Fabrication de chaussures de combat zones chaudes

ARM/SCA/PFAF-RBT

Fabrication de chaussures de combat zones chaudes. Accord-cadre multi-attributaire à bon de commande, avec un minimum et avec un maximum fixé en quantité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• HAIX Schuhe Produktions und Vertriebs GmbH
• lukas meindl Gmbh & Co.Kg
• s.a.r.l. Loisiralp

Qui ?

• ARM/SCA/PFAF-RBT

Qu'est-ce que c'est ?

• Chaussures de protection › Chaussures spéciales

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-20	Avis de marché
2022-11-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures spéciales
Numéro de référence: DAF_2020_002407
Brève description:

Fabrication de chaussures de combat zones chaudes. Accord-cadre multi-attributaire à bon de commande, avec un minimum et avec un maximum fixé en quantité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures spéciales 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussures spéciales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet, quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=774153&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date limite de soumission: 2021-10-19 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-372948
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Fabrication de chaussures de combat zones chaudes. Accord-cadre multi-attributaire à bon de commande avec un minimum et un maximum fixé en quantité, durée 48 mois. Si au moins deux offres conformes: le candidat dont l'offre sera classée première se verra attribuer 60 % des quantités commandées et le candidat dont l'offre sera classée seconde se verra attribuer 40 % des quantités commandées.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 164 000 000 EUR 💰
Brève description:

Fabrication de chaussures de combat zones chaudes destinée aux personnels évoluant sous des climats chauds et majoritairement secs (opérations extérieures, métropole et zone urbaine). Ce modèle peut être employé sur des théâtres accidentés, rocheux ou/et sableux sous des températures élevées comprises entre +25 ºC et + 40 ºC, n'excluant pas un usage sous des températures > 15 ºC. Doit avoir un excellent compromis entre robustesse et respirabilité. De plus la qualité du chaussant doit permettre d'effectuer des marches engagées et/ou de longues durées, d'effectuer en toute sécurité des sauts TAP et des activités d'aéro-cordage.

Valeur estimée hors TVA: 164 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé à chaque bon de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats éligibles peuvent déposer une candidature simplifiée en utilisant la version électronique du Document unique de marché européen: l'eDUME; les candidats éligibles qui ne souhaitent pas déposer de candidature simplifiée, qui se présentent en groupement d'opérateurs économiques, ceux qui ne disposent pas d'un numéro SIRET et les sociétés de nationalité étrangère ne disposant pas de SIRET, doivent respecter les exigences de la candidature hors déclaration simplifiée (formulaire DC1: lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants; formulaire DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement et si le candidat est en redressement judiciaire, il adresse la copie du ou des jugements prononcés; formulaire DC4: en cas de sous-traitance). Ces formulaires peuvent être remplacés par des documents contenant les mêmes informations. Les formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature par groupement et un dossier complet par cotraitants sont exigés. Dans le cas où le candidat fait appel à un autre opérateur économique (article R. 2143-12), le candidat justifie des capacités de cet ou ces opérateur(s) économique(s) et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. La candidature ainsi que les justificatifs qui l'accompagnent doivent être rédigés exclusivement en langue française.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent appel d'offres est ouvert, il est soumis aux dispositions des articles R. 2161-2 à 2161-5 du code de la commande publique. Il doit conduire à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire, à bons de commande, avec un minimum et un maximum fixé en quantité, d'une durée de 48 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre et est exécuté par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins de l'administration dans les conditions fixées aux articles R. 2162-2-2º alinéa, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le Cahier des clauses administratives générales applicable à la présente procédure est celui des marchés publics industriels (CCAG/MI).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002345000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le candidat entendant faire une offre devra présenter dans un pli unique, déposé via la PLACE, un pli contenant l'ensemble des documents de candidatures et d'offres. Le candidat peut modifier le contenu de son dossier autant de fois que nécessaire tant que la date et l'heure limite de dépôt ne sont pas dépassées. Cependant et dans ce cas, il doit déposer à chaque fois, un dossier complet contenant l'intégralité des documents (candidature et offres). Les précédents envois seront rejetés par l'acheteur, sans être ouverts. Toute question devra parvenir à la plate-forme commissariat de Rambouillet via la PLACE, au plus tard quinze (15) jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur la PLACE, au plus tard six (6) jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter les délais de réception des offres. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres, hors échantillons qui font l'objet de condition particulière d'envoi, cf. article 6.2 du règlement de consultation). Les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: CIEC/division «Technique innovation», magasin des modèles et des échantillons (bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3), 11 rue de Groussay, BP 50098, 78 513 Rambouillet Cedex, tél. +33 682698915 / 134576139 ou 134576977. Les accords-cadres sont attribués aux candidats retenus, sous réserve de fournir les documents, conformément à l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution des contrats de la commande publique, sous peine de rejet et cela dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service. Les documents, ATTRI1, DC1, DC2, DC4 si sous-traitance, n'ont pas à être signés électroniquement par les candidats au moment du dépôt des dossiers. Les actes d'engagement (ATTRI1), transmis par l'acheteur, seront obligatoirement signé électroniquement, par les deux candidats retenus, au moment de l'attribution.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Outre les référés applicables aux contrats de la commande publique (référé précontractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du contrat (plein contentieux) pourra être introduit dans un délai de deux mois auprès du tribunal administratif de Versailles à compter de la publication de l'avis d'attribution qui sera fait dans les formes réglementaires aux journaux d'annonces locales (JOUE et BOAMP) en fin de procédure. Ce recours devra être réalisé sous forme dématérialisé par la voie de Télérecours à l'adresse suivante: www.telerecours.fr sous peine de forclusion.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 141-372948 (2021-07-20)

