l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de salage et de raclage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-05-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: 2022drit0011
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le service hivernal concerne les routes...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de salage et de raclage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du doubs
Adresse postale: hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.doubs.fr/🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Téléphone: +33 381258125📞
Fax: +33 381258101 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-12 📅
Date limite de soumission: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 095-262715
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Les informations concernant la transmission par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation
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Source: OJS 2022/S 095-262715 (2022-05-12)
Avis d'attribution de marché (2022-09-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 692 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-544683
Se réfère à l'avis: 2022/S 095-262715
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
“accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement 3 x 1 an (durée maximale...”
accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement 3 x 1 an (durée maximale = 4 ans). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La valeur totale du marché Ht)Indiquée comprend tous les lots des 3 secteurs pour la durée totale du marché
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Source: OJS 2022/S 192-544683 (2022-09-30)
Avis d'attribution de marché (2022-09-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 692 000 EUR 💰
“accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement 3 x 1 an (durée maximale...”
accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement 3 x 1 an (durée maximale = 4 ans). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La valeur totale du marché(ht)indiquée comprend tous les lots des 3 secteurs pour la durée totale du marché
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Source: OJS 2022/S 192-544713 (2022-09-30)