Services de nettoyage de logements
Cour d'appel de Lyon
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Nettoyage Ain 2010. Nettoyage des locaux et entretien de la vitrerie des juridictions de l'arrondissement judiciaire de Bourg en Bresse : Palais de justice de Bourg en Bresse site historique (tribunal de grande instance), annexe Pioda (tribunal de grande instance et conseil de prud'hommes), annexe Goujon (tribunal d'instance et tribunal de commerce), tribunal d'instance de Trévoux, tribunal d'instance de Nantua, conseil de prud'hommes d'Oyonnax.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2009-10-08.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-10-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2009-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Nettoyage Ain 2010. Nettoyage des locaux et entretien de la vitrerie des juridictions de...”
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Lieu d'exécution
fr711 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Lyon
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: rgbmp.sar.ca-lyon@justice.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-08 📅
Date de réception: 2009-10-05 📅
Date d'envoi: 2009-10-05 📅
Date limite de soumission: 2009-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 278971-2009
Numéro JO-S: 194/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Source: OJS 2009/S 194-278971 (2009-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Nettoyage Ain 2010. Nettoyage des locaux et entretien de la vitrerie des juridictions de...”
Lieu d'exécution
fr711 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Lyon
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: rgbmp.sar.ca-lyon@justice.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-08 📅
Date de réception: 2009-10-05 📅
Date d'envoi: 2009-10-05 📅
Date limite de soumission: 2009-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 278971-2009
Numéro JO-S: 194/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Source: OJS 2009/S 194-278971 (2009-10-05)
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