l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les fournitures concernées sont les protections mains et tête ainsi que la protection haute visibilité.La présente procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse au motif d'une nécessaire redéfinition du besoin. La précédente procédure avait l'objet d'une consultation publiée sur :- boamp, Avis no22-48266 publié le 06/04/2022,- joue, Avis 2022/s 070-183027 publié le 08/04/2022
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-06-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 2022drit0014
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les fournitures concernées sont les protections mains et tête ainsi que la protection haute visibilité.La présente procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse au motif d'une nécessaire redéfinition du besoin. La précédente procédure avait l'objet d'une consultation publiée sur :- boamp, Avis no22-48266 publié le 06/04/2022,- joue, Avis 2022/s 070-183027 publié le 08/04/2022
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du doubs
Adresse postale: hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.doubs.fr/🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Téléphone: +33 381258125📞
Fax: +33 381258101 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-06-16 📅
Date limite de soumission: 2022-07-21 📅
Date de publication: 2022-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 118-332399
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
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Source: OJS 2022/S 118-332399 (2022-06-16)
Avis d'attribution de marché (2022-12-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.les prestations sont réglées par des prix unitaires.les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.les fournitures concernées sont les protections mains et tête ainsi que la protection haute visibilité.la présente procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse au motif d'une nécessaire redéfinition du besoin. La précédente procédure avait l'objet d'une consultation publiée sur :- boamp, Avis no22-48266 publié le 06/04/2022,- joue, Avis 2022/s 070-183027 publié le 08/04/2022
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Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-702271
Se réfère à l'avis: 2022/S 118-332399
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
“chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre, avec maximum, attribué à un seul opérateur économique et donnant lieu à l'émission de bons de commande qui...”
chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre, avec maximum, attribué à un seul opérateur économique et donnant lieu à l'émission de bons de commande qui interviennent selon la survenance du besoin. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat et reconductible tacitement 3 x 1 an, soit une durée maximale du contrat de 4 ans.L'accord-cadre est défini avec un maximum fixé pour chaque période à :* pour le lot 3 : 15 000 euro(s) (H.T.). Soit 60 000 euro(s) Ht pour la durée maximale,* pour le lot 4 : 40 000 euro(s) Ht, soit 160 000 euro(s) Ht pour la durée maximale
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Source: OJS 2022/S 243-702271 (2022-12-12)