Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage, déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au Musée Gustave Courbet d'Ornans

Département du Doubs

Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage, déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au Musée Gustave Courbet d'Ornans.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches.
Tranche ferme: la tranche ferme comprend les œuvres listées en annexes I et II.
Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7).
Une prestation supplémentaire obligatoire est prévue dans le DCE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-12 Avis de marché
2021-04-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 2021desc0002/Jo
Brève description:
Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage, déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au Musée Gustave Courbet d'Ornans. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches. Tranche ferme: la tranche ferme comprend les œuvres listées en annexes I et II. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7). Une prestation supplémentaire obligatoire est prévue dans le DCE.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Doubs
Adresse postale: Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.doubs.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 381258125 📞
Fax: +33 381258101 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-12 📅
Date limite de soumission: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 033-082539
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021desc0002.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage, déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au Musée Gustave Courbet d'Ornans.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches.
Tranche ferme: la tranche ferme comprend les œuvres listées en annexes I et II.
Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7).
Une prestation supplémentaire obligatoire est prévue dans le DCE.
Durée de l'accord: 7 mois
Description des options:
Deux tranche(s) optionnelle(s) portant sur des œuvres dépendant de l'accord du prêteur:
— TO001: la tranche optionnelle 1 «Les Demoiselles des bords de la Seine», Courbet, conservée au Petit-Palais, Paris)/délai: sept mois;
— TO002: la tranche optionnelle 2 «Les Demoiselles des bords de la Seine d'après Courbet», Picasso, conservée au Kunstmuseum, Bâle, Suisse/délai: sept mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— agrément de commissionnaire en douane permettant d'effectuer en propre toutes les déclarations en douane;
— agrément IATA;
— attestation d'inscription au «registre des transporteurs», titulaire de la «capacité de transport».
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le candidat doit être inscrit au «registre des transporteurs», titulaire de la «capacité de transport».
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Avance de 50,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22250001900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Numéro de la consultation: 2021desc0002.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2021/S 033-082539 (2021-02-12)
Avis d'attribution de marché (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au musée Gustave Courbet d'Ornans. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches. Tranche ferme: la tranche ferme comprend les œuvres listées en annexes I et II. Délai de la tranche ferme [voir rubrique II.2.7)]. Une prestation supplémentaire obligatoire est prévue dans le DCE.
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Valeur totale du marché: 103 899 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-22 📅
Date de publication: 2021-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-209146
Se réfère à l'avis: 2021/S 033-082539
Numéro JO-S: 81

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Deux tranches optionnelles portant sur des œuvres dépendant de l'accord du prêteur:
— To001: la tranche optionnelle 1 «Les Demoiselles des bords de la Seine», Courbet, conservée au Petit-Palais, Paris)/délai: sept mois;
— To002: la tranche optionnelle 2 «Les Demoiselles des bords de la Seine d'après Courbet», Picasso, conservée au Kunstmuseum, Bâle, Suisse/délai: sept mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Nom: LP Art SA
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 103 899 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2021/S 081-209146 (2021-04-22)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Franche-Comté Doubs
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier