2022-10-03souscription d'un contrat d'assurance " dommages aux biens " pour clisson sevre et maine agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
assurance des dommages aux biens de la CSMA et des risques annexes, d'une superficie approximative de 19 440 mètres carrés.
Les candidats sont informés que le contrat objet de la présente consultation a été attribué lors d'une précédente consultation, composée de 6 lots distincts, dont le lot " dommages aux biens ". Les 6 lots ont été attribué à diverses compagnies d'assurances, avec prise d'effet au 1er janvier 2022, et un terme fixé au 31 décembre 2025. La Compagnie attributaire du lot no1 : assurance …
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2022-03-25maîtrise d'oeuvre pour des aménagements de tronçons cyclables (accord-cadre à bons de commande) (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
l'Accord-Cadre a pour objet de faire assurer par une équipe pluridisciplinaire, des missions de maîtrise d'oeuvre, d'études réglementaires et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de tronçons cyclables sur le territoire de Clisson Sèvre Maine Agglo.
Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec maximum, passé sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application des articles R 2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Au moment du …
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2022-01-11fourniture de titres-restaurant pour les agents de Clisson Sèvre et Maine Agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
fourniture, livraison de titres restaurant sous forme dématérialisée et mise à disposition d'une plateforme numérique.
Dans le cadre du dialogue social et suite à un diagnostic sur l'amélioration des conditions de travail, Clisson Sèvre et Maine Agglo souhaite faire évoluer son dispositif d'action sociale à travers notamment la mise en place de titres restaurant.
A titre indicatif, l'estimation annuelle du besoin correspond à 40 000 titres-restaurants d'une valeur faciale de 5 euro (H.T.).
Cette …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:bimpli
2021-11-18exploitation des installations d'assainissement collectif d'une partie du territoire de Clisson Sèvre Maine Agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
le marché a pour objet de faire assurer par une (des) entreprise(s) spécialisée(s), pour le compte de clisson sevre et maine agglo, l'exploitation des installations d'assainissement collectif d'une partie du territoire de Clisson Sèvre Maine Agglo.
La prestation comprend la gestion des usagers, l'entretien et la maintenance des réseaux de collecte des eaux usées, des postes de relèvement et des ouvrages de traitement des effluents. Le marché est conclu à prix unitaires, et s'exécutera sur la base des …
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2021-09-07mise en oeuvre de l'animation jeunesse sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo (Clisson Sèvre et Maine Agglo)
le marché a pour objet de faire assurer par un (des) prestataire(s) pour le compte de clisson sevre et maine agglo, la mise en oeuvre de l'animation Jeunesse 11-17 ans sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo (57 000 habitants dont près de 5 800 jeunes âgés de 11 à 17 ans, d'après le recensement INSEE 2021).
Le marché est alloti géographiquement, selon le découpage indiqué ci-dessous.
Le contenu exact de la mission est détaillé dans le CCTP et ses annexes éventuelles.
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