2022-03-22daf_2021_002184 (ARM/SCA/PFAF-RBT)
accord-Cadre à bons de commande,mono attributaire, pour la fabrication d'ensembles intempéries flamme retardante, avec un minimum estimatif et un maximum fixés en quantité, d'une durée initiale de 48 mois, renouvelable 3 fois par reconduction expresse, par période de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 84 mois, conformément aux articles R. 2362-2 et R. 2362-8 du code de la commande publique (Ccp)
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2021-11-05daf_2021_001646 (ARM/SCA/PFAF-RBT)
accord-Cadre à bons de commande, avec un minimum et un maximum fixé en quantité, d'une durée de 4 ans à compter de sa date de notification, renouvelable 1 fois par tacite reconduction pour une période de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 5 ans, conformément aux articles R. 2362-2 et R. 2362-8 du code de la commande publique. Fabrication d'ensembles intempérie montagne
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