fourniture, Transport Et Mise En Oeuvre D'Enrobes Hydrocarbones Sur Les Routes Departementales Et Les Annexes Du Domaine Public Et Prive Du Departement Du Doubs
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-08-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 2021drit0014
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers📦
Code CPV supplémentaire: Enrobés routiers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du doubs
Adresse postale: hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.doubs.fr/🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Téléphone: +33 381258125📞
Fax: +33 381258101 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-18 📅
Date limite de soumission: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-08-23 📅
Date de début: 2022-01-17 📅
Date de fin: 2023-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 162-425903
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Source: OJS 2021/S 162-425903 (2021-08-18)
Informations complémentaires (2021-09-01) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-01 📅
Date de publication: 2021-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 172-448404
Se réfère à l'avis: 2021/S 162-425903
Numéro JO-S: 172
Source: OJS 2021/S 172-448404 (2021-09-01)
Avis d'attribution de marché (2021-11-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de :*3 marchés subséquents à bons de commande (pour 3 secteurs géographiques) conclus pour une période...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de :*3 marchés subséquents à bons de commande (pour 3 secteurs géographiques) conclus pour une période initiale d'1 an, renouvelable 3 x 1 an. La durée maximale sera de 4 ans. Les bons de commande seront émis pour tous les travaux inférieurs à 90 000 euro(s) Ht,*Des marchés subséquents ordinaires, pour des travaux > 90 000 euro(s) (H.T.). La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents ordinaires, se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges
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Valeur totale du marché: 44 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-11-16 📅
Date de publication: 2021-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 225-588913
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
“accord-Cadre avec un maximum fixé à 20 000 000 euro(s) Ht pour la période initiale qui donnera lieu :-à 3 marchés subséquents à bons de commande (pour 3...”
accord-Cadre avec un maximum fixé à 20 000 000 euro(s) Ht pour la période initiale qui donnera lieu :-à 3 marchés subséquents à bons de commande (pour 3 secteurs géographiques) conclus pour une période initiale d'1 an, renouvelable 3 x 1 an. La durée maximale sera de 4 ans,les bons de commande seront émis pour tous les travaux inférieurs à 90 000 euro(s) Ht,-À des marchés subséquents ordinaires, en tant que besoin, pour des travaux > 90 000 euro(s) (H.T.).Les montants indiqués sont établis sur la base de Dqe non contractuels, destinés au jugement des offres
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Source: OJS 2021/S 225-588913 (2021-11-16)