrôles de laboratoire d'ouvrages d'art (Département du Doubs)
L'accord-cadre, avec maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée:
— lot nº 1: études et essais sur ouvrages d'art en béton — assistance technique et ingénierie — moyens d'accès spécialisés sur ouvrages d'art — investigations en phase études (sur béton, sur armatures) — contrôles en phase chantier (sur béton, joint de chaussée);
— lot nº 2: études et essais sur ouvrages d'art métalliques — assistance technique et ingénierie — moyens d'accès …
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2021-04-07Études techniques et d'ingénierie sur ouvrages d'art (Département du Doubs)
Les prestations concernent les missions d'études et d'assistances techniques et d'ingénierie sur l'ensemble du patrimoine ouvrages d'art du Département du Doubs.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: EP/DIA/AVP/PRO/ACT/EXE/VISA/ENVI/ARCHI/IDI.
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2021-03-09Fourniture et livraison de vélos à assistance électrique, gros entretien et géolocalisation (Département du Doubs)
Dans le cadre de sa politique cyclable départementale, le Conseil départemental du Doubs souhaite développer l'usage du VAE par les agents de sa collectivité, tant pour leurs déplacements professionnels que personnels. Une première expérimentation à durée limitée a permis d'attribuer des VAE de fonction à des agents de la collectivité. Cette expérimentation a été concluante et le Conseil départemental du Doubs souhaite renouveler l'attribution de VAE de fonction pour ses agents. Forme de marché: à bons …
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2021-02-12Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage, déballage, installation et décrochage de l'exposition... (Département du Doubs)
Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage, déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au Musée Gustave Courbet d'Ornans.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches.
Tranche ferme: la tranche ferme comprend les œuvres listées en annexes I et II.
Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7).
Une prestation supplémentaire obligatoire est prévue dans le DCE.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:LP ART SA
2021-01-26Transport scolaire adapté pour les élèves et étudiants en situation de handicap (Département du Doubs)
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Cette consultation intervient suite à une précédente procédure (avis JOUE 2020/S 068-161859, avis BOAMP nº 20-48063) ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite (transmise le 14.5.2020).
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Transarc
2020-10-08Travaux d'entretien du patrimoine arbore le long des routes départementales et des voies vertes, dans les collèges,... (Département du Doubs)
Les prestations, objet du présent marché, portent sur l'entretien du patrimoine arboré: abattage, démontage, essouchage, taille, pose de haubans, plantations et diagnostic phytosanitaire, selon les règles de l'art et les prescriptions du cahier des clauses techniques particulières, en s'appuyant sur la base de données gérée par les services du Département. Le montant maximal des bons de commande sera de 50 000 EUR HT. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:L'Arbre en Tête
2020-09-24Fourniture et livraison de Pièces de rechange automobile (PRA) neuves (Département du Doubs)
Définition Pièces de rechange automobile (directive 2007/45): «biens destinés à être montés dans ou sur un véhicule automobile pour remplacer des composants de ce véhicule, y compris des biens tels que les lubrifiants, nécessaires à l'utilisation d'un véhicule automobile, à l'exception du carburant».
La présente consultation concerne la fourniture et livraison de Pièces de rechange automobile (PRA) neuves d'origine pour les poids lourds ou de qualité équivalente aux pièces d'origine et adaptables pour …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Comptoir Du FreinGadest Colard
2020-08-13Restauration d'ouvrages d'art (ponts, murs et tunnels) (Département du Doubs)
La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre à marchés subséquents portant sur la réalisation de travaux de réparation et d'entretien des ouvrages d'art départementaux (ponts, murs et tunnels) et sur lesquels des désordres ou dégâts de toutes natures ont été constatés, ainsi que de divers travaux sur infrastructures. Les marchés subséquents porteront sur des chantiers compris entre 90 000 EUR HT et 400 000 EUR HT. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. …
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2020-08-06Fourniture de dispositifs de retenue métalliques de normes NF et normes CE et accessoires (Département du Doubs)
Les prestations concernent la fourniture et la livraison de dispositifs de retenue métalliques de normes NF et CE métal et accessoires nécessaires aux besoins du Département du Doubs. Cette nouvelle consultation résulte de la déclaration sans suite de la précédente consultation publiée au BOAMP avis nº 20-59047 et JOUE avis nº 2020/s087-206476. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Distriroute