Avis d'attribution de marché (2022-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fabrication de chaussures de combat zones chaudes. Accord-Cadre multi-attributaire à bon de commande, avec un minimum et avec un maximum fixé en quantité

Valeur totale du marché: 182 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme Commissariat Rambouillet quartier Général Estienne 11 rue de groussay CS 70106
Contact
Téléphone: +33 134576699 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-17 📅
Date de publication: 2022-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 225-648137
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-372948
Numéro JO-S: 225

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fabrication de chaussures de combat zones chaudes destinée aux personnels évoluant sous des climats chauds et majoritairement secs (opérations extérieures, métropole et zone urbaine). Ce modèle peut être employé sur des théâtres accidentés, rocheux ou/et sableux sous des températures élevées comprises entre +25°C et +40°C, n'excluant pas un usage sous des températures > 15°c. Doit avoir un excellent compromis entre robustesse et respirabilité. De plus la qualité du chaussant doit permettre d'effectuer des marches engagées et/ou de longues durées, d'effectuer en toute sécurité des sauts TAP et des activités d'aéro-cordage

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: précisé à chaque bon de commande

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-20 📅
Nom: haix Schuhe Produktions und Vertriebs Gmbh
Adresse postale: auhofstrasse 10, D-84048 Mainburg/Allemagne
Commune postale: Mainburg
Pays: Allemagne 🇩🇪
Téléphone: +49 7518625204 📞
Courrier électronique: b.suess@haix.de 📧
Adresse Internet: http://www.haix.com 🌏
Valeur totale du marché: 104 160 000 EUR 💰
Nom: s.a.r.l. Loisiralp
Numéro d'enregistrement national: 325 806 503 00026
Adresse postale: zae de Marclaz ii b.p. 193
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Code postal: 74205
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450717138 📞
Courrier électronique: pierre.roset@loisiralp.com 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom: lukas meindl Gmbh & Co.Kg
Numéro d'enregistrement national: a 314403887
Adresse postale: lukas Meindl Strasse 5-9
Commune postale: Kirchanschoring
Téléphone: +49 86857709 📞
Courrier électronique: lars.meindl@meindl.de 📧
Valeur totale du marché: 78 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:

outre les référés applicables aux contrats de la commande publique (référé précontractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du contrat (plein contentieux) pourra être introduit dans un délai de 2 mois auprès du tribunal administratif de Versailles à compter de la publication de l'avis d'attribution qui sera fait dans les formes réglementaires aux journaux d'annonces locales (joue et boamp) en fin de procédure. Ce recours devra être réalisé sous forme dématérialisé par la voie de TELERECOURS à l'adresse suivante : www.telerecours.fr, sous peine de forclusion

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Source: OJS 2022/S 225-648137 (2022-11-17)

